DE LÀ ROTURE. — DD SERVAGE

comtes , et généralement tous ceux qui avaient été revêtus du titre et des fonctions de judices.

Les premiers titres du livret 2 du Code de Justinien sont presque exclnsivement consacrés à l'établissement des exemptions; je rappellerai seulement quelques textes propr s à faire saisir le rapport de ces exemptions avec celle; dont a joui la noblesse féodale à l’égard des obligations fusticières.

Senatorum nubstantins , quas in diversis locis et provindis possident et homines eorum , tàm à temonariis oneribus con/crendis,quàm ù eæteris prœstationibus , quas judices describunt , necnoneliam ab omnibus sordidis muneribus, extra ordinariisque et vilioribus libéras esse prœcipimus : nullâque sorte constringi functionis indignas. L. iCod.De dignitatibus.

Cet article contient l’exemption complète de toutes les obligations justicières, quas judices describunt. La loi 14, eod. Ut., reproduit la même règle, en termes non moins généraux : Prœcipimus ut senatori in quâlibet provinciâ constituto , nullam habeant judices injungendi aliquid fortè publics muneris potestatem.

Cet affranchissement des sénateurs est étendu , par la loi 1 1 du même titre, à leurs femmes et à leurs enfants, et par la loi 1 du titre 2 à tout clarissime ou spectabilis : Netno ex clarissimis vel spectabilibus qui in provinciis degunt, ad prœjecturam posteà devocetur ; sed maneat unusquisque domi suœ tutus atque securus, et sud dignitatc laletur. Les titres suivants, et notamment les titres 10, il, 12, 13 et 14, ont pour objet de faire jouir du même privilège les fonctionnaires, les comtes, les vicaires et tous ceux qui exercent ou ont exercé des charges publiques.

Le Code de Justinien ne parait pas contenir d’exemption formelle au profit des militaires; mais celui de Théodose , lib. 7, tit. 13, 1. 6, l’énonce expressément : Si oblalus junior fuerit , qui cemibus tenclur insertns , ex eo tempore quo inilitiœ sacramenta susceperit , proprii crnsüs caput excuset.

1 33. Chez les Germains, il existait incontestablement une noblesse; mais quelle fut sa part dans la constitution de la noblesse féodale , c’est ce qu’il est fort difficile de constater. Les

DK LA NOBLESSE.

documents de toutes les époques foot mention d’hommes de Doble race, et souvent l’élévation par le roi d’un individu qui ne jouit pas de cette condition est une cause de reproche de la part des grands du royaume. Cependant l’influence de cette condition parfois indiquée dans les évènements politiques est peu ou poiut sensible dans les actes qui rappellent ou constatent les dispositions relatives aux concessions des justices ou des bénéfices. On y voit même que l’esclave peut être fait clerc, puis devenir évêque et par suite prétendre aux fonctions les plus élevées; enfin on a vu tout à l’heure que la plupart des judices privati étaient de condition servile.

La noblesse féodale a trouvé sa cause la plus féconde dans le service militaire et les fonctions des armes, par suite de l’engagement dans les liens du fief. Tous les seigneurs justiciers, tous les seigneurs féodaux , tous les hommes nobles et de distinction sont des hommes de guerre. Dans des temps où la force faisait le droit , il est évident que l’homme armé fut réellement supérieur à «lui qui ne l’était pas; quiconque eut une autorité militaire dut se croire et se crut d’un autre ordre que ceux qui subissaient ses ordres ou sa puissance ; c’est l’effet naturel de toutes les guerres prolongées ou générales. Un siècle de désordres et de batailles intestines fut plus que suffisant pour diviser la nation en deux classes, les militaires de profession et ceux qni ne l’étaient point, les uns fiers et dominateurs, les autres humbles et dominés.

136. Cette origine de la noblesse moderne est confirmée par les observations suivantes : 1° Dans les 11e et 12e siècles, noble et militaire étaient synonymes. 2° Miles e t feudataire l’étaient également. 3° Tout bénéfice à charge de service militaire donnait la noblesse .4* Enfin, le fief cessa d'anoblir aussitôt que son possesseur put se dispenser de guerroyer. Longtemps il n’apparut pas d’autres distinction; mais le principe de l'hérédité, exalté par l’ambition , suivit l’impulsion qui lui était donnée ; il grandit et s’étendit atout ce qui flattait les passions dominantes. Les professions devinrent héréditaires comme les fiefs , les idées de race et de classes se développèrent, et avec elles les principes de suprématie de sang et de noblesse.