DANS LE FIEF

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» fcre promet-on à son seigneur foi et loyauté ; et puisque ele » est promise, ele ne seroit pas loyauté de renoncier el point que » ses sires doit s'en aidier (1). » Ainsi le seul lieu qui oblige le vassal, c'est la promesse et la foi due aux engagements; c’est par l’effet seul de sa loyauté qu’il est tenu envers le seigneur dominant. Certes telle n’est pas la cause de l’autorité publique ; ce qui caractérise au contraire cette puissance, c’est l’impossibilité pour le citoyen de s’y soustraire, même en renonçant aux avantages qui en résultent. « Il n’y avait, dit avec raison M. Guizot, dans » l’association des possesseurs de ûefs, ni sujets, ni citoyens (2). » Dans l’engagement dont l’exécution n’est assurée que par la loyauté des contractants, on ne trouve pas même l’obligation civile des législations régulières, dont nul ne peut s’affranchir une fois qu'elle est souscrite, et qui lui tient lieu de loi ( art. 1134 du Code civil).

J’ai démontré dans un autre écrit, bien étranger à la discussion que j’entreprends de soutenir aujourd’hui, la nature purement privée de l’obligation qui liait le vassal à son seigneur dans l'association féodale. Je tiens à faire voir que les idées que j'exprime ici n’ont point pourmobile l'intérêt de la thèse que je dois établir; rien ne rendra leur indépendance plus incontestable que les paroles mêmes dont je me servais alors pour expliquer le caractère du contrat de fief et la nature de son lien obligatoire.

«Les conventions, disais-je, sont, en présence de tous » les évènements, une loi pour ceux qui se les sont imposées ; » mais on se tromperait gravement si l’on supposait à cette loi, » dans les temps dont nous parlons ( les temps où l’association » féodale s’est constituée), le caractère qu’ellcreeoit aujourd’hui . de la puissance publique v*i en garantit l’exécution. Dans ces » jours de transition d'un ordre détruit à un ordre nouveau, » aucune autorité supérieure ne sanctionnait les obligations, » elles étaient toutes ce que sont aujourd’hui celles auxquelles » la loi civile refuse»son appui, des obligations naturelles. Le

(1) Chap. 61, n* Î9.

(2) Cours d’histoire moderne, t. A, p. 364.