Ayrault op. cit

les Romains pour assurer la comparution des accusés au jour fixé par le préleur, nous étudierons aussi quelle était la conséquence d'un aveu fait pendant l'interrogalio.

L'accusé ne pourra revenir ultérieurement sur un aveu fait in jure, c'est du moins ce que pense Matheus et ce qui paraît fort vraisemblable *.

« I ne paraît point, dit M. Fausüin Hélie, Traité d'instruction criminelle, t. N, p. 722, que la loi romaine, tant que la forme accusatoire demeura pleinement en vigueur, ait attaché à l’aveu des conséquences légales. Quelques publicistes ont pensé en s'appuyant sur une phrase de Quintilien qu'il ne constituait aucune preuve.

Voici cette phrase : «ea natura est omnis confessionnis ut possit videri demens qui confitetur de se ». Assurément si toute confession devait être réputée une œuvre de démeuce, il serait impossible d'y ajouter aucune foi, mais ce n’est pas, ainsi qu'on l’a très Justement remarqué, dans les déclamations de Quintilien qu'il faut chercher les règles du droit, il s’agit d’ailleurs, dans ce passage, de l’aveu d’un insensé sur lequel on prétendait étayer un Jugement. L'aveu était en général considéré comme un moyen de preuve que les juges appréciaient. Ce n’est que lorsque la procédure accusatoire vint à se compliquer de plusieurs éléments nouveaux qui la modifièrent, que l’aveu prit dans la jurisprudence une place plus importante. Il fut considéré comme une cause suffisante de détention préventive : «si confessus fuerit reus, donec, de eo pronunciaretur, in vincula publica conjiciendus est ?. Mais il ne paraît pas qu'il fût admis sans autre preuve, comme pouvant servir de base nécessaire à une condamnation. Ulpien

1. Matheus, De criminibus, ülre XVI, chap, 1. 2. Loi 5 Dig., De custodia reorum.

réserve l'appréciation du juge : si quis de maleficio fateatur, non semper ei fides habenda sit ; nonnunquam enim aul metu aut qua de alia causa in se confitentur . — M. Esmein pense que l’aveu, comme aujourd’hui encore dans la procédure anglaise, suffisait à lui seul pour que la peine pût être appliquée ; dans le cas où l’accusateur ne parvenait pas à obtenir cet aveu, il formulait d’une façon précise son accusation ?. Geib dans son Æ/stoire du droit criminel depuis l'origine de Rome jusqu'à Justinien * combat ceite assertion ; il examine d'abord un texte emprunté au Pseucoasconius « quum in Jus ventum esset dicebat accusator apud prætorem reo aïo, te siculos spoliasse. Si lacuisset lis ei æstimabatur ut victo, si negasset petebalur à magistralu die inquirendorum ejus criminum et instituebatur accusatio » et il nie la théorie que l'on en fait découler. Il n'attache pas plus de valeur (nicht viel besser steht es) à une phrase de Salluste qu'invoquent également ies parlisans de l’autre système « quare ila ego censeo quum nefario consilio sceleratorum civium respublica in maxima pericula venerit, hique indicio Volturcii et legatorum Allobrogorum convicti confessique sint, cædem, incendia, alia fæda atque crudelia facinora in cives patriamque paravisse; de confessis, sicuti de manifestis rerum capitalilum, more majorum, supplicium sumendum *. Cette mesure exceptionnelle s'explique d'après lui par le pouvoir donné aux consuls dans les moments de danger.

D'autres textes tirés des œuvres de Quintilien et de Sénèque viennent, il est vrai, corroborer l'opinion adverse,