ÉCRITS POUR RAFRAICHIR LA MÉMOIRE

Un témoin peut, en rendant .«on témoignage, se rafraîchir la mémoire en se servant d'un écrit fait par lui-même, soit au moment où est arrivé le fait dont il dépos", soit si peu de tempo après que le tribunal considère comme probable qu'il avait ce fait frais à la mémoire lors de sa confection. Le témoin peut aussi se servir d'un écrit fait par une autre personne, mais lu par lui dans le temps qui vient d'être mentionné si, lorsqu'il l'a lu, il l'a trouvé exact.

866. Dans son projet de code sur la preuve, le même Sir James Stephens pose la récrie dans les termes suivants :

Art. 136. Un témoin peut, en rendant son témoignage, rafraîchir sa mémoire en se servant d'un écrit fait par lui-même soit au moment où est arrivé le fait sur lequel il est interrogé, soit si peu de temps après, que le juge considère comme probab'e que le fait était encore frais dans sa mémoire.

Le témoin peut aussi se servir d'un écrit fait par un autre, mais lu par luidans le temps qui vient d'être mentionné, si, lorsqu'il l'a lu, il l'a trouvé exact.

Un expert peut rafraîchir sa mémoire en se servant de livre3 écrits sur le sujet sur lequel il dépose.

Art. 137. L'écrit mentionné dans l'art. 136 doit être produit et montré à la partie adverse si elle l'exige, et elle peut, si elle le désire, interroger le témoin sur son contenu.

867. Toutes ces autorités, comme on le voit, posent la règle à peu près de la même manière. Il y a, cependant, une légère différence entre la loi de l'Inde sur la preuve, le projet de code de Sir James Stephens, et le code de New-York. D'après ce dernier code, il faut que l'écrit ait été fait par le témoin ou sous sa direction. D'après la loi de l'Inde et le code de Sir James Stephens, comme d'après les autorités anglaises, ce n'est pas nécessaire ; il suffit que le témoin l'ait lu, et en ait constaté l'exactitude.