INTRODUCTION

À l’origine du droit romain, il n’est pas douteux que le contrat de vente entre époux fut inconnu, car l’idée même de toute convention était incompatible avec la condition civile de l’épouse : à cette époque, il n’y avait pas de mariage sans manus, et avec elle, il n’était pas possible de concevoir aucun contrat entre époux.

C’est qu’en effet, cette sévère institution de la manus faisait passer la femme sous la toute puissance du mari qui acquérait un droit absolu, non seulement sur sa personne, mais encore sur tous ses biens.

Grâce à la conventio in manum, qui était un

Richard L

mode d’acquérir à titre universel et qui s’appuyait, tantôt sur les solennités religieuses de la conffareatio, tantôt sur les cérémonies civiles de la coemptio, l’épouse était acquise par le mari à peu près comme une chose. Elle n’entrait pas dans la famille comme légale de son époux : elle y était reçue loco filiæ.

Bien plus, n’ayant rien en propre, elle ne pouvait acquérir et posséder que pour son mari : tout au plus pouvait-elle avoir un pécule bien minime, soit d'effets à son usage, soit de bijoux et de petites économies (1).

Aussi, est-il facile de se rendre compte que sous un tel régime, la base même de tout contrat manquait entre époux.

Sous la loi des XII Tables, la manus et les cérémonies symboliques qui l’accompagnent ne sont déjà plus la conséquence forcée du mariage, et la puissance souveraine du mari cesse d’être attachée au mariage légitime.

En effet, à cette époque une transformation s’opère dans la législation et la loi admet comme légal le mariage libre, en vertu duquel la femme, ne rentrant plus sous la puissance de son mari, garde sa famille, ses dieux et reste sous la tutelle de son père ou de ses agnats. Elle n’a plus le titre de materfamilias,