Instit. $ 1411, 6 cod

2. Nous employons ce mot in genere pour exprimer l’idée d’un transport de propriété émanant du précédent possesseur, et par suite comprenant les actes unilatéraux, comme les legs, aussi bien que les conventions.

138. — L'usucapion d’une chose s’étend-elle aux différentes parties susceptibles d'en être détachées et de se trouver acquérir une existence indépendante? Il faut pour répondre à cette question distinguer entre l'asucapion en cours et celle qui est accomplie; dans le premier cas il fut admis que la possession n'existait que par rapport au tout et non par rapport aux parties qui sy trouvaient renfermées et qui avaient perdu leur individualité ; cela lors même qu'elles formeraient encore dans l'ensemble des fractions matérielles distinctes, reconnaissables par leur fonction particulière et par leur nom spécial, comme par exemple les roues d’une voiture ; celles-ci n’en sont pas moins des parties de la voiture et ne sont pas usucapées séparément ; de sorte que si celle dernière est res furtiva, et que le possesseur lui adapte une roue appartenant à autrui mais non volée, celle-ci participe au vice de l'ensemble et ne peut être usucapée, tandis qu’au cas inverse, si la roue seule était res furtiva, elle n'en serait pas moins usucapée avec la voiture. Une conséquence de ce principe est que si les parties se trouvent séparées avant l'achèvement de l’usucapion, le temps antérieur ne compte pas en leur faveur; el c'est une usucapion nouvelle qui commence à leur égard ; il faut donc que la bonne foi existe encore à ce moment et quant à la justa causa, la partie mobilisée bénéficie de celle qui a présidé à Porigine de l’usucapion en cours pour l’ensemble ; c'est la théorie dont nous avons vu lapplication aux produits de la chose volée. L’usucapion accomplie réflechit au contraire sur chacune des parties du tout, fussent-elles par elles-mêmes susceptibles d’une certaine individualité en dépit de leur cohésion avec le tout ; c'est qu’en effet la propriété d’une chose une fois acquise, s’étend à toutes les parties de la chose. Il n'y a d'exception à cette règle que pour les matériaux qui appartiennent à un autre que le propriétaire de la maison ; nous avons vu les motifs particuliers qui en empêchaient l’usucapion lors même que la propriété de l'édifice serait légitimement acquise par usucapion on par tout autre mode ; c’est que l’usucapion des matériaux ne pouvant être intérrompue par l’action ad exhibendum de celui à qui ils appartiennent, elle devait être forcément suspendue jusqu’à leur séparation d'avec l'édifice. Ces motifs suffisent à indiquer qu’il n'en serait plus de même si les matériaux et l'édifice, objet de l’usucapion, se trouvaient appartenir au même propriétaire, puisque celui-ci pourrait toujours recouvrer le tout en intentant la revendication (1).

1. Sur tous ces points consulter Savigny $ 22, traduct. citée. p. 282 et suiv.

SECTION II