PREMIERE PARTIE

RKOniKS DE COMMl NAUTÉ

Chapitre I". — Communauté réiluite aux acquêts (p. 7), Chapitr' II. — Régimes de communauté autres que la communauté d'acquêts (p. 129).

Sous les différents régimes de communauté le problème de la preuve des reprises ne peut se poser qu'en ce qui concerne les biens propres des époux. Quant aux biens communs, ils sont la copropriété des conjoints et donnent lieu non à des reprises mais à un partage (art. 1470 et 1474 C. civ.) (i). L'intérêt de la question de la preuve des reprises se mesure donc à l'importance et au nombre des biens propres.

Sous le régime de la communauté légale les biens propres sont peu nombreux, ils ne comprennent, en principe, que les immeubles; les meubles propres sont l'exception : il n'y aura donc que rarement des reprises mobilières {infra, p. 129). Quant aux immeubles propres, la preuve de leur origine est, comme nous le verrons, relativement facile {infra, pp. 7 et 130).

(1) Une question de preuve peut cependant se présenter concernant les biens communs : c'est la question de la preuve de la consistance de la covnuiinautc dans le cas, par exemple, où l'un des époux prétendant que «on conjoint a diverti certaines valeurs communes, demande à prouver que ces vak'urs existaient bien dans la communauté {intra, p. 141). Dans le même ordre d'idées on peut signaler l'art. 1442, c. civ.

Ix'i ('onimiin.'iiih' if'diiilc niix ncriuêts est, au contraire, [)ar <'X(M'll<'ncc, le régime ou 1<; problème (Ut la preuve (les rcpiis^'s j)r('*scnte lonL son intér<''t et toute son aniplciir : (iia(|ue époux a s(jn patrimoine propre qu'il doit défendre contre les empiétements de la communauté ; tout ce que les époux apportent en mariage, tout ce qu'ils acquièrent dans la suite par succession ou donation, n'entre pas en communauté et reste propre à chacun d'eux. On peut donc prévoir que, sous ce régime, les reprises seront nombreuses, les preuves délicates, les difficultés fréquentes.

Il nous paraît, en conséquence, préférable d'étudier, tout d'abord, dans un chapitre premier la preuve des reprises sous la communauté réduite aux acquêts ; nous grouperons ensuite, dans un chapitre deuxième les autres régimes de communauté.

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