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» nairemrnt avec eux des jeunes gens de famille noble qui

> commençaient ainsi leur carrière politique et se formaient à » la pratique des affaires.... Cet entourage des préteurs et des » proconsuls était un des fléaux des pauvres provinciaux. En » route, cette foule de protégés, d’affranchis et d’esclaves était • logée chez les habitants di s villes et défrayée de tout à leurs

> dépens. Dans la province c’étaient autant de saDgsues dont il « fallait satisfaire l’avidité et qui exploitaient à l’envi le crédit » et la puissance de leurs patrons (I). »

Ce désastreux entourage se retrouve dans les mœurs de la domination barbare et souvent se confond avec l’association féodale qui sans doute avait avec lui une affinité fort grande.

Les compagnons du comte reçoivent, dans les capitulaires, le nom de juniores; ils participent à l’exercice de la puissance justicière et sont les officiers du comte qui leur délègue ses fonctions Les virarii , centenarii , castaldii sont des juniores.

Charte de Charlemagne; an 802 : Quod aliqui duces eorumque juniores, castaldii, vicarii , centenarii , v enatores... (2).

Les juniores participaient à tous les abus des justiciers et en étaient les principaux instruments, représentant d’une manière très exacte le tableau que fait le passage ci-dessus de l’entourage des proconsuls.

Aussi toutes les interdictions, toutes les défenses qui s’adressent aux comtes, s’adressent également à eux : dans les chartes d’immunités transcrites dans cet ouvrage, on trouve la formule : ISeque vos ( comités ) ne que juniores vestri, nec iîlla. judiciaria potestas. On a vu plus haut le texte d’un capitulaire commençant ainsi : Audivimut quàd juniores comiium,vel aliqui ministri reipublicœ, sive eiiam nonnulli fortiores vassi comilum. . .(3) . En un mot, l’existence des juniores n’était évidemment que la continuation du comitatus romain avec les mêmes éléments et

(1) Études sur V histoire de Ccpoque mérovingienne, lom. 1, p. 18?.

(S) Ducange, v* Junior.

(3) On voit par cette citation que les juniores et les vassi n’étaient pas absolument lu même chose, quoique leurs excès eussent une grande analogie et les mêmes résultats.

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les mômes résultats à l’égard des hommes soumis à la pulssanca justicier*.

308. On les retrouve dans l'organisation féodale et leur nom exprime la même idée; ce sont encore les subalternes des comtes et les officiels de leurs justices, désignés par la dénomination de scrvienlcs , dans la langue féodale, seryents ; parfois ils reçoivent le nom de meignerii , notamment dans le Dauphiné; ce terme rappelle le lien qui les rattache au prince (l) ; leurs fonctions sont celles des juniores et leur titre équivalent.

Les sa l iantes du moyen âge exercèrent sur les hommes de pooste les mémo vexations que leurs prédécesseurs; on vient de lire, dans un texte de 1119, que la terre avait été dévastée par l’oppression des sergents: Malarum consuettidinum captione quœ à servientibus superpositœ erant, penè in soliludinem redada (n# 304). *

Au quatorzième siècle l’entourage des grands continue d’exister et d’être une calamité pour les populations.

Le même Humbert dout j'ai transcrit le testament tout à l’hture se ftiontre également préoccupé des injustices de son administration, dans les statuts qu’il donne au Dauphiné, en 1349. Près d’abandonner et de transmettre son gouvernement à de nouveaux maîtres, il cherche à garantir ses sujets contre les abus dout ils ont eu à souffrir jusqu'alors : Maximè quœ in facto monetarum , exaclionibus gabellarum et foggagiorum et in damais daiis terne suie, quandu ibant vel reverlebanlur cavalgalœ , leu in comcstionibus fuct'is per eum cl prœdecessores suos, aut famiuabis. Parmi les libertés qu’il assure au Dauphiué, le prince s’engage, pour lui et scs successeurs, à restreindre le nombre des sergents: Voluit, declaravit et ordinavit numerum maigneriorum scu servenlium... moderari et moderalum teneri... ne propter multitud'mem ipsorum rnaigneriorum graienlur nimis subditi Ddphinalûs (2).

L'existence d’une maignerie, cour ou clientèle auprès des

(1) La tuile d’un grand, dans les actes de la domination barbare, s'appelle arimannia; les hommes qui la composent, arimanni, Au moyen Age, la même bande s’appelle meignerk ou mesgnie,

(2) Sidvaing, L J, P» 17.

