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Or, il n'est pas possible de parler de gain si, déjà n'est pas sauf tout ce qu'ils ont mis en commun, précisément pour réaliser ce gain.

84. La société n’encaisse done pas un bénélicé, quand elle émet des actions nouvelles avec une prime, parce que la société ne constitue par une äutre personne, différente des associés, mais constitue leur collectivité et parce que, la communauté entre associés ou copropriété des associés persistant durante societate, tout ce qui à été mis en commun doit être repris par les associés avant qu'on, puisse parler de gain social ou de gain fait par les associés, en tant que tels, au moyen de l'exercice de l’entreprise collective.

Telle est, en résumé, la théorie longuement développée par Manara.

85. Il eût dû suffire, à cet auteur, de nous amener à conclure que la prime ne constitue pas un bénéfice pour la société et, par conséquent, ne saurait être con fondue avec un revenu social, soumis comme tel à l’im-

pôt qui frappe le revenu d’origine mobilière.

Le RER

Pourquoi fautül qu'il ait cru nécessaire de donner de plus, et comme incidemment, une définition positive de la prime ?

Versée dans le patrimoine commun, la prime, écrit-il, est un apport : « à appunto nel momento che (1 sopraprezzo) entra nelle casse della societa che ha il carattere di conferimento, vale a dire di messa in comunione » (as

Pour l’auteur que nous étudions, en effet, tout ce qu'on apporte, autrement dit, tout ce qu'on met en commun, est un apport : « {utto cio che si conferisce, vale a dire si metle in comunione, à conferimento » (2).

Mais il ne suffit pas de remarquer que la prime est mise en commun pour être autorisé à dire qu’elle est un apport. Si en effet tout apport est mis en commun, il ne s'ensuit pas que toute mise en commun soit un apport.

La notion d'apport en société est une notion autrement complexe que celle à laquelle semble se référer

Manara.

() Manara, La pretesa…., op. cit, p. 111.

(1) Manara, La pretesa…, op. cit, p. 119,

Voyez encore p. 111: tout ce que le nouvel associé verse dans les caisses sociales, comme équivalent des actions nouvelles qu’il reçoit, il le met en commun, le rend commun, le communique à tous les autres associés. D'évidence intuitive, c’est là le caractère de l’apport.

«. tutto quanto il nuovo socio versa nelle casse sociali in corris pettivo delle azioni di nuova emissione da lui ricevute, egli mette in comumione, ossia rende comune, o comumica à tutti gli altri soci,

che è di evidenza intuitiva.…., il carattere di conferimento »,