‹ De la procédure civile et des actions chez les RomainsChapitre 202 sur 400 · S LVIII · texte numérisé non relu

S LVIII

temare Utigantinin. — Gai. rr. 171-181. i. de temere lit. (4-16.).

Les peines établies contre les plaideurs téméraires étaient édictées en partie contre le demandeur, en partie contie le défendeur, et elles les frappaient tantôt également, tantôt d'une manière inégale. Elles étaient attachées soit à la simple absence de droit en ellemême, soit à la connaissance qu'on en avait, — à la calumnia.

Les périls qu'encouraient ainsi les plaideurs, soit en engageant soit en soutenant de mauvais procès, étaient les suivants :

i^ Condamnation portée au double par suite d'inficiatio {lis infitiando crescit in duplum) *^^^. — Le défendeur qui niait devoir ce qu'on lui réclamait, et qui laissait, sur ce point, c'est-à-dire sur la question de savoir s'il était débiteur ou non ®*^, les choses aller jusqu'à l'établissement ànjudicium, — jusqu'à la litis

«77*} Comp. cependant. L. 1. § 2. D. [Clp.] de adm. tut. (26. 7.) avec Gai. IV. iOl. in /*.

678) Pu. § 156. kk. dit trop, et iea témoignages qu'il invoqae trop peu. — On peut douter que des textes tels que § 4. J. h, t. (4.1 1.) L. 8. § 3. L. 15. pr. L. 4C. pr. D. de proc. (3. 3.) se rapportent à ce cas.

Zim. § 161. 21. Bethm. Vers. p. 238.

679) Gai. IV. 9. 171. Paul. 1. 19.

Nov. 18. c. 8. L. 20. § 4. D. de H, P. (5. 3.) L 7. D. de sol. (46.

3.) — K. Sell, Jahrb. II. 1. Hu. ZS. XIII. p. 256. Rud. th. XIV. 9.

080) Sont d'un autre avis : Sell, p. 180. Rud. p. 377. 389. Dernb.

IP*. Po. p. 61., se fondant sur L.

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