‹ De la propriété et de ses formes primitives (volume 3)Chapitre 14 sur 88 · XVIII PRÉFACE · texte numérisé non relu

XVIII PRÉFACE

complètement destitué des moyens de subsister, et l'inégalité héréditaire et croissante était prévenue. Dans la plupart des pays cette forme primitive de la propriété a fait place i la propriété quiritaire, et l'inégalité des conditions a en pour conséquence la domination des classes supérieures et l'asservissement plus ou moins complet du travailleur. Mais en Suisse, à côté des biens particuliers, une grande partie du territoire de chaque commune est restée le domaine collectif : c'est Yallmehd, dont le nom même indique la nature ; allmend « la propriété de tous » .

L'ancien droit germanique avait un mot admirable pour désigner les habitants d'un village : il les appelait geerfien, < les héritiers ;» . Tous les enfants de la grande famille communale avaient droit en leur qualité d'homme à une part di'héritage. Nul n'était jamais un « déshérité d.

La coutume germanique et slave qui assurait à chaque homme la jouissance d'un fonds dont il pouvait tirer sa subsistance est seule conforme à la notion rationnelle àe la propriété. La théorie de la propriété généralemest admise est complètement à refaire, car elle repose sur des pffémisses en contradiction complète avec les faits de l'histoire et avec les conclusions mêmes acnquelles on vent arriver.

Bans les recherches sur l'origine de là propriélé on ii*a pas tenu assez de compte des faills anciens?, et pour ainsi dSre naturels qui ont émané partout de l'instinct de justice qui semble inné dans Fhomme. Comme le dit trèsbien sir Henry Maine, c des théories générales et plausibles^

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mais qu'on ne peut vérifiery telles que la loi naturelle et le contrat social, jouissent de beaucoup plus d'autorité que d'bTunbles recherches sur l'histoire primitive de la société et de la loi ; dles obscurcissent la vérité, non-seulement en détournant l'attention de Tunique voie où on peut ia rencontrer, mais par l'influence qu'elles exercent sur le développement de la jurisprudence (1). »

Ainsi pour défendre la propriété quirilaire que nous ont léguée les Romains, on a prétendu qu'elle avait existé partout et de tout temps, ubiqne et semper; — or 1 histoire mieux connue nous montre que la forme primitive et universelle de la propriété a été la possession, telle que nous la voyons chez les tribus slaves et germaniques et telle qu'elle s'exerçait même à Rome sur Yager publions.

Les juristes, s'inspifrant du Digeste