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d’une certaine affirmation plus énergique dont la forme indiquerait l’existence d’une controverse (1) à ce sujet. Il n'est rien d'étonnant que le rapprochement naturel entre le croît des animaux et le part de l'esclave ait conduit tout d'abord à lui appliquer des règles similaires et que la doctrine contraire ait ensuite définitivement triomphé.

127. — Quant à la contradiction que l'on pourrait reprocher à Justinien d'avoir laissé subsister au Digeste, elle peut s'expliquer de cette façon. Ulpien dans la première phrase dans laquelle il assimile Le croît au part de l’esclave, se place uniquement au point de vue de l’usucapion, et son assertion serait assurément fort juste et devrait être admise si l’on pouvait trouver un cas où le possesseur de bonne foi pût avoir à usucaper les simples fruits comme il doit le faire pour les produits extraordinaires de la chose possédée ; ce cas dificile, pour ne pas dire impossible à rencontrer à l’époque classique, si l’on admet l'opinion générale que l'acquisition résulte de la simple séparauon, peut être fréquent sous Justinien depuis la réforme opérée en matière de revendication par analogie de ce qu'avait admis le sénatus- consulte d'Hadrien à propos de l’hérédité. Désormais les fruits doivent être rendus par le possesseur même de bonne foi s'ils subsistent encore en nature lors de la restitution de la chose au propriétaire ; le possesseur ne les a donc pas acquis par le fait seul qu'il les a récoltés ou recueillis de bonne foi; mais au moins faut-il admettre que dans ce cas il peut les usucaper, comme les produits eux-mêmes, au titre pro suo. Dès lors s'il est question d’usucapion il faut admettre, pour reconnaître au croît du troupeau volé le caractère de res furtiva, les mêmes distinctions que celles applicables au part de l’esclave. Cette explication concorderait avec une interpolation assez manifeste du texte de Panl cité plus haut (2) ; après avoir dit que la laine des brebis volées appartient immédiatement et sans qu'il soit besoin d'usucapion, au possesseur de bonne foi, Justinien lui fait dire : Ilen est de même des jeunes agneaux, st consumpli sint. Ces derniers mots ont été assurément ajoutés au texte pour le mettre d'accord avec la nouvelle doctrine sur l'acquisition des fruits; là n'est pas la difficulté ; mais pourquoi en a-t-on res treint la portée aux petits des animaux, au lieu de les appliquer à la phrase entière et par suite à la laine elle-même? C'est que celle-ci étant toujours coupée pour être employée ou vendue immédiatement, il ne peut être question d'usucapion à son sujet : il n’en est plus de même à l'égard des animaux domestiques ; on les garde et dès lors, s’ils ne sont pas acquis au possesseur par le seul fait de leur naissance, il devient donc intéressant de dire qu’ils

ont pu au moins être usucapés et de savoir à quelles conditions ils auront pu être : ces conditions sont assurément celles qu'indiquent Ulpien, ce sont les mêmes que celles admises pour le part de l’esclave.

128. — Quant aux produits artificiels pour la composition ou la fabrication desquels on s’est servi de matières volées à autrui ils sont ou non res furlivæ, suivant les deux opinions en cours; il en est ainsi dans la doctrine sabinienne qui attribue la chose nouvelle au propriétaire de la matière employée, et non dans la doctrine proculienne qui regarde cette dernière comme n'existant plus dans son individualité et par suite accorde à celui qui a confectionné la chose, la propriété immédiate, pleine et entière, de l'objet qui lui doit son existence sous cette forme nouvelle ; ces deux conséquences opposées seront adoptées à tour de rôle dans le système mixte de Justinien, suivant que la chose nouvelle pourra être ou non ramenée à sa forme antérieure (1). Notons cependant que pour que le caractère furtif soit attribué à Ja chose d’après l'opinion sabinienne, il faut que celui qui a employé la matière volée ait été de mauvaise foi; sinon l’usucapion serait possible (2).

129. — Le vice de vol n'est pas ineffaçable ; il peut être purgé; ce fût, avons-nous dit, l'objet de la loi Atinia ; la condition exigée pour sa disparition était le retour de la chose aux mains, non du détenteur on de la victime du vol, mais du véritable propriétaire ; il n'y avait exception que pour le dépositaire qui avait frauduleusement soustrait la chose déposée, il pouvait en purger le vice, s’il la rachetait pœnitendi gratin : le même effet était admis pour les choses faisant partie du pécule et qui, après avoir été volées, rentraient aux mains de lesclave; si celui-ci avait dérobé la chose à l'insu du maître, il suffisait également qu'elle fût remise au lieu et place d’où elle avait été enlevée; si le maître avait connu le vol, il devait avoir également connaissance du retour de la chose volée. Le furtum possessionis que commet le débiteur en reprenant la chose engagée, empêche-t:1l l’asucapion de cette dernière? La négalive, qui pourrait s'appuyer sur cette première raison que le vol n’a pas dans ce cas porté atteinte à la propriété, est généralement basée sur ce mOtif que le vol se trouve purgé au moment même où il est commis, puisque son effet est de faire rentrer la chose aux mains du propriétaire. Mais il n’en serait plus de même si celui-ci avait conservé la chose en vertu d'un contrat de louage par exemple et qu’il détournât l’objet dont la possession lui avait été laissée, puisque loin de rentrer entre ses mains, la chose se trouverait en sortir; la décision serait semblable si le gage avait été réalisé par une véritable aliénation ; le furtum du débiteur constituerait alors un véritable