‹ De la preuve en matière civile et commerciale [microforme]Chapitre 67 sur 139 · OBSERVATIONS SUR LA FREUVE SECONDAIRE · texte numérisé non relu

OBSERVATIONS SUR LA FREUVE SECONDAIRE

ce cas, ce n’est pas la nomination à l’office qu'on prouve ; c'est plutôt la possession de cet office, et alors la preuve qu’on en fait est la meilleure possible.

316. Il y à une règle applicable à toute espèce de preuve secondaire : c’est que lorsque cette preuve est admissible, elle n’a pas de dégrés, c’est-à-dire, que tous les moyens de la faire sont également recevables, ceux qui offrent moins de garantie d’exactitude comme ceux qui en offrent plus. Ainsi, par exemple, si l'on est admis à la preuve secondaire du contenu d'un écrit, on peut la faire aussi bien par des témoins qui ‘ont lu, que par une copie qu'on en aurait, cette copie eût-elle été collationnée avec l'original, où même faite à la presse ou au clavigraphe. Si l’on est admis à prouver la déposition d'un témoin, on peut le faire par tout témoin qui l’a entendue, quand même on aurait un sténographe qui l'aurait prise.l

847. Mais il est évident que si toutes les espèces de preuves secondaires sont mises sur le même pied au point de vue de leur admissibilité, elles n’ont pas la même valeur au point de vue de la contiance qu'elles méritent aux yeux du juge. Il est clair, par exemple, que le juge ajoutera foi bien plus facilement à une copie au clavigraphe, ou à la presse, qu'a témoignage d’un homme qui aurait seulement lu l'original.?

1 1 Taylor, 550.

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