Auteur* qui le» cours «I eau aux
riverains (1) *
Boeiuus, décis . 352, n** 4 et 5 :
Aquce et flumina public* non tavigabilia txitieniia vel transeuntia ni te, ritorio nlicujus domini, suni iptius domini per cujus territorivm et jitm
(l) A ccs auteurs il faut joindre ceux qui sont cités tuprà, n* 371.
DES AUTEURS ET C(MIMEKTtTKU KS. 609
* risdutiouem transmit, et faciimt de risdem quidquid volant ; lia dteil Balehts et est ratiosmiqularia meundum eum , qu à urum et idem ettttrrkor 'mm quo i eminct sup>-r tiquas et quod immergihtr aquis... tdem tenet et Alexander ptr r atwne.it fluldi supra nllegatam , et Jutode Magno, et pale lire ammteit Puni us de Castro ubidkitquùd postquàm nquaingrrditur terril orront atieujus, est ittiue domini loci et aqca est ruVATA , non public* vel comm. ms, quia per pbitata tebbituhia bt lOga disturril.
Os dernières expressions démontrent que le mot dominas , employé dans ce passage, signifie le propriétaire, et uoa k- seigneur. La même pensée est plus clairement exprimée par le même auteur, sur la coutume de Bourges, §5 : Aqna solo crâtt... Si nrjua nniri/ÏÏr tel discurrit in privato prwdio,polat dvm inus prœdii illà uli proUt vull. Ainsi ce n’est qu’à l’égard des fleuves publies, flumina publiées, quoique non navigables, qwe lîuerius reconnaît le droit des seigneurs.
Domat, liv. 2, tit. 6, secL t.i
• Les ruisseaux qui ne sont pas à l’usage du public et qui sont propres aux particuliers dont ils traversent tes héritages ne r.’glent pas leurs bornes, mais chacun a tef .siennes telles que lui donnait son litre et sa posses-
l a kf.sie
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Boucheul, coutume de Poitou, art. 40
«Mais dans les eaux privées, c’est-à-dire sur les petites rivières ou ruisseaux, comme de droit elles sont aux propriétaires des héritages voisins et qui ont les rivages, aussi le propriétaire supérieur peut bâtir un nouveau moulin au préjudice de l’inférieur premier bâti. Boniface, en ses arrêts du parlement de Provence, part. 3, liv. 2, lit 14, ch. 1, n* 5, en rapporte deux, des 26 juin 1601 et 16 avril 1608, qui l’ont jugé de la sorte, parce que chacun est mailra de son bien.»
Hbvin, consult. 53 :
« La plus commune opinion et la plus saine eSl que lorsqu’il n’est point question d’nne rivière publique, ni d’un ruisseau destiné pour le service d’un mcolin, et qu’il n’y a point d'intersigne de servitude, le propriétaire sur lequel le ruisseau passe en peut disposer comme il lui plaît pour son utilité, sars que les prop riélaires des terres adjacentes aient droit de s’y opposer, a
Ricard, coutumes de Sentis, tit. 13, art. 268 :
•L’on prétend, que le propriétaire d’un fonds peut divertir les eaux qui viennent d’une source qui est dans, son héritage, d’autant qu’il est permit de
700 DU DBOIT DES RITIÈBES.
détourner le cours des rivières particulières, à la différence des publiques... M. Duval, De rebue dubiit, tract. 8, num. 6, soutient la même chose, même à l'égard de celui sur le Tonds duquel passe l’eau, quoique le fonds d'où vieut la source ne lui appartienne pas.... Ceux qui ont des prés le long de l’eau peuvent en certains jours saigner la rivière ou le ruisseau, pourvu que ce ne soit pas au préjudice de la navigation et que le seigneur soit préféré pour sou usage ; mais on ne doit pas souffrir qu’il puisse refuser la permission, en temps et lieu, à ceux qui en ont besoin. Le seigneur ne peut pat aueei pré-, tendre que les ruisseaux lui appartiennent plutôt qu’à ceox entre les héritages desquels ils coulent, qui doivent même aider à ceux qui sont situés plus loin , et si on souffrait les détours des eaux , plusieurs seraient tous les jours ruinés par l’autorité et les voies de fait * «
Fbrhièbbs, Institutes, liv, 2,tit. 1, §2 (t) :
« Pour ce qui est des rivières non navigables, elles ne sont pas publiques , mais elles appartiennent à ceux qui sont propriétaires des terres par où elles passent ; ainsi ils y peuvent pêcher dans l’étendue de leurs terres et s’en servir comme de choses à eux appartenantes.*
Traité historique delà souveraineté du roi, ch. 9, n° 12 :
i A l’égard des rivières non navigables, elles ne sont pas réputées publiques ; ainsi elles appartiennent à ceux qui sont propriétaires de terres par où elles passent, qui peuvent pêcher dans l’étendue de leurs terres et s’en servir comme de choses à eux appartenantes , suivant leurs titres et possessions. »
400. AuMkh qui attribuent la propriété des rivières aux seigneurs féodaux s
Lbbbet, Trailéde la souveraineté, liv. 2, ch. 15 :
« Il en est autrement des petites rivières qui ne sont pas navigables; elles appartiennent en propriété aux seigneurs des terres qu’elles arrosent ; aussi sont-elles appelées par plusieurs de nos coutumes rivières banales, rivières de cens , et l’on ne peut y pécher que par leur permission, »
Guyot, Traité des fiefs, t. 5, p. 669 :
« Je tiens avec Choppin, et je puis dire avec Coquille et M. Lebret, que
(1) Ferrières, Claude-Joseph , mort en 1715, que M. Rives confond à tort avec Ferrerius, annotateur de Guj-Pape, cité plus haut.
