S XXXIV

Exçeptio. -Gài. it. 445.125. 1. (4. 13.) 1)^(44. 1.) G. (8. 81.)

de ezoeptlonibufl.

La simple formula judiciiy telle que le préteur la proposait en modèle dans son édit, exprimait, au fond, une règle qui établissait sous quelles conditions, dans tels cas donnés, telle ou telle condamnation devait intervenir. Gomme, par exemple : si le demandeur est propriétaire, le défendeur doit lui restituer la chose, sinon être condamné à lui en payer l'estimation {spedalis in rem actiOy p. h. § 28); — si la chose a été engagée au demandeur par le propriétaire, pour la garantie de telle obligation et si, etc. (actio hypothe-caria^ p. h. § 33) ; — si le défendeur, d'après les règles du JUS civile^ doit 1,000 HS., l'esclave Stichus ou tout autre objet déterminé, au demandeur, il doit être condamné, au profit de ce dernier, au paiement de 1,000 HS., de la valeur de l'esclave Stichus, ou de tout autre objet dû {actio de certa pecunia çr édita , actio de certa re, p. h. § 25) ; — si le demandeur a vendu au défendeur tel fonds, ce dernier doit être condamné, au profit du vendeur, à tout ce que le droit et l'équité commandent (p. h. § 25) ; — si un hôtelier a reçu des

365) Gai. IV. 47. 60. — Le véri- ancienne. Contra: Sav. V. p. 48,

table rapportentre les deux actions Buchka Einfl. p. 13. Wœcht.

n*est pas encore clairement expli- Erœrt, p. 37. Pu. §165. Vœld.

que; certainement la formula in Giess. ZSch.p, 297. et les auteurs

factum concepta était ici la plus par lui cités.

14i GHAP. II. FORME DB LA PROCÉDURE.

objets et ne peut les représenter, il doit être condamné à en payer l'estimation, — et ainsi une foule d'autres. Toutes ces actions et les règles qu'elles expriment, basées sur la nature particulière de divers rapports de droitet ayant chacune son cercle d'application déterminé, étaient en elles-mêmes, — dans leurs limites naturelles, — justes et bonnes. Mais il pouvait se faire, cependant, que telle ou telle d' entre elles , appliquée sans tempérament, pût, dans certains cas, à raison des circonstances particulières de l'affaire, conduire à \m résultat inique. Par exemple, en face du droit de propriété invoqué par le demandeur se trouve peut-être un droit de gage ou d'usufruit appartenant au défendeur, ou bien c'est Idunancipatio, fondement de la demande, qui se trouve entachée d'un vice, — violence, dol, litigiosité ou autre — qui, bien qu'il n'ait pas empêché le transport de la propriété au demandeur, est de nature cependant, si on s'attache à l'équité, à mettre obstacle à ce que ce dernier puisse s'en prévaloir utilement. Il peut se faire aussi, qu'à la stipulation de 4,000 HS., invoquée par le demandeur, le défendeur ait à opposer que son adversaire était convenu de lui prêter la somme pour laquelle il s'est engagé d'avance, et que, en fait, cette somme ne lui a pas été versée, ou qu'il s'agit d'un prêt fait contre les prescriptions du sénatus-consulte Macédonien, ou que la promesse, pour laquelle il est poursuivi, n'avait fait que couvrir une intercessio prohibée, ou qu'un délai, que le demandeur lui avait accordé postérieurement à l'engagement, n'est pas encore expiré. Ou bien, au droit d'hypothèque du demandeur, le défendeur oppose un droit d'hypothèque antérieur, établi à son profit. Ou bien, c'est l'hôteUer, qui, à la réclamation élevée contre lui, oppose que la chose a péri par un événement de force

Jl XXXÎV. EXCBPTIO. 14t

majeure [vis major). Ou bien, exifin, se retranchant derrière un empêchement de procédure, le 'défendeur prétend, que ïactio intentée contre lui dépend d'un droit de succession lui-même en litige {quod prœjudiciumhereditati fiat)j ou que, dans le cours de la même préture, on Ta déjà actionné pour une partie de la même dette {lis dividua\ ou que la même personne a déjà intenté contre lui, dans ce délais une autre action {res residua) ^**.

Toutes ces circorstances, et autres pareilles, lorsqu'elles se présentaient, étaient de nature à faire paraître injuste la règle contenue dans la formule, et semblaient fournir une raison suffisante pour en écarter, dans le cas particulier, l'application '•^.

