UE LA ROTURE. DD SERVAGE

dales, leserf, comme le bétail, comme les meubles, comme la terre elle-même, faisait partie du fief; c’est aussi ce qu’écrit Bcaumanolr, chap. 45, n° 25 : « Le droit que j’ai sur mon serf

• est du droit de mon fief. • Le vassal ou le censitaire n’avait sur lui qu’un droit de domaine utile, c'est pourquoi il ne pouvait l'affranchir ou alléger en aucune façon les liens de servitude sans le consentement du seigneur dominant et successivement de tous les seigneurs supérieurs , jusqu’au suzerain propriétaire de la directe. Le vassal ne pouvait que renoncera son droit sur eux , mais alors le domaine utile se consolidait aux mains du seigneur supérieur qui acquérait sur le serf le dominium plénum. C’est ce qu’explique Beaumanoir, eod. lor. : « Si j’ai mes serfs , ■ lesquels je tiens de seigneur, et les franchis sans l’autorité » de mon seigneur,je les perds... et si suis encore tenu à amende

• faireà mon seigneur de ce que je li avais son fief apetitié.... » Lorsque les domanistes eurent constitué le roi souverain fieffeux du royaume , les affranchissements de serfs durent remonter de seigneur en seigneur jusqu’à lui. Peu à peu les agents du fisc parvinrent à écarter l’intermédiaire gênant de la hiérarchie, et, sous prétexte d’humanité (I), le bénéfice de l'émancipation fut immédiatement dévolu au roi.

Pour posséder un serf il n'était pas nécessaire d’être engagé dans les liens du fief ; de même qu’il existait des terres possédées en dehors de la seigneurie, de même des esclaves étaient la propriété d’hommes qui n’étaient ni vassaux ni censitaires. Les serfs mêmes pouvaient être propriétaires de serfs et en disposer suivant la mesure de leur capacité, relativement à la propriété des choses mobilières. Ën lisant attentivement les textes coutumiers relatifs à la servitude personnelle, on reconnaît aisément que le nom de seigneur donné au maître du serf ne se rattache à aucun

(1) « Par humanité, dit de Laurièrc, sur la règle 73 de Loyscl, liv. 1,

• tiL 1, ou introduisit en faveur des serfs qu’ils ne paieraient plus finance

• aux seigneurs médiats, et qu’en cas d'affranchissement ifs seraient dévolus

• de plein droit au roi, comme souverain fieffeux. C’est la décision précise de

• l’art. 14 de la coutume de Vitray et 58 de celle de Meaus. »'Cet acte de générosité no coûtait pas cher à sa majesté.

24C DES COUVÉES , DU SKEVICE M1L1TAIBF.

des systèmes du fiefou de la justice, mais est l’expression du droit de propriété. Le seigneur justicier pouvait avoir des serfs sous lui, mais alors c’était en tant que propriétaire, et non comme justicier.

Cependant certaines dispositions locales attribuent formellement au justicier un droit sur les serfs ou mainmortables, droit qui parait tenir de la nature de son pouvoir plutôt que du fiefou de la propriété. J’ai déjà expliqué l’origine de ces droits qui se rapportent à l'administration des justiciers privés (n#i23).

§ ni.