DU DROIT DR POLICE
trajecli sivepurgatio, seuslramentum, t el implelio cœnosorum itinerum , ea comités per vicarios cl officiales suos cxseque rentur.
Sous le gouvernement romain, l’obligation de contribuer aux constructions et réparations des voies publiques atteignait tous les citoyens : Ad instructiones , reparutionesque itinerum pon* tiu ni que nullum genus hominum, nulliusque dignitatis ac veneralioms meritis cessare oportet. L. 4 Cod ., Dr privileg.dovvûs Aug. Cet édit de Theodose, renouvelé par Justinien, continuait d’étre exécuté sous Charlemagne : Nùllus ducum , vel cotnilum,mtllu$ episcoporum vcl abbatum excusaretur aliquo ' modo (n° 73), dit l'historien déjà cité.
Le même historien nous apprend comment les travaux se distribuaient : Convenientibus autem undiquè popvlis per cognationes et familias diviserunt viam illam , quant œdifteare debucrant in partes proprias , ut vnaquaque cognatio et familia suam sibi créditant construxissel partent (1). Les régies coutumières représentent la construction et la réparation des chemins soumises aux mêmes conditions ; généralement les parts se distri huaient par villages, et, dans chaque localité, les chemins ruraux étaient a la charge des riverains qui devaient souffrir le passage sur leur champ lorsque la voie publique était impraticable (2).
324. L'impôt perçu sur les routes et les passages, à titre de péage, tomba, comme tous les revenus fiscaux, dans l’appropriation privée des honores /on en a vu dans ce qui précédé de nombreux exemples. La généralité des péages d’une localité fut le plus souvent attribuée au vicaire chargé, comme on vient de le voir, de la surveillance des chemins : per vicarios ; quelquefois aussi ce fut l'ofijct d’une attribution particulière comprenant tout
(1) Ducange, v* Via.
(2) Celte disposition semble s’être perpétuée depuis la loi des douze table*, ainsi rétablie par Godefroy : Si via ab iù qui vktna præiiia vice possident , munita non «il, jumentvm ayere quo qui) valet jut etlo.
BT DE COMMANDEMENT. 539
ce qui était relatif aux voies publiques; dans ce dernier eas, l’officier ou l'honoré prenait le nom de riarius. La similitude des noms et des attributions du viarius et du vicaritis les a fait souvent confondre; les textes et les auteurs coutumiers ont également pris l’un pour l’autre le viguier et le voyer. Cependant, si l’on examine avec soin les textes primitifs, on se convaincra qu’il existait une différence réelle entre ces conditions, et que la voière ou viaria n'était pas exactement la viguerie ou basse justice. Une charte royale de 1 124 les distingue expressément : Cum bosco et piano et molendino, et pratis, et viaria et justitia (t).
La voière comprit généralement tout ce qui concernait la surveillance des lieux publics. Suivant la coutume d’Amiens, article 184, les hauts et moyens justiciers étaient « seigneurs voyers » ès frocs, flegards, chemins et voiries étant au devant de leurs » tenemens ou héritages, soit par eau ou par terre. »
Les droits de justice attachés aux chemins et à la police des lieux publics furent particulièrement inféodés lorsque les possessions de cette nature devinrent l’objet de concessions féodales. Il y eut mémo des voiries très importantes tenues en fief par des seigneurs puissants : telle fut, par exemple, la voirie de Chablies, possédée au treizième siècle par les seigneurs de Noyers. On peut voir dans Brussel, p. 731, une notice de 1229, dans laquelle sont expliqués tous les droits du voyer de Chablies; l’inféodation qu’il tenait des comtesdeChampagne comprenait, entre autres prérogatives, le jugement des nobles, ce qui est une circonstance fort remarquable.
825. L’abus que les justiciers firent du droit de péage offrit au pouvoir royal un moyeu facile de s’en e ai parer (2). Les domanistes déclarèrent le roi souverain voyer de son royaume, et à
(1) Ducange, v Viaria.
(2) « Les péagers, dit Ldyseau, cliap. 9, n* 98, qui sont volontiers qucl- ■ ques soldais dévalisés, ou quelques praticiens affamés, on autres marnais • garnements, sont si malicieux qu’ils pendent leurs hillettes et assignent le
