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«lun deux, ou qui leur écherront pendant le mariage, «leur sortiront nature de propre, — auquel cas, ils sont Cexclus de la communauté et celui au profit duquel la sti- « pulation est faite, a droit de les reprendre sans confusion « de la part qu’il peut avoir en la communauté, en vertu de «la susdite clause ».

On jugea cependant nécessaire d’en faire l’objet d’une clause spéciale, afin de mieux déterminer l'effet des stipulations de propres, (quand des institutions nouvelles apparaissent, on a toujours tendance à les enserrer dans des formules, pour mieux définir leur portée, bien préciser l’intention des parties, éviter les controverses sur les effets qu’elles sont destinées à produire, et donner par avance à ces institutions une sorte d'existence matérielle) ; et la clause de reprise d’apports devint, dans les contrats de mariage, le corollaire de la clause de réalisation.

Ce droit à la reprise des biens réalisés était exercé par celui des époux ou par les héritiers de l’époux, qui avait stipulé à son profit une clause de réalisation, que ce soit le mari ou la femme ; il était même exercé par les deux époux lorsque cette clause de réalisation avait été stipulée de part et d'autre.

Comme de nos jours, cette reprise pouvait avoir lieu en nature ou en deniers (1).

Cette clause de reprise d’apports, complément de la clause

de réalisation, ne doit pas être confondue d’ailleurs avec

(1) C£. Bacquer (Traité des Droits de Justice, chap. xxr, n° 105) : «ÆEs cas des clauses ci-dessus récitées (il s’agit des clauses de réalisation) ; € chacun doit reprendre sur les biens de la communauté avant partage, € ce qu'il a apporté, s’il est en nature, ou la valeur et estimation d’iceluy : « et le surplus des biens de la communauté doitestre partagé esgalement

entre l’homme et la femme ou leurs héritiers ».

une autre clause de reprise, qui était parfois stipulée pour le cas où la femme renoncerait à la communauté.

Alors que la clause de reprise d’apports ne s’appliquait qu'aux biens mobiliers réalisés, la clause de reprise de la femme renonçante, — telle qu’elle était le plus généralement rédigée, — s’appliquait à tous les biens meubles par elle apportés en mariage ou à elle échus depuis, même si ces biens n'avaient pas été stipulés propres par le contrat de mariage (1).

Enfin, cette dernière clause de reprise ne pouvait être stipulée qu’au profit de la femme, et seulement pour le cas

de renonciation par elle à la communauté (2).

(1) Cf. Arcou (Instit. au Dr. franç. ; tome II, livre III, chap. vi, page 63) : « Pourra, la future épouse reprendre tout ce qu’elle aura apporté « dans la communauté. Ces termes sont assez clairs par eux-mêmes ; «ils comprenne nt non seulement ce que la femme apporte d’abord dans « la communauté, mais même tout ce qu’elle y a apporté durant le cours « du mariage, par les successions mobiliaires qui lui sont échues par les « legs et donations en collatérale, etc... quoiqu'il n’y ait point de stipu- « lation de propres à cet égard ».

(2) Cf. Lesrun. (Traité de la Communauté, livre IT, chap. 11 ; section II, dist. V, n° 1) : « La femme a coutume de stipuler dans son contrat « de mariage, qu'il lui sera permis d’accepter la communauté, ou d'y re- « noncer ; et qu’en y renonçant, elle reprendra franchement et quitte- « ment ce qu’elle a apporté en mariage, ensemble ce qui lui sera venu et « échû pendant le mariage, par donation, succession ou autrement.

« Cette reprise diffère de celle dont il a été parlé en la distinction pré- « cédente (il y était traité de la reprise des meubles stipulés propres) en ce « qu’au lieu que celle-là se donne au mari en cas d'acceptation de la com- « munauté par la femme ou par ses héritiers, celle-ci n’a jamais lieu qu’au « profit de la femme, et même en cas qu’elle renonce à la communauté. «L'autre est réduite aux deniers stipulés propres ; au lieu que celle dont «il s’agit a lieu pour tout le mobilier que la femme a apporté en mariage, « et pour celui qui lui est venu par donation, succession ou autrement. « Enfin celle-là a lieu en quelque état que soient les affaires de la com- « munauté ; au lieu que celle-ci ne s'exerce que quand la femme ou ses « héritiers renoncent, et que par conséquent les affaires de la commu- « nauté ont mal tourné ».