Résumé des coutumes

889. Les jurisconsultes considéraient les eaux courantes sous trois rapports :ln fluminibus præcipuè consideranda suntjurisdictio, usus, propriclas (l). Ces rapports feront l’objet du présent paragraphe.

La connaissance et la répression des délits commis sur les eaux courantes appartenaient essentiellement aux seigneurs justiciers ; les eaux comme les terres faisaient partie du territoire soumis à leur droit de police, jurisdictio.

La justice seigneuriale comprenait les eaux communes et les eaux privées, les eaux courantes et les eaux mortes; elle embrassait tous les objets de la police, tels que la conservation du pois-

(1) Gobius, quest. 21, n“ 1; Heringim, quest, 15, n* 10; voy, Dubreuil, UgUMion sur kt eaux, loin, 1, p. 15,