Si cependant, dans les cas de ce genre, le demandeur avait obtenu du préteur la délivrance d'une formule conforme au modèle proposé dans l'édit, le judeXy auquel elle était adressée, n'aurait pu de luimême, par suite de sa subordination au magistrat, tenir compte, en faveur du défendeur, de ces circonstances accessoires, et se serait, au contraire, trouvé dans la nécessité, du moment que les conditions posées dans Yactio étaient établies, de prononcer la condamnation prescrite. C'est précisément pour cela, — indépendamment d'autres raisons, — que le soin de rempUr les formules demandées par les parties, d'après les modèles de l'édit, n'était point une affaire de pure forme, une simple affaire mécanique, uniquement d'écriture, qu'on pût abandonner à des scribes , mais exigeait la présence des parties elles-mêmes, un débat entre elles, une cognitio du magistrat, et enfin un décret de ce dernier. Le défendeur devait donc, déjà,

S66) Comp. §1-6. J.A. #.(4.1S.) t67}Pr.J./i.^(4.1t.)Gai.IV.ii6.

in jure, avoir soin d'invoquer, contre Yintentio de son adversaire, ces circonstances accessoires, de la nature indiquée plus haut, et demander au préteur d'y avoir dans le judicium à établir, l'égard qu'elles méritaient, c'est-à-dire d'ajouter à la formule ordinaire une condition particulière, ime exception, qui empêchât la condamnation réclamée contre lui d'avoir lieu, dans le cas où la preuve de ces circonstances serait faite devant le juge {injudicio).

Telle est la véritable notion qu'on doit se former en droit romain de Yexceptio, qui n'était autre chose, en effet, qu'une exception ajoutée, en faveur du défendeur, à l'ordre de condamner exprimé par VactiOy par la formula proposée dans l'édit ^^.

La formula^ d'après la manière dont elle était conçue, se prêtait d'ailleurs très aisément à l'insertion d'une telle exceptio. La condition négative à l'ordre de condamner, sous laquelle cette dernière était exprimée, s'ajoutait, en effet, sans peine au moyen des particules si non, ac si non, quod ou qua de re non, extra quam si, prœterquam si, et autres pareilles **•, aux conditions ordinaires de Vactio, et se

S68) Gai. lY. 119. L. S.pr.L.^i.

pr.D. h, t. (44.1.) Comp. en général Say. V. § 225. et as. Pu. § 170.

Contra : Bekker Cons, p. 93. Yoeld.

Giess. ZSch, p. 299. qai expose des idées tout à fait fausses.— La didtinctiou, qa^on trouve dans Rud.

ZSch. XIV. p. 469.^ entre une véritable et une fausse exceptio est insoutenable. — Demb. die Comp, naeh rœm. RechL p. 207. a commis une méprise; comp. an contraire Brinz ib. l,

869) Gai. IV. 119. — Mais non pas, sans doute, nisi, qu'on au-

rait pu confondre avec le ntVt, de nature différente (pour neque)^ qui se trouvait dans la rédaction des actiones arbUrariœ ( nisi restituât, exhiheat et autres) Pu. § 170.

e. et ib, Hu. ; mais voir auss^ contra : Schmidt Inierd. p. 109. — Le nisi des actions arbitraires, substitué à l'ancien neque (v. p. h. § 28. init"), était peut-être destiné à diviser plus nettement Tin^tf»^.— Sur le soin et la prévoyance des Romains dans la rédaction de leurs formules : Waecht. Erœrt. p. 85.

Vœld. Giess, ZSch. XL p. 298.— La

§ XXXV. EXGEPTIO.

trouvait ainsi le plus souvent placée entre ces dernières et la condemnatio '''®.

Une actio dans son état simple, c'est-à-dire établie uniquement avec les conditions ordinaires qui lui donnaient son caractère propre, pouvait être considérée, par rapport à Tactto restreinte par une eajcepfio, comme une action sans condition , c'est-à-dire sans condition spéciale, exceptionnelle ; aussi lui donnaiton, dans ce sens, la qualification dépura '*'*.

Plusieurs exceptiones pouvaient, d'ailleurs, être admises simultanément dans la même formula, et Vex^ ceptiOj par sa présence, n'excluait point le droit de contredire directement l'acféo, c'est-à-dire d'invoquer et de faire valoir contre elle, devant le juge, les moyens ordinaires de défense "*.