OR DROITS DR JUSTICE ET DE FIEF

l*gem et justitiam conservabimus , sicul corum anlccessorcs tempore aniecestorum noslroruin habuerunt (1).

La coutume alors prit un empire immense ; tous les hommes, puissants ou faibles, l'invoquèrent et s’eu firent un appui ; la coutume fut la loi , et la loi unique ; dans les actes de cette époque, lex et consuetudo sont synonymes, et c’est l’impôt, son mode et sa quotité que ces mots expriment : Si Itomincs illi , dit une charte de Charlemagne réglant la justice d’un monastère, ex judiciariu causa alii/uid persolvcrint, quoi nos leges vocamus , in très partes dividetur , quorum duas prerpositus et tertiam advocatus habebil (2).

L’empereur Henri IV, réglant en 1061 , comme l’avait fait Charlemagne dans l’uetc précité, les droits de justice de /’ advocatus d'un monastère, reproduit identiquement et les mêmes termes et les mêmes conditions : AuUum autem servitium aliud jus , aut beneficium sibi pro hoc conccdi rccognoscat, nisi terlium bannum et consueludinariam justitiam et legkm quam cæteri adeocuti in liberis monasleriis habent super fuies proterviion et censuates et cœtera talia... (3).

110. C’est à ce besoin impérieux du repos et du maintien, et à son impression puissante sur les idées de cette époque, que l’institution féodale, qui naquit et grandit au milieu d’elles, a dù son esprit si essentiellement stationnaire; ce caractère natif ne lui a jamais failli.

Dès que les évènements , les efforts de la royauté nouvelle et les croisades curent permis aux populations de compter avec leurs maîtres, elles ne demandèrent non plus que le règlement et la détermination précise de leurs obligations justicières; on constata de part et d’uutre les exactions dont les commmccments éehappaieut à la mémoire des redevables; on tint celleslà seulement pour légitimes; les seigneurs consentirent à s'en contenter pour l’avenir; les vilains se résignèrent à les payer;

(1) Ann. 809, Baluie, 2, 215.

(2) Voy. Duc, mge, v" Lrx.

(3) H»ut«erre, O; (lucitms, p. 31 et 329.

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les obligations et l'acte qui les contenait conservèrent leur nom caractéristique et furent appelés coutumes. « On appelle cou- » tumc , disait Poullain au dix-huitième siècle , les droits et les » impositions, particulièrement celles qui étaient mises par les

> seigneurs sur leurs hommes , appelés par cette raison hommes

> coutumiers. »

Dans la langue féodale, l'homme coutumier, c’est l’homme de poeste, c’est le vilain , c’est le roturier , toutes expressions qui signifient le sujet du justicier, et le qualifient dans ses rapports de redevable envers lui (n° 130). Les coutumes sont les redevances justicières ; c’est l’impôt romain enrichissant le seigneur et perçu à son profit. Depuis Cassiodore jusqu’aux derniers feudistes, le même mot servant à désigner les mêmes choses en conserve précieusement l’histoire et la généalogie.

Ajoutons que ce mot n’a pas cessé de signifier à la fois et l'obligation , et sa nature, et sa cause : l’obligation n'existe et n’est reconnue que parce qu’elle est coutume; si elle était nouvelle, elle n'existerait pas. Childebert, Charlemagne, saint Louis, maintiennent les forêts anciennes, mais ils interdisent les nouvelles : Quùd noviter /ores f as aut garennas non instituant , disaient les premiers; • Ostons et abattons les garennes établies

> de nouveau, • disaient le second, son parlement et ses successeurs. Ainsi, dans tous les temps, les garennes sont des droits de justice, et dans tous les temps leur maintien ne peut reposer que sur une possession immémoriale (n°* 3S et 39).

Le nom de coutume n’a jamais été proprement appliqué aux droits dérivant du fief ; lorsque ces deux éléments de puissance étaient encore éuergiquement distincts , il n’arrivait pas de les confondre sous ce rapport : Tàmfeodis, quant consuetudinalibus juslitiis , dit l'historien du monastère de Saint-Gall (l).

La redevance féodale n’est pas la coutume , c'est l’obligation contractuelle ; l’exercice peut servir à la constater, mais comme l’exécution sert d’interprétation à la convention, ou comme, dans les contrats, on doit suppléer ce qui est d’usage. De même aussi les droits de justice peuvent s'appuyer sur un titre, mais comme

(l) Cité par Poullain, sur la coutume de Bretague, 1. 1, p, 2.