‹ De la procédure civile et des actions chez les RomainsChapitre 177 sur 400 · LU · texte numérisé non relu

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Représentants Jodiolaires. — Gognitores, proooratores et' autres. — Gai., IV. 8-2-87., Paul. I. 2 et 3., Tat. Fr. 317-341. ^J. de lis per qaosag. poss. (4. 10.). D. de proc. et defens. (3. 3.), G. de procuratoribus (% 13.).

C'est seulement par la procédure injure et à l'aide de la formula que pouvait avoir lieu l'entrée et l'admission au procès d'un véritable représentant, soit ex parte Adoris^ soit ex parte Rei. Mais aussi la représentation, telle que l'établissait ainsi le droit romain, réagissait- elle jusque sur le droit mis en action, — qu'elle pénétrait pour ainsi dire et imprégnait, — et aile diffère, par là, essentiellement de la simple intervention, — toute de procédure et purement extérieure, — des représentants judiciaires de nos jours ®®®.

Le fait s'exprimait simplement dans la formule en mettant Yintentio au nom du représenté, la condemnatio, au contraire, au nom du représentant ®**^.

Exemples :

Si paret Nvmerivm P. MiEVio HS. X. M. dare OPORTERE, iVDEx NvMERiVM L. TiTio (procuratori)

HS. X. M. CONDEMNA, SI NON PARET ABSOLVE.

QvODAvLVS de p. MiEVIO HOMINEM StICHVM EMIT, QVA DE RE AGITVR, QVIDQVID OB EAM REM P. MiEVIVM AVLO DARE FACERE OPORTET EX FIDE BONA EIVS IVDEÎ

TiTivM (procuratorem) Avlo condemna, s. n. p. a

608)L. 11. §3.8.10. ll.D.^.^ (il. 609) Bethm. Vers. p. 138 et 88.

tt 1.) : «Succurri ei^ venia dignus 610) Gai. IV. 55. 86. 87. IL 39.

«x absolvi debere , non nocere. » Theoph. ad %^, J. h, t. (4. 10.)

Gomp. Sen. Ep. 48. « Quemadmo* L. 7. D. de 0, N. N, (39. 1.) L. 9.

« dum illum Prsetor, sic hos phi- G. de proc, (2. 13.) Bek. Cons, p.

a losophia in integrum restituit. » 149. contre Schmidt, Hu. t6. /.

Si qvem hominem P. MiEVivs émit >^'^ is ei tradi-

TVS EST, ANNO POSSEDISSET, TVM SI EVM HOMINEM, DE QVO AGITVR, EIVS EX IVRE QviRITIVM ESSE OPORTERET, NEQVE.EVM HOMINEM NVMERIVS L. TiTIO {prOCUratort) ^** ARBITRAT V TVO RESTITVET QVANTI EA RES ERIT NVMERIVM L. TiTIO CONDEMNA, S. N. P. A.

Si PARET HOMINEM StICHVM, QVO DE AGITVR, EX IVRE QviRITIVM AULI ESSE,.NEQVE IS HOMO AVLO ARBI- TRATV TVO RESTITVETVR, QVANTI EA RES EST L. TiTIVM

{procuratorem) Avlo condemna, s. n. p. a. ®*^.

Dans cette substitution de noms se trouve la pensée qu'on peut, sans doute, défendre ou attaquer le fondement d'une action, dont le droit repose sur la tête d'un autre, mais que, par là, on prend et on attire à soi, activement ou passivement, le résultat du procès , notamment le profit ou la perte de la condamnation définitive qui pourra intervenir.

VavYacceptatio du judicium, établi, rédigé comme il vient d'être dit, l'affaire devenait donc, pour le représentant, d'une res aliéna comme une res propria

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