‹ De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneurialesChapitre 155 sur 166 · DES AUTEURS ET COMMENT ATEUBS · texte numérisé non relu

DES AUTEURS ET COMMENT ATEUBS

hors les quatre ou cinq coolumes de France qui déclarent les seigneurs propriétaires, à titre de leurs justices, des rivières non navigables , les seigneurs justiciers avaient réellement cette propriété avant les décretsdu 4 août 1789; et il s'en faut beaucoup qu'il en soit ainsi ; il s'en faut même tellement , que nous pourrions, en supposant la justice seigueuriale encore existante, ou, ce qui est la même chose , en nous re|>ortant au temps qui en a précédé l'abolition, soutenir que tel rivières n’appartiennent pas aux seigneurs justiciers. Tel est, en effet, le résultat auquel conduit nécessairement un examen réfléchi des ordonnances, des coutumes et même du plus grand nombre des auteurs qui ont écrit longtemps avant la révolution.

Le lecteur a pu recoupai tre av. c quelle exactitude tous les renseignements de ce livre s’appliquent aux doctrines de Merlin; ainsi, d’une part, l’exploration la plus consciencieuse et la plus détaillée confirme la justesse des théories du plus puissant jurisconsulte de notre époque, et, de l’autre, les résultats du travail auquel je me suis livré peuvent s’appuyer d'une haute science et de l'autorité d'un grand nom.

DES LOIS ABOLIT1VES de la féodalité.

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