LIVRE SECOND
Des faits admis par la partie contre laval on té s’en servir. CHAPITRE I.
Ce que c’est que l’aveu...........ssosessscsonsse iséisasse CHAPITRE II.
Des diverses espèces d’aveu ..... sms CHAPITRE IIL.
Des faits sur lesquels l’aveu peut porter................... CHAPITRE IV.
Qui peut faire un aveu................... osssreeses mass CHAPITRE V.
Comment peut se faire l’aveu............ ss dia dass
SECTION I
De l’interrogatoire sur faits et articles....................
SECTION IL
Du serment décisoire. mu... Sites seras eh sas
x TABLE DES MATIÈRES
PARAGRAPHE I
Qui peut déférer le serment décisoire..…......s.s...s se... PARAGRAPHE II.
À qui peut-on déférer le serment décisoire................. PARAGRAPHE Ill.
En quelles matières on peut déférer le serment............. PARAGRAPHE IVe Sur quels faits le serment peut être déféré... ss... PARAGRAPHE V.
Caractère décisoire des faits sur lesquels le serment peut être
ŒUPÉPR uses nus sisetaeeradiiiencenuadsd rase PARAGRAPHE VI, Quand le serment peut-il être déféré........... sssmnsuue
PARAGRAPHE VII
Forme de la délatior du serment,
PARAGRAPHE VIII
La partie peut-elle refuser ou être dispensée de répondre...
PARAGRAPHE IX
Effet de la délation du serment. cececmccucemcecoroeenereee
PARAGRAPHE X
Dans quels termes le serment doit être déféré. ss... PARAGRAPHB XI.
Effet du serment prêté ............ PRES TRE SECTION Il.
De l'examen de la partie adverse comme témoin. ss. SECTION III,
De l’Indivisibilité de l'aveu. sus socves nonmmesssmmmeusise
TABLE DES MATIÈRES xi
SECTION IV
Des effets de l’aveu............. PS sé esse sesetsose NO LIVRE TROISIÈME Des présomptions... see ans Srosusnnseus “DT CHAPITRE I.
Des Présomptions légales. ........s.ossssssccsssosoee Cse:09 CHAPITRE II.
De la chose jugée. ........... résiste scies RE
SECTION I
Quels jugements peuvent avoir l'autorité de la chose jugée... 63 PARAGRAPHE I,
Tribunaux dont les jugements peuvent avoir cette autorité... 63 PARAGRAPHE Il.
Caractères que doit avoir un jugement... .... sucer essausses, :0D SECTION II.
Quelle partie du jugement a l’autorité de la chose jugée... 68 SECTION III.
De l'identité entre les deux contestations. ................ 71 PARAGRAPHE I.
De l'identité de personnes .... ..... rss Notons Ars es 72 PARAGRAPHE II,
De l'identité de choses... cuncseummoneumus dass ion . 18
SECTION IV
Des effets de la chose jugée... cusscssecessensse . 89
JHAPITRE II.
Des présomptions de faites .ssososomsoncesencsessosenssee 90
xIl TABLE DES MATIÈRES
DEUXIÈME PARTIE De la preuve proprement dite..s...susces escsssesessree . 93