SEIGNEURIAUX. 6)5

grands, a persisté jusqu’à une époque très avancée; cet entourage était encore au seizième siècle un fléau pour les hommes de basse condition, que les gens du seigneur écrasaient de leurs privilèges et de ceux de leurs maîtres. On peut voir dans les roémoires de l’époque (1) qu'une multitude de nobles, possesseurs de petits manoirs seigneuriaux, n’y trouvant pas de moyens suffisants d’existence, sortaient de leurs châteaux ruinés pour venir s’attacher à quelque prince et faire partie de sa domesticité. Ils trouvaient près du grand seigneur le couvert et la vie; sous prétexte de quelque fonction assez peu déterminée, ils grossissaient sa cour, le suivaient dans ses voyages, lui appartenaient , pillaient les sujets de ses justices, recevaient des gages et des livrées et formaient cette classe insolente de serviteurs protégés contre lesquels se sont accumulés tant de légitimes griefs, et que le peuple a confondus dans sa haine avec tout ce qui tenait au régime seigneurial.

Pour bien comprendre la société, ses conditions, les misères du roturier et ses raisons de haïr les institutions qui l’opprimaient, il faut pénétrer dans les mœur et d; ns les habitudes en présence desquelles il vivait ; il faut voir les injures dont il était l’objet et qu’il devait endurer; les plus puissants auraient pu lutter devant la justice contre la plupart des gentilshommes de mince aloi, qui se faisaient un jeu de les insulter, mais non contre le prince ou le grand seigneur , dont ils recevaient les gages et la protection. Les mémoires privés sont remplis de récits dans lesquels les malheureux vilains sont battus, pillés ou pendus par le seigneur ou par ses valets (3) dont les crimes sont Impunis , et qui ne paraissent au narrateur que plaisants ou grotesques.

809. C’est en présence de ce tableau des souffrances morales et physiques des populations que l’on concevra quel bienfait fut pour elles l’établissement de la royauté; pourquoi jusqu’aux

fl) Voy. notamment les curieuses historiettes de Talleinant des Réaui, (2) Voy, supra, n° 395> l’article transcrit de l'ordonnance de Blois,

gl6 DES ABUS

derniers jours elles ont fait cause commune , et comment leurs rapports ont été toujours altérés par l’intervention nécessaire de ces mêmes hommes qui dans l’exercice de l’administration royale ont constamment apporté les mœurs, les habitudes, les

abus et les préjugés seigneuriaux.

C’est donc vainement que, sur la fol de l’illustre auteur de l’Esprit des lois, on cherche dans l’histoire des seigneurs l’époque où « chacun s’attacha avec une attention singulière à faire . fleurir son petit pays. » Ce répit dans les misères du peuple ne se rencontre pas dans les annales de la puissance justicière; les droits de justice, dans leur principe et leur essence, étaient

eux-mêmes des actes oppressifs découlant de défaites nationales

et de la conquête. Leur exagération ne pouvait être que l’injure

et l’extorsion poussées à 1 excès.

Il est vrai que les droits dérivant du fief ne portaient pas le même caractère et que leur cause n’avait rien d’odieux en ellemême; au contraire, le contrat féodal supposait la volonté, le

consentement libre, et devait engendrer de parlet d'autre l’affection, la fidélité, la protection et une sorte d’égalité sans laquelle les sentiments réciproques d’attachement ne sauraient exister. Les lois barbares contemporaines et régulatrices du séniorat supposent la liberté des contractants, et même la faculté pour le vassal de quitter son seigneur en restituant la cause du lien qui l’attache à lui : Siverô alium sibipatronum elegerit, habcal licenliarn cuise volucrit commendare, quoniam ingenuo ho mini non potest prohiba i , quia in sud potestate consista : sed reddat omnia palrono quem descruit (l). La formule des recommandations contient la mention expresse de la liberté des recommandants : Sud spontanei voluntate nobis vt sus est condonasse.

La loi du fief n’avait point changé sous ce rapport, même alors que l’institution déclinait : Beaumanoir, dans un passage déjà cité (n* 83), rapporte cette règle : « Aucuns si cuident que » je puisse lessier le flef que je tiens de mon seigneur, et le loi » et l’oumage tout à la fois qu il me plaît. •

(l) L. Wisig.. V, tit 5.

