XUn. 16. Gc. de Or, in
i. PhU. I. 5. Tîball. IV. 13, 17.
Saet Ccpj. 17. L. Qainclia ^aii!K>îd.
mon. leg. p. 174 et ss. ) Plat- in Cic. 43. L. 9. § 6. D. ffif leg. Jui, pec. (48. 13.; L. 21. § 1. D. qui fot. ( 20. 4. ) Toat aaprès se troQ- Tent placées les charges publiques (imuiera publica) qni, par leur but, se rapprochaient dn droit priré, telliSy par exemple, que celles dn tntenr, de Varbiter et antres semblables, L. 1. pr. D. deadm. tut (26.
7.) § 3. J. de satisd. tut. [\. 24.) L. 3. § 1, L. 32. § 12. D. de recept. qui arb. (4. 8. ) L. 9. D. de tnun. (50. 4.) L. 1. § 1. 2. D. de via pub. (43. 11.) ; comp. L. 4. § 2. D. de dam. infect. (39. 2.) — Un cas qui présente un aspect tout particulier est celui rapporté par Pline B. S. XXXV. 40, 24. : « Ta- « bulas inde (Sicyone) e publico « omnes propter aes alieuum cic Yitatis addlctas Scauri JEdilttas « Romam transtulit. »
10i7) Bethm. C. P. § 30. p. 333.
Wal. § 752. Pu. § 179. qq. Diffé-
§ LXXXllI. EXÉCUTION. 461
2° L'enlèvement direct, par l'emploi de la force publique, — l'enlèvement maww militari^ — des objets particuliers que la demande portée en justice avait eu précisément pour but de faire obtenir *^^^. Cette voie directe et spéciale d'exécution n'avait pu trouver place dans l'ancienne procédure civile ordinaire des Romains ; car, dans cette procédure, nous l'avons vu, toute demande qui portait sur une chose autre qu'une somme d'argent, ne pouvait ni aboutir à une condamnation in naturaj ni devenir de toute autre manière exécutoire dans ce qui formait directement son objet *05^
L'usage régulier de ces deux moyens particuliers d'exécution prit, sans doute, naissance dans la cogfniKo
rcmment : Dernb. Empt. Bon, p, 7. Rud. § 92. —L'ancien rigorisme des Romains et des Allemande, à Pégard de la fidélité que chacuo doit mettre à tenir ses engagemenlS; — à Tégard de la fides^ — renferme des choses dont le sens et la portée échappent à Tesprii vulgaire d*observation, comme dit Puchta. (Aiusi récemment Renaud Z. Scfiw. W. 0. p. 9.) Combien peu, par exemple, comprennent et apprécient justement la gravité sérieuse et pleine de dignité de certains statuts allemands, encore exidtunts, qui, en cas de non paiement des créances ga''ant4es par hypothèque, excluent toute vente spéciale aux enchères (subfiasla^ tio), saisies particulières et autres moyens semblables, ne permettant que l'exécution par le concours des créancier:>, accompagnée de la perte <les droits politiques et de beaucoup d*autres. Ou ne doit certes pas plus 8*étonner de
cette rigueur que de Tesprit tout con'raire de nos législations modernes, qui semblent parfois inspirées bien plus par le sentiment do rintérôt que par celui de l'honneur.
1038) L. 68. D. deR. V. (6. j.) p. h. not. 982. ; comp. L. 6. § 2.
D. de confess, (42. 2.) L. 2. G. si manc. ita venierit (4. 56.) Y. aussi p. h. not. 861.
1039) Gai. IV. 48. « Omnium au- 0 tem formularum, quœ condem- « nalionem habent, ad pecunia- « riam œstimationem condemnatio « concepta est : itaque et si corce pus aliquod petamus , velut a fundum, hominem, vestem, auff r um, a.^gentum , j udex non ipsam o rem condemnat eum, cum que a actum est, sicut olim fieri sole- « bat, sed œstimata re pecuniam o eum condemnat. » Sur les mots sicut olim fiari solebat, v. p. h. p.
65. not. 222. Mais comp. cependant Dernb. Emp. Bon. p. 8.16. Rud.
4<« CHIP. V. VOIES DE BECOOBS, E1BC0T105, ETC.
cxtraordinaria , s'étendit successivement avec elle, et semJjle même, dans les derniers temps, avoir pénétré dans la procédure ordinaire (p. h. p. 382).