Pormier. Hypothèque, n

DANPAPranNTOn 02, no 2794.

Il sera donc à la foi possible et utile de garantir une promesse de gage pour un cantionnnement, et même par une hypothèque. Pourra-t-on également garantir une promesse de gage par un gage, sans doute, mais dans ce cas, le gage définitif ne saurait ayoir le même objet que la promesse, car alors la clause accessoire ferait tomber la clause principale. De même l’on pourrait adjoindre un gage ou une hypothèque à une promesse de caution ou un gage ou une caution à une promesse d’hypothèque,

Certaines des hypothèses prévues au paragraphe précédent peuvent ne présenter qu'un très mince intérêt pratique, mais cela n'enlève rien à leur possibilité juridique

Nous en avons terminé avec notre troisième partie. Les résultats auxquels nous sommes parvenus pourront paraître téméraires, néanmoins nous avons cru devoir les maintenir comme les seuls logiques et conséquents avec les principes que nous avions précédemment établis. Au surplus nous nous proposon de dégager en une conclusion rapide les inconvénients pratiques qui peuvent naître des solution que nous ayons proposées et les remèdes aptes à y remédier.

rie