L. 4, $ 20 (41-3), 9, Gaius IIS

furlum ipsius rei. C'est par des explications de ce genre exprimées ou sous-entendues que l’on peut s2 rendre compte des textes qui attribuent le caractère de res furtiva à la chose enlevée au créancier par le débiteur (1). d’ailleurs le propriétaire est censé avoir recouvré sa chose lorsqu'elle est reprise par le mandataire qui la reçoit avee connaissance de cause ; on assimile enfin à la restitution matérielle, la faculté de revendiquer ou la réception du montant de l'intérêt, soit à l'amiable, soit par la Litos æstimatio, Mais le vice subsisterait si le propriétaire s’étail emparé de la chose an moyen de la violence ou de toute autre manière qui l'exposât à un échec dans un interdit; cela croyons-nous, même au cas où sa reprise de possession n'eût pas été vicieuse, tant qu'il est susceptile d’être vaincu dans l'interdit wtrubi. Le vice pouvait disparaitre encore si le voleur ou le tiers détenteur fût devenu héritier du propriétaire.

130. — En dehors de ces divers cas de restitution, le vice de vol subsistait toujours quelles que fussent les circonstances favorables qui eussent entouré l'acquisition de la chose par le tiers détenteur. Nous entrevoyons cependant le germe d’une réaction destinée à se développer plus tard et à porter ses conséquences dans le droit moderne ; on avait proposé de permettre l’usncapion des choses achetées de honne foi dans les marchés ; tout au moins les acheteurs refusaient-ils de rendre sans être remboursés, Les empereurs Sévère et Antonin condamnent cette prétention et appliquent à la lettre le principe rigoureux d'Ulpien : Qui cum alio contrahat vel est vel debet esse non ignarus conditionis ejus. Les empereurs Diocléiien et Maximien renouvellent cette disposition (2); mais la condamnation de cette doctrine n’a pu détrnire l'idée d'équité qui était à sa base ; elle reparut plus tard et se trouve aujourd'hui consacrée à peu près par toutes les législations modernes.

131. — Ajoutons en terminant que le vice de vol n’est pas pris en considération dans la prescription extinctive établie par Théodose le Jeune ; mais on sait combien cette mesure était restreinte dans ses effets et son énergie. Outre le vice de vol le meuble pouvait se trouver soumis à d'autres conditions qui en rendissent l’usacapion impossible ; ce qui se présentait pour les matériaux d'autrui eployés par le propriétaire d’un terrain dans les constructions élevées sur son domaine; quoique ne provenant pas d’un vol, ils échappaient à l’usucapion comme corrélation de la prohibition qui empêchait celui à qui ils appartenaient de les revendiquer, tant que l’édifice ne se trouvait pas démoli; cette impossibilité existait entre les mains de tous les acquéreurs ou détenteurs de l’édifice. Un dernier cas de ce genre est extrait des disposi-

1. Cf. L. 4 $ 21 et 49 (41-3), L. 5 (41-4). L. 44 8 1. L. 20 8 1 $ 21. L. 66(47-2). L. 6 Code (7. 26).

2, L. 2 Code (6-2). L, 19. D. (50-17). L. 23 Code (3, 42).

tions de la loi Julia Repetundarum qui frappaient d’un vice réel analogue à celui de vol les choses données aux magistrats par leurs administrés, de sorte que la propriété, non-seulement ne pouvait pas leur en être acquise, mais résistait à l’usucapion même entre les mains d'un tiers; ce vice était purgé par le retour aux mains du donateur.

Ce vice et celui de vol, lesquels se trouvent assimilés, bénéficièrent tous deux d’une innovation due à Antonin, lequel décida qu’ils disparaitraient quand les choses serait parvenues aux mains du fisc et vendues par lui. Après cinq ans l'acquéreur pouvait repousser par une exception la revendication du propriétaire; ce droit fat d’ailleurs étendu que l’empereur Zénon même aux acquéreurs à litre gratuit et par Justinien aux aliénations faites par l'empereur ou l’impératrice (1).

Effets de l’usucapion

132. — Le principal effet de l’usucapion est de s'opposer à la revendication de l’ancien propriétaire, et de transférer ce titre au possesseur en faveur duquel elle s’est accomplie ; nous croyons cependant que même dans le droit classique elle laissa subsister les droits réels dont la chose pouvait être affectée et qui ne pouvaient disparaître que par les délais et d’après les conditions particulières et distinctes en vertu desquelles s’opérait la libération des choses grevées de servitudes, d’usufruit et d’hypotheque : cette règle indiscutée pour les transmissions volontaires et conventionnelles de la propriété devait sans aucun doute s'appliquer à l’usucapion, laquelle n’était autre qu’une transmission contractuelle (2) consolidée ; la durée de la possession venait effacer le vice qui avait empêché la tradition basée sur une cause légitime d’acquisition, de produire son effet (jus{a causa, negotium juris). D'ailleurs tous ces effels étant généraux, quelle que soit la nature de la chose soumise à l’usucapion, et n'offrant en matière mobilière aucune application spéciale, nons n'avons pas à insister sur ce sujet; nous nous contenterons d’envisager les conséquences de l'usucapion à un point de vue plus particulièrement intéressant en matière mobilière et dont nous avons dû nous préoccuper déjà une première fois au sujet des conditions d'existence de la possession. Nous voulons parler de l’étendue de l’usucapion non plus par rapport à

la plénitude des droits qui en résultent, mais par rapport aux choses qui en bénéficient.