Esprit de la conquête barbare; son accomplissement

58. L’impôt romain, tombé dans le domaine privé des comtes bar-

bares, a formé la justice seigneuriale.

5 1 .Les feudistes sont fort divisés d’opi nion sur l'origine des institutions seigneuriales ; les uns les rattachent à la législation

romaine , les autres les font découler des usages introduits par les peuples de race germanique. Les premiers n'ont considéré que les droits de justice, les seconds se sont préoccupés du régime des fiefs, le plus grand nombre a perdu de vue la distinction qui sépare ces deux espèces d’institutions. On reconnaîtra parce qui va suivre que si l’organisation féodale doit la naissance à des évènements et à des bcsoius nés de la conquête, et postérieurs à l’établissement de la domination des peuples germains , d’un autre cété , l'origine des justices seigneuriales et de leurs attributions est toute romaine (l).

32. Après une résistance longue et opiniâtre à la puissance et à l'habileté des généraux de Rome, la Gaule avait été subjuguée, réduite à l'etat de pays conquis et soumise à l’organisation provinciale, qui n’était elle-même que la conquête exploitée, réglée et systématisée. Cet état de choses a duré près de cinq siècles, et, pendant cette époque d'oppression et de spoliation régulières, le peuple vaincu n’a pas cessé de manifester, par ses révoltes, ses plaintes et sa baine contre ses maîtres, l’existence d’un joug étranger pesant sur sa tète. Vainement honoré du nom de citoyen romain, l'habitant des Gaules fut toujours asservi ; les théories légales qui concernaient la propriété provinciale sont profondément empreintes du caractère de sujétion et d'infériorité.

Le système auquel la propriété du sol fut soumise n’est pas nettement déterminé dans les lois qui le régissaient. IN'ous savons cependant que le territoire de la Gaule était divisé en deux portions, dont les éléments étaient épars et dont nous ne connaissons pas exactement la topographie. L’une de ces portions était plus particulièrement appropriée au peuple romain, et portait le nom

(1) Cette opinion n’est pas nouvelle; Il n’a manqué à Cujas que le temps pour l'établir et la justifier. Ce grand jurisconsulte s’était proposé d’aborder un jour la matière des droits seigneuriaux et d’en démontrer l'origine romaine : o Servi, dit-il (Cod., tit. De agric.), et centut et alia innumera pran diorum hosninumque ancra, e jure rumana origincm sumpsisse, intercà » tester dùm me ad eunsuctudimim nostrarum jus càdcm via cxplicundum vparo quii rcipublicir romance vêtus primvm , deindd nutum jus aperui et s disposai. s • ’