LXVII

Satlsfàotion donnée an demandenr entre la litis edntestatio et le jugement. — Gai. it. 114. J. ^ 2. de perp. (4. 12.).

A la question de savoir dans quel cas le juge doit prononcer la condamnation indiquée par la formula^ et dans quel cas, au contraire, il doit absoudre le défendeur, la réponse à faire semble toute naturelle : la condamnation doit intervenir, en règle générale, si le demandeur est reconnu bien fondé dans sa demande, l'absolution dans le cas opposé. Mais cette règle, toutefois, souffre une exception, qui s'explique d'ellemême , dans le cas où le défendeur , avant toute condamnation , donne satisfaction au demandeur.

Cette exception, cependant, pouvait elle-même soulever des doutes , lorsque le but ordinaire et naturel du procès, qui est de procurer au demandeur ce qui lui est réellement dû , se trouvait pour ainsi dire voilé et plus ou moins dominé par la question formelle de savoir, lequel des deux plaideurs avait eu raison dans le débat posé entre eux, tel que l'avait établi et fixé la procédure in jure ; — comme il arrivait, ainsi qu'on l'a vu plus haut (§ 7, 13, 25) , dans les anciens jttdicia (les judicia proprement dits , par opposition aux arbitria).

Mais, d'un autre côté, l'exception qui nous occupe

781) L. t6. D. de rejud, (49. i.) L. 18 § 4. D. c2e recept. qui arbitr. (4. 8.)