ÉTAIENT LE COROLLAIRE DES CLAUSES DE RÉALISATION

La conséquence de la stipulation d’une telle clause de réalisation, c'était que, lors de la disolution de la communauté, les biens mobiliers réalisés étaient repris par l’époux qui les avaient apportés en mariage ou par ses héritiers, au même titre que les biens immobiliers, auxquels ils avaient été assimilés à cet égard, tandis que les biens qui avaient conservé leur caractère mobilier suivaient une destination différente (1).

Ce droit à la reprise des biens réalisés aurait pu ne pas être exprèssément stipulé : il n’était en somme que l’aboutissement normal de la clause de réalisation, que la manifestation finale de cette clause, ainsi que nous le dit Ferrière en ces termes (2) : |

Ge Lorsque par le contrat de mariage, il y a une clause «par laquelle il est stipulé qu’une partie des meubles et

«effets mobiliers appartenant aux futurs conjoints ou à

(1) I ne faut pas oublier que, dans notre Ancien Droit, la dévolution des successions se faisait d’après la nature des biens.

(2) Ferrière, Commentaire, 1788, titre X, glose de l’article 220, page 5.