‹ De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneurialesChapitre 40 sur 166 · I)K LA MAXIM B · texte numérisé non relu

I)K LA MAXIM B

qui ne fussent comtes, et peu de comtes qui ne se rendissent pôle nies ou seniores, et par conséquent qui ne fussent à la fois seigneurs et justiciers.

Cette même puissance personnelle qui déterminait la recommandation et le vasselage obtenait du roi des concessions territoriales; la donation simultanée des terres fiscales etdes honneurs qui s’y rattachaient fut une seconde cause de réunion dans une même main du bénéfice, et plus tard du fief et de la justice.

D’autres obtinrent de la faveur royale l’attribution de la puissance justicière sur leurs propres possessions, et ce fut un troisième moyen de consolidation de la justice et du domaine. Ces concessions se faisaient de deux manières , ou par donation directe, ou par immunité. Voici un exemple de la première hypothèse: Qui cumque terrain tribut ariam, undè tribut um ad partent nostram exire solebat, vel ad ecclesiam, vel cuilibet alteri tradùlerit , is qui eam susccperit , tributum quod indè solvebatur , omnimodà ad parlent nostram peisotvat , n'tsi fortè talem firmitatem de parte dominicâ habeat per quam ipsum tributum sibi perdonatum possit ostcndere(l).

Le mot firmitas exprime ici l’acte par lequel les tributs de la terre sont concédés à son propriétaire; c’est une donation de la justice au possesseur du domaine, et cet objet est si bien celui de l’acte appelé firmitas que nous trouverons plus tard cette expression avec la signification particulière de haute justice.

Les attributions de justices au propriétaire même des terres sur lesquelles l’impôt est perçu se rencontrent plus fréquentes et plus larges dans les immunités: je ferai de cette disposition l’objet d’un chapitre particulier; l’exemple suivant suffira pour le besoin actuel ; c’est un diplôme du roi Raoul en faveur de i’évêque du Puy (an 924): Cujus petitioni benignvm prœbcnles assensum, regnum morem servantes, hoc prœceplum immunitatis t fie ri jussimus, concedentes et omnibusque succcssoi ibus omne burgum ipsi ccclcsiœ adjaccniem et universa qnœ ibidem ad dominium et poicslatem comitis hactenùs perlinuissc visa

(1) Casp., 819; Baluze, L 1, p. 011, n° 2.

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