De la preuve en matière civile et commerciale [microforme]

Name: De la preuve en matière civile et commerciale [microforme]
Author: F. (François) Langelier

Société et destinsLecture classique11 h 00 de lecture

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.

De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 11 h 00 (44 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Je n'aurai pas besoin, je crois, d'excuse pour publier l'ouvrage que je soumets en ce moment au barreau. Il n’y a certainement pas de sujet plus pratique que la preuve. Un avocat ne peut exercer sa profession sans avoir constamment à décider quelque question sur cette matière, et les règles de la preuve sont, en bien des cas, très difficiles à appliquer.…

Plan de lecture : 44 quarts d'heure, soit 44 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Écouter

Pas de version audio connue pour ce livre. Le lire en ligne reste gratuit.

Le livre en papier

L'emprunter près de chez vous15 000 bibliothèques et 18 000 boîtes à livres sur la carte.

Chapitres

PREFACE15 min
LIVRE SECOND15 min
CHAPITRE IL15 min
LIVRE TROISIÈME15 min
CHAPITRE IV15 min
CHAPITRE VII15 min
CHAPITRE Il15 min
LES CHIFFRES RENVOIENT AUX NUMÉROS15 min
XX TABLE DES CAUSES CITÉES15 min
Notre Code de Procédure Civile ne contient aucune15 min
LIVRE PREMIER15 min
DES FAITS ADMIS PAR LA PARTIE CONTRE LAQUELLE ON VEUT S'EN SERVIR15 min
CHAPITRE I15 min
DES DIVERSES ESPÈCES D’'AVEU15 min
DES FAITS SUR LESQUELS L'AVEU PEUT PORTER15 min
DES FAITS SUR LESQUELS L’AVEU PEUT PORTER15 min
CHAPITRE IV15 min
COMMENT PEUT SE FAIRE L'AVEU15 min
COMMENT PEUT SE FAIRE L’AVEU15 min
DE L'INTERROGATOIRE SUR FAITS ET ARTICLES15 min
OC, C15 min
SUR QUELS FAITS LE SERMENT PEUT-IL ÊTRE DÉFÉRÉ15 min
CARACTÈRES DÉCISOIRES DES FAITS15 min
QUAND LE SERMENT PEUT-IL ÊTRE DÉFÉRÉ15 min
QUAND LE SERMENT PEUT-IL ÊTRE DÉFÉRÉ15 min
FORME DE LA DÉLATION DU SERMENT15 min
LA PARTIE PEUT-ELLE REFUSER15 min
LA PARTIE PEUT-ELLE REFUSER15 min
EFFET DE LA DÉLATION DU SERMENT15 min
DANS QUELS TERMES DOIT ÊTRE PRÊTÉ LE SERMENT15 min
EFFET DU SERMENT PRÊTÉ15 min
LIVRE TROISIÈME15 min
CHAPITRE TL15 min
DE LA CHOSE JUGÉE15 min
DE LA CHOSE JUGÉE15 min
QUELS JUGEMENTS PEUVENT AVOIR L'AUTORITÉ DE CHOSE JUGÉE15 min
AUTORITÉ15 min
G4 L'AUTORITÉ DE CHOSE JUGÉE15 min
C8 PARTIE DES JUGEMENTS QUI EST CHOSE JUGÉE15 min
JUGEMENTS A L'AUTORITÉ DE LA CHOSE JUGÉE15 min
JUGEMENTS À L'AUTORITÉ DE LA CHOSE JUGÉE15 min
DE L'IDENTITÉ ENTRE LES DEUX CONTESTATIONS15 min
DE L'IDENTITÉ ENTRE LES DEUX CONTESTATIONS15 min
À revendique contre B l'immeuble No. 1. Il15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE I15 min
CHAPITRE IL15 min
DE LA PREUVE QU'IL FAUT FAIRE15 min
CHAPITRE I15 min
DE LA PREUVE SECONDAIRE15 min
DE LA PREUVE SECONDAIRE DES ÉCRITS15 min
DE LA DESTRUCTION OU PERTE DE L'ÉCRIT15 min
Trois conditions préalables doivent être rem15 min
DE LA PREUVE DE LA NOMINATION À UN OFFICE15 min
DE LA PREUVE DE LA NOMINATION A UN OFFICE15 min
DE LA PREUVE DU RÉSULTAT DE DOCUMENTS VOLUMINEUX, OU NOMBREUX15 min
DE L'EXAMEN SUR LE VOIR-DIRE15 min
DE LA PREUVE SECONDAIRE DES TÉMOIGNAGES15 min
IMPOSSIBILITÉ DE PRODUIRE UN TÉMOIN15 min
PREUVE DE LA GÉNÉALOGIE15 min
PREUVE DE LA GÉNÉALOGIE (PEDIGREE15 min
PREUVE DE LA GÉNÉALOGIE15 min
PREUVE D'ANCIENNE POSSESSION15 min
PREUVE D’ANCIENNE POSSESSION15 min
OBSERVATIONS SUR LA PREUVE SECONDAIRE15 min
OBSERVATIONS SUR LA PREUVE SECONDAIRE15 min
OBSERVATIONS SUR LA FREUVE SECONDAIRE15 min
EXCEPTIONS APPARENTES À LA RÈGLE DE LA MEILLEURE PREUVE15 min
PRONONCIATION DE CERTAINES PAROLES15 min
LIVRE TROISIÈME15 min
DE LA PREUVE LITTÉRALE15 min
