Porurer, De la vente, n° 476. Edit. Bugenet, t, III

NA

un autre de lui vendre une chose. Par exemple, si dans le contrat de vente que je vous ai fait de ma bibliothèque, il y a cette clause, « que je m’oblige de vous vendre aussi les tablettes si elles vous conviennent, et si vous voulez les acheter », cette clause renferme une promesse de vous vendre les tablettes. Il y à une grande différence entre la promesse de vente et la vente même. Celui qui promet de vous vendre une chose ne vous la vend pas encore, il contracte seulement l’obligation de vous la vendre lorsque vous le requerrez». Sans doute, la notion qu'avait Pothier de la promesse de vente n’est pas parfaitement claire, comme le montre les exemples qu'il cite par la suite. Mais cela tenait sans doute à ce que le caractère consensuel de la vente n’était pas encore nettement dégagé et que les diverses étapes que parcourt le contrat avant d’arriver à un engagement réciproque des parties n’avaient pas encore retenu, comme elles l’ont fait depuis, l’attention des jurisconsultes. Et la clairvoyance de Pothier n’en est que plus frappante qui a su dégager ainsi la promesse de vente de la vente elle-même, et en à nettement indiqué le caractère unilatéral et les effets. Seul parmi les auteurs de l’époque, Pothier avait réussi à analyser la promesse de vente. Le mutisme des auteurs du code n’en est que plus inexplicable, car l’influence de Pothier sur plusieurs d’entre eux avait été considérable. L'avis de Pothier sur la validité des promesses uni-

latérales de vendre, ignoré par les rédacteurs du code à

Hs —

été battu en brèche par quelques auteurs! et un certain nombre d’arrêts? qui prennent l’art. 1589 à la lettre et en concluent à l’inexistence des promesses unilatérales de vente. D'après ce système, la promesse unilatérale de vendre ne forme un lien de droit qu'autant qu’elle est accompagnée de la promesse corrélative d'acheter. Les divers arrêts cités en note exigent en outre la rédaction de l’acte privé en doubles originaux. Ces décisions, est-il besom de le dire, équivalent à la suppression des promesses unilatérales de vente. D'autres arrêts, quelquefois d’ailleurs justifiés par les circonstances, n’ont voulu voir dans un acte intitulé promesse de vente qu’une offre pure et simple ne produisant aucun effet juridique ?. Mais la plupart de ceux qui ont eu à statuer sur la question reconnaissent au contraire la validité d’une pareille promesse, et cela

dans les circonstances les plus variées

Aussi bien, l'opinion qui refuse toute valeur aux pro-