DR LA JURIDICTION JUSTICIKRE
avec la juridiction envahissante du clergé , ils en ont souvent abandonné la compétence, mais jamais ils n’out cédé ce qui touchait à leurs Ûefs. De nombreux documents confirment cette observation, et notamment l’accord entre les clercs, le roi et les barons, passé sous Philippe-Auguste :
« Primum cupitulum estquèd clerici trahunt causant fkodo- * hlm in curiam christianitatis propter hoc quôd dicunt quod » fiduciæ vel juramentn fiunt inter eosquoscausa vertitur, et per
> banc occasionent perdunt dontini justitiam feodorum suorum.
> Responsio : in hoc concordati sunt rex et barones quôd benè » volunt quôd ipsi cognoscant de perjurio et transgressione » fidei, sud nolunt quôd cognoscant de feoüo, et si convictus » fuerit de perjurio vel transgressione fidei, injungant ci pâmant ; » sed propter hsc non dimittet dominus feodi justitiam » feodi, nec propter hæc se capient ad feodum (1). »
L’ordonnance de 1214, touchant les croisés, mentionne trois juridictions auxquelles le croisé peut être soumis suivant la nature de la discussion.
La première est celle de l'évêque, juge de toutes les questions appartenant h la basse justice sur les vilains. Quiconque se croisait, burgensis, vel rusticus, sive mercator, était en effet soustrait à la justice du comte en tout ce qui pouvait être de la compétence ecclésiastique; ainsi les questions de tailles, d'ost, de chevauchée et de tous autres droits de justice étaient du ressort de l'évêque; mais les accusations de meurtre, qui échappaient à la juridiction des cours de chrétienté, restaient dans celle du comte. 11 en était de même des contestations relatives aux fiefs, elles demeuraient assujéties à la justice féodale.
(t) Ord. du Louvre, L 1, p. 39. Trad. : « Le premier point consista en ce , que les clercs traduisent les procès relatifs aux fiefs en cour de chrétienté, s sous le pi étoile que dans le procès il l’agit de violation de foi ou do serment, set, à cette occasion, les seigneurs sont privés de la justice de leurs fiels. Résponse : le roi et les barons consentent à ce que les ecclésiastiques connaissent s du parjure et de la violation de foij mais ils ne veulent pas qu'ils connaisasent du fief. Si quelqu’un est convaincu de parjure ou de violation de foi, squ'ils lui infligent une peine, mais qu'ils ne s’en preunent pas au fief, et que s par suite le seigneur féodal ne perde pas la justice de sou lief »
