Comp. aussi Rad. RG

80. 81.) — 80. Sav. VI. p. 28. ets s. : Cautio judicatum solvi, dans le cas normal où intervenait une véritable novatio ; Satisdatio judica' tum soivi, dans les actiones in rem ; enOn convention supposée, convention fictive, au moment de la litis contestatio, dans tous les autres cas. — 4» Hefft. C. P. § 7.

Helm. Except. p. 67. : maxime de procédure. — Maïs voy. au contraire et comp. (particulièrement contre le 1^., mais aussi plus ou moins dans le sens de nos idées) :

Danz L* . C». § 9. 1 3. 16. et passim, Pu. § 172., Hu. Nex, p. 10.. Wal.

§ 720. Contre le 2«. v.Kel. A, L. Z, 1846. N. 189. et s. et p. b. not. 749. Contre le8o.Rœm. Erlœsch, p. 85. et Dernb. kr. ZS. I. p. 269. — Idées primitives problématiques :

Jher. Geist, I. p. iS§. Dans Sacr, SchutM p. 201.

devant le magistrat qu'elle prenait définitivement l'un ou Tautre de ces caractères, qu'elle était, en un mot, déniée ou reconnue. Tout dépendait, naturellement , des déclarations et réponses du défendeur, qui pouvaient constituer soit un infitiariy une dénégation, soit un confiterij un aveu (p. h. not. 680). Dans le premier cas, la procédure suivait les voies ordinaires et aboutissait, comme on l'a vu, à une litis contestatio et à un judicium. Dans le second cas, l'affaire se trouvait incontinent, par suite de l'aveu, portée au même point, où l'aurait amenée, dans le premier, le judicium^ en supposant qu'il eût abouti à la condamnation dnreus : œnfessus pro judicato est; l'affaire se trouvait ainsi mûre pour l'exécution ^**.

Mais, d'après une règle, admise dès l'origine, il n*y avait d'exécution possible que pour une certo p«?unia ^-'. Si donc Vintentio du demandeur avait tout autre objet, il y avait encore, — au temps des actions de la loi, — après la confessiOy tout comme après le judicatunij à procéder à une litis cestimatio (p. b. §16), comme préalable nécessaire de l'exécution.

Au temps des formulée j la nécessité d'une litis œsti^ matio n'existait plus dans l'bypothèse du judicatum; car, nous l'avons vu, si le juge condamnait, la sententia devait maintenant toujoiu*s porter sur une somme d'arçent déterminée (p. b. p. 173), quel que fût l'objet de ïintentio. Maintenant donc une confessio , qui se bornait à répondre à Yintentio, au cas où celle-ci ne portait point sur une certa pecunia^ était incomplète

7S4) Paul. V. S». § t. L. 1. D. de 7SS) Anl. Gell. XX. 1. Gu. IV.

etmfess. (4i. S.) L. 1. G. eod, (7. Sl.;comp. p. h. § 19. et la uot.

69.) L. 3t. 56. D. ée rejud. (42. 1.) 726 ci-«prè8. — Aalrement : Bek.

L. Rnb. 21 . Bettim. Vers. p. 263 . Say . C<ms. p. 320. Vn. § 303 et 8. B^. Coms. p. 111.

§ LXIII. GONFESSIO IN JURE. StI

et imparfaite ; il lui manquait pour l'exécution une condition que remplissait désormais le judicatum. Aussi, en pareil cas, s'efforçait-on, dans le principe, d'amener le défendeur à ta reconnaissance de l'estimation en argent de l'intérêt du procès, de Yœstimar tio litis "*. Mais plus tard, en se fondant sur une oratio D. Marci^ on arriva peu à peu à considérer le contenu de toute confessio comme assimilable au résultat d'un examen et d'une reconnaissance faite par un judeXy et l'on suppléait à ce qui pouvait lui manquer au moyen d'une sententia régulière, portant condamnation à une somme d'argent déterminée, sententia à laquelle on aboutissait par un arbitriurriy non pas rei judicandœ, mais simplement litis œstimandcSy qu'on voit qualifié, dans des applications particulières, A'actio confessoria'^^'' ^ — terme auquel il semble qu'on pourrait opposer, pour l'action ordinaire, pour l'action non précédée d'aveu, celui à'actio infitiatoria.

Le besoin d'un semblable arbitrium dut principalement se faire sentir dans les actiones quœ infitiando crescunt (p. h. § 58) ''**. Mais où il dut surtout trouver un accès facile, et en quelque sorte tout préparé, ce fut dans les actiones arhitrariœ^ dans lesquelles, en effet.

726) L. 6. D. de confess, (42. 2.) « Certam eonfessus pro judicato « erit,incertumnoaerit.§l. Siquis « incertum confiteator, Tel cor- « pu8...^StichaiDyelfundain,dare < se oportere, urgeri debet^ ut « certam coDfiteatur; item is qui c rem confesens est, nt certam « quantitatem fateatur. » — L. 4.