Les archives et régistres des cours de jus15 min
CO. C30 min
Dans son sens strict, le mot écrit sous seing45 min
DE LA PREUVE TESTIMONIALE15 min
Voici des applications qui feront comprendre15 min
DES CAS OU IL S AGIT D'UNE VALEUR NE DÉPASSANT PAS15 min
DE LA LOCATION TACITE D'IMMEUBLES15 min
DE LA LOCATION TACITE D'IMMEUBLES15 min
L'art. 1233 dit15 min
OC. C15 min
DE L'IMPOSSIBILITÉ DE PRODUIRE LA PREUVE ÉCRITE QUI A EXISTÉ15 min
L'art. 1233 du Code Civil dit ce qui suit15 min
Dans la cause d'Anctil vs. Dumais, décidée par15 min
Dans la cause de Thoinas vs À “chambault3 le15 min
CHAPITRE IIT15 min
L'art. 1234 emploie les mots : écrit valable15 min
C2 ND HA D15 min
CHAPITRE IV15 min
DE LA RENONCIATION A LA PRESCRIPTION ET DE SON INTERRU PTION15 min
CONFIRMATION D'OBLIGATIONS DE MINEURS15 min
CONFIRMATION D'OBLIGATIONS CONTRACTÉES PENDANT LA MINORITÉ15 min
CONFIRMATION D'OBLIGATIONS DE MINEURS15 min
Au lieu que le Statut des Fraudes emploie la15 min
MARCHE DE LA PREUVE TESTIMONIALE15 min
MARCHE GÉNÉRALE DE LA PREUVE TESTIMONIALE15 min
DE CEXK QUI PEUVENT ÊTRE TÉMOINS15 min
DE CEUX QUI PEUVENT ÊTRE TÉMOINS15 min
DES CAUSES GÉNÉRALES D'INCAPACITÉ A ÊTRE TÉMOIN15 min
La quatrième cause d'incapacité est l'infamie15 min
DES CAUSES SPÉCIALES D'INCAPACITÉ A ÊTRE TÉMOIN15 min
DU SERMENT DES PARTIES15 min
DU MOMEMT OU LES TÉMOINS PEUVENT ÊTRE ENTENDUS15 min
QUAND LES TÉMOINS PEUVENT ÊTRE ENTENDUS15 min
PAR QUI ET QUAND DOIT ÊTRE FAITE L'OBJECTION A UN TÉMOIN15 min
CHAPITRE IV15 min
DU DÉFAUT D'UN TÉMOIN DE COMPARAITRE15 min
CHAPITRE VI15 min
DE L'EXAMEN DES TÉMOINS15 min
DE L'EXAMEN DES TÉMOINS15 min
EXCLUSION DES TÉMOINS15 min
DE L'EXCLUSION DES TÉMOINS DE L'AUDIENCE15 min
EXCLUSION DES TÉMOINS15 min
OU SONT EXAMINÉS LES TÉMOINS15 min
OU DOIVENT ÊTRE EXAMINÉS LES TÉMOINS15 min
OU SONT EXAMINÉS LES TÉMOINS15 min
OU SONT EXAMINÉS LES TÉMOIWS15 min
D'après cet article du Code de Procédure, la15 min
DES CAS OU UN TÉMOIN PEUT REFUSER DE RÉPONDRE15 min
DE L'INTERROGATOIRE PRINCIPAL15 min
RESTRICTION A LA CAUSE15 min
DE LA RESTRICTION DES QUESTIONS AUX FAITS DE LA CAUSE15 min
RESTRICTION A LA CAUSE15 min
DE LA PROHIBITION DES QUESTIONS SUGGESTIVES (LEADING15 min
DES ÉCRITS DESTINÉS A RAFRAICHIR LA MÉMOIRE DES TÉMOINS15 min
Il faut que l'écrit ait été fait ou lu à une époque15 min
En général, un témoin doit rapporter des faits . L30 min
LIVRE CINQUIÈME15 min
DES CAS DANS LESQUELS UNE EXPERTISE PEUT ÊTRE ORDONNÉE15 min
QUAND EXPERTISE PEUT ÊTRE ORDONNÉE15 min
EXPERTISE PEUT ÊTRE ORDONNÉE15 min
QUI PEUT ÊTRE NOMMÉ EXPERT, ET COMMENT DOIT ÊTRE FAITE LA NOMINATION15 min
COMMENT SE FAIT LA NOMINATION DES EXPERTS15 min
CHAPITRE VI15 min
CO. P. C15 min
CHAPITRE IV15 min
OC. P. CO15 min
LES CHIFFRES R£NVOIENT AUX NUMÉROS DE L'OUVRAGE30 min
LEA30 min

Du même auteur

Tous les livres de F. (François) Langelier

De la preuve en matière civile et commerciale. --

F. (François) Langelier · 11 h 00

Discours de M.F. Langelier, M.P. sur le bill réparateur, Manitoba [microforme]

F. (François) Langelier · 1 h 15

Le Pacifique [microforme]

F. (François) Langelier · 1 h 15

Lettres sur les affaires municipales de la cité de Québec [microforme]

F. (François) Langelier · 1 h 00

Dans le même rayon

Société et destins

Lettres d’une Péruvienne

Françoise de Graffigny · 3 h 00

Société et destins

Boule de suif

Guy de Maupassant · 3 h 30

Société et destins

Contes de la bécasse

Guy de Maupassant · 3 h 15

Société et destins

Contes du jour et de la nuit

Guy de Maupassant · 4 h 00

Société et destins

La Maison Tellier (recueil)

Guy de Maupassant · 4 h 30

Victor Hugo · 17 h 15

Texte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.