‹ De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneurialesChapitre 73 sur 166 · DES DROITS DE FIEF ST DE JUSTICE A L E6ABD DU SOU · texte numérisé non relu

DES DROITS DE FIEF ST DE JUSTICE A L E6ABD DU SOU

DC IHWA1M rillWl IT MI TOUUIOIBE JISIUMU.

151. La propriété du sol résidait dans le fief et non dans la justice.

152. De la justice dans scs rapports arec le soi suivant les anciens

feudistes.

153. Des domaines servante* dominant. — Da manoir féodal et des

fiefs en l’air.

154. Des sous-inféodations. — De la mouvant*.— Des lods cl ventes.

— Du retrait féodal.

Page 1