SEIGNEURIAUX

Mais combien de fois la déclaration du protocole fut-elle mensongère, et ia règle du jurisconsulte illusoire? La nécessité fut la cause de la recommandation et dut forcément retenir le vassal dans les liens du (lef. Là, sa condition inférieure dut le soumettre à tous les abus de la supériorité ; les écrits du temps de saint Louis présentent les défautes de droit , c’est-à-dire l’injustice du seigneur à l’égard de son vassal, comme un fait d’une grande fréquence et qui facilita singulièrement l’envahissement de la justice royale et l’anéantissement de la juridiction du fief. Si l’on remonte à l’origine même du séniorat, à sa source et à ses causes premières, on y retrouve l’abus de la force et toute la brutalité de l’époque. Il est à remarquer que les hommes qui réduisaient en servitude, au temps de Salvien, les malheureux fuyant l’oppression justicière, étaient des riches, des puissants et non d’autres justiciers : Fugati ab exactoribus, fundos majorum expetunt et colom divitum fiunt% Ainsi la fuite était l’ouvrage des agents du fisc, mais la servitude était celui des polentes qui plus tard sont devenus les seigneurs féodaux (n° 295).

Un diplôme du dixième siècle confirme cette observation : « In Wolà habitavit quondôm secularis ac præpotens vir, no- » mine Guntramnus, habens multas possessiones et ibi et alibi, » vicinorumque suorum rebus inhians. Æslimuntes autem qui- » dam liberi hommes qui iu ipso vico benignum et clementem » ilium fore, prædia sub censu legilimo iili contradiderunt , eâ » conditione ut sub mundiburdio illius semper tuti valerent esse.

> Ilie gavisus et suspiciens, statim ad oppressionem illorum in- • cubuit, cœpitque eos primùm petitionibus aggredi , deindè II-

> berà utens potestate, penè quasi mansorii sui essent, jussit » sibi servire, scilicet in agriculturâ suâ et secando fenum, et me- » tendo, et in omnibus rebus quibus voluit, oppressit eos (1). »

(1) Cité par M. Laboulaye, De la propriété, p. 289. Trad. : «Dans le «pays de Wole habitait un homme séculier et puissant, nommé Contran,

• ayant de nombreuses possessions là et ailleurs, et convoitant les biens de ses

• voisins. Quelques hommes libres, demeurant dans le même canton, pensant «qu’il serait bon et doux il leur égard, lui livrèrent leur jterres ,sou* un cens

• légitime, à condition qu'ils les admettrait dans sa mainbournic, et qu'ils y

DES ABUS

310. Ainsi, sous le rapport de la servitude personnelle, les abus féodaux furent les mêmes que les abus justiciers ; l’asservissement appartint au fief comme à la justice , et c’est ce qui nous explique pourquoi les droits relatifs au servage, à la mainmorte et à l’aubenage, qui, de leur nature, n’appartiennent ni à l’un ni à l’autre, se rencontrent dans les deux, variés et disputés, comme tous les droits dont la cause n’est ni régulière ni légitime.

Il en fut de même de ces droits immoraux, absurdes, ridicules, qui disparurent sous l’autorité des parlements et le progrès de la civilisation. Ils étaient le fruit d’une domination sans contrôle, de mœurs corrompues et d’un pouvoir capricieux et sans limite ; ils dérivaient du fait et non du droit ; beaucoup durent naître à l’abri delà maxime : < Entre le seigneur et son vilain il » n’y a de juge fors Dieu. » Ceux-là appartinrent à la justice; mais un grand nombre aussi dut la naissance à la puissance du seigneur féodal sur ses vasseaux de vilenage.

Ceux-ci se trouvèrent rangés dans les droits de fief. Pour le misérable habitant du village il n’y avait guère de différence de l’un à l’autre ; il ne connaissait de supérieur que le seigneur auquel il obéissait, dans ie territoire duquel il était parqué, et qu'il qualifiait de prince, avec les vieilles chansons et les jurisconsultes : Illic cnim sibi re/jes eue videntvr, dit Poggius en son traité de Nobilttale , dùm adorantur à suis villicis , et al'iud id genus rusticis, quibus legrs quai volant, imponunt, prœscribunt, jubent, vêtant quod videbitur (l).

L’abus est la condition de tout pouvoir humain : jamais, dans aucun temps, dans aucune constitution, une autorité quelconque ne put être confiée à un homme sans qu’il ait tenté de l’exagérer; la domination seigneuriale et le code qu’elle s’est créé doi-

» vivraient en tonte sûreté. Celui-ci accepta joyeux, et commença promptesment de les opprimer; exigeant d’abord des présents; puis ensuite, agissant «en maître, comme s’ils étaient ses esclaves, il leur enjoignit de le servir, de «cultiver ses champs, découper ses foins, de faire ses moissons, et les oppri- « ma par toutes sortes d’exigences serviles. •

(1) Cité par Delaroquc, Traité tic la nvbltis c, p, 232, V, J uprà, a- 232, l’art. 184 dé la coutume de Bretagne.

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vent faire juger des maux que la puissance et la force peuvent engendrer dans l’anarchie, et faire apprécier les bienfaits d’insti* rotions fermes et régulières.