VII

Arbitri et Jadiœfl.

La mission de juger se comprend et peut être donnée dans deux ordres d'hypothèses différentes, qui comportent, dans la personne du juge, des pouvoirs divers.

Ou bien, en effet, il s'agit d'un de ces cas dans lesquels il est certain, en soi, que le droit réclamé, parfaitement déterminé en lui-même, existe positivement au profit du demandeur qui l'invoque ou, au contraire, n'a, par rapport à ce dernier, aucune existence légale, cette existence étant susceptible d'être reconnue à des signes précis, que la loi a pris soin d'indiquer, et qui ne sont autres que l'observation des régies et la réunion des faits qui doivent

antérieurement an peuple^ et fait iOS) Beilim. p. 360. Pu. §. 4 53.

concourir la création du tribunal 103) St. Jérôme. JE/?. adDom.50.

des centumvirs avec la translation |04) Wal. § 694. — Zim. §. 16.

des judicia pubiica du peuple à place, au contraire, sa disparition

des Jvdices selectù entre Dioclétien et Constantin.

§ vu. ÂRBITRI ET JUDIGBS. tl

légalement servir de base au droit prétendu. S'il y a procès, c'est donc uniquement parce que Tune des parties est aveugle ou rebelle à la vérité. Le juge, alors, doit rechercher où est le droit, le découvrir, le proclamer et lui prêter appui.

Ou bien, il s'agit, au contraire , d*un cas dans lequel les rapports d'intérêt qui existent entre les parties, — et qui pour le moment les divisent, — sont devenus en eux-mêmes tellement obscurs et intriqués, qu'elles ne sont plus capables de les démêler toutes seules et de les ramener, sans l'aide d' autrui, à un état de choses régulier et légal. Alors se fait sentir pour elles le besoin d'un intermédiaire, d'un arbitre impartial, qui se mettant à leur place et s'inspirant de la raison et du cœur, comme il convient entre gens animés de sentiments droits et honnêtes, fera ce qu'elles n'ont pu faire, et réglera pour l'avenir, au moyen d'un arrangement équitable, la position respective de chacun.

D'après ces deux ordres d'idées, il tend à s'établir dans les affaires de la vie civile , selon que par leur nature et leurs divers caractères elles se rattachent plus étroitement aux unes ou aux autres , une distinction naturelle ; et comme cette distinction se montre partout, qu'elle est indépendante des temps et des lieux , et que l'opposition , plus ou moins vive, qui lui sert de base, a une certaine importance pratique, on doit être peu surpris de la voir de bonne heure établie chez les Romains, et de la trouver chez eux marquée avec une précision toute particulière, qui ne se voit chez aucun autre peuple, et s'accuser nettement jusque dans les formes extérieures de la procédure. Cette distinction se montre, du reste, encore aujourd'hui, — mais sous une forme grossière et sans idée

GHAP. 1. ORGANISATION JUDICIAIRE.

précise qui lui serve de base , — dans ropposition qu'on est dans l'habitude d'établir entre le droit et Véquité.

Cela posé , parmi les juges romains , c'est aux decemviri et à Yunus judex (ce dernier remplaçant de plus en plus les premiers) qu'appartenait anciennement la connaissance des affaires de la première espèce; aux arbitri étaient réservées celles de la seconde (v. p. h. §. 4.) : de là la division de toutes les actions enjudicia et urbitria.

Dans les temps anciens, on voit parfois les arbitri établis au nombre de plusieurs pour la même affaire, parfois aussi au nombre d'un seul ; le judex^ — toujours seul, — paraît, en règle générale, entouré d'un consilium *®®.

La loi des Douze-Tables, par exemple, prescrivait le renvoi devant trois arbitri des contestations relatives au bornage, et aussi de celles qui pouvaient s'élever au sujet de la restitution au double imposée à celui qui, constitué possesseur intérimaire dans un procès en revendication, succombait ensuite au fond [qui vindiciam falsam tulit) *^^.J)e cette loi venaient également Varbitrium de aqua pluvia arcenda *^®, et

105) Festus Vï» Arbiter, Arbitrium, Arbitrariumy Reus. Cic. p.

Q, Rose, 4. 9. Sen. Benef. III. 7.

Clem, II. 7. — Surl'étymologie V.

Rud. Gro. p. 428. comp. RGesch.

IL §. 6. Bek. kr, ZSchr, I. p.

106) Cic. p. Quinte. 10. 30. p.

Q. Rose. 4. 5. 8. 12. 13. Ver. II.