‹ De la procédure civile et des actions chez les RomainsChapitre 245 sur 400 · VI. p. 147. p · texte numérisé non relu

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796) Comp. cependant Cic. 'p, Q. Rose. 12, 36. «... Cur de fundo « decidit et judicio non absolvi- « turT»

310 CHAP. m. MARCHE DE LA PROCÉDURE.

on vit, que, tout en ayant égard, pour IdLpronunciatiOj au moment de la litis contestatio '^^^ on pouvait fort bien, au sujet de la condamnation ou de l'absolution qui devait terminer le procès , procéder d'après les règles des arbitria '^ ; et plus encore , lorsqu'on eut admis au rang des judicia (tous primitivement certaj p. h. p. 53) des actiones incertœ (ex stipulatUy ex testamento et autres, p. b. § 88), et que, par là, judicia et arbitria se trouvèrent, d'une manière générale, beaucoup plus rapprochés les uns des autres qu'ils ne l'avaient été par le passé.

Et quant à la seconde raison, — les pœnœ^ — ne dut-on pas, avec le temps, arriver à se poser, avec toute la largeur d'esprit nécessaire, la question capitale d'utilité, et se demander : Est-il mieux et d'un meilleur effet, pour réprimer l'esprit de chicane et la témérité des plaideurs, de faire dépendre, d'une manière irrémissible, la peine dont on veut les frapper de la simple infitiatio in jure, lorsqu'elle persiste jusqu'à rendre nécessaire l'établissement du judicium, que de laisser, encore après et pendant tout le temps de la procédure, in judicio^ une issue avantageuse, — un pont d'or, — à l'adversaire, qui veut se retirer du combat et abandonner vue lutte dans laquelle il se reconnaît mal fondé ?

Que ces idées se soient fait jour et aient été pesées et discutées par les jurisconsultes romains, on n'en

797) L. 18. 20. 21. D. de R. V, P. (5. 3.) L. 7. § 4-6. L. 8. 11. § 2. (6. 1.) L. 8. § 4. D. si serv. (8. 5.) D. ad exhib. (10. 4.) -^Peculium: L. 35. D. de V. S. (50. 16.) L. 10. L. 30. pr. D. de peculio (15. 1.) L. D. de usufr, accrescend, (7. 2.) L. 7. § 15. D. Quib, ex caus. in poss. 7. § 7. D. orf exhib. (10. 4.) (4. 42.) L. 5. § 2. D. de lib. leg,

798) Possession : L. 27. § 1. L. (34. 3.) L. 35. D. de fidej, (46. 1.), 42. D. de R. V. (6. 1.) L. 4. 16. et beaucoup d'autres. — Sav. VI. pr. L. 18. § i. L. 41. pr. D. de H, § 263. Kel. L C. p. 190.

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