‹ De la procédure civile et des actions chez les RomainsChapitre 224 sur 400 · XII. Tit. 1. et 2. et G Lib. IV · texte numérisé non relu

XII. Tit. 1. et 2. et G Lib. IV

Tit. 1.) et d'autres circonstances (v. par ex. L. 84. § 6. D. h. t, p. h. not. 736.) font présumer que redit, dans le principe, portait directement sur ce cas ; comp.

Rud. § 67.

dans la confessio, — un judidum^ — qui , naturellement, sera encore ici in factum, pour le tout ou tout au moins en partie , — et qui servira à parfaire ce qui manque pour donner à la prétention le caractère exécutoire qu'elle doit revêtir'*^. Le demandeur a aussi, pour assurer, dans l'avenir, le maintien de la chose jurée, une exceptio jurisjurandi j — analogue à Vexceptio reijudicatœ^ — dont il pourra faire usage toutes les fois que les circonstances, et notamment son rôle de partie dans un procès avec la même personne, pourront en rendre l'emploi nécessaire ''**.

En règle générale, la délation du serment pouvait porter sur tout le contenu de Yintentio, soit in jus soit in factum concepta; cependant, le pouvoir arbitraire, laissé à cet égard aux plaideurs, paraît avoir été soumis à des restrictions, tantôt plus tantôt moins étroites'*'.

Lorsque, par le fait d'un serment prêté, se trouve juridiquement établie V existence d'xxnnegotiumjuriSy — contrat ou autre, — engendrant des droits réciproques, celui qui a prêté le serment est tenu de subir, en ce qui le concerne, les effets de ce negotium, et tous moyens de droit nécessaires à cet effet, — actions ou exceptions, — sont, le cas échéant, accordés contre lui à son adversaire ''**.

743) L. 11. § 3. D. h. t. (12. 2.) — Fonnole probable de ce Judicium: Sav. Vil. p. 77, : QUOD AULUS

AGERIUS JCRAVIT NUUERIUU NeGI- DlUlf FUNDUU GOKNEUANUU IPSI DARE OPOKTERE, QUANTI IS FONDUS EST, EUM CONDEMNA.

744) L. 11. § 3. D. h. t. (12. 2.) L. 28. g 7. eod.

745) In jus: L. 3. pr. § 2. L. 7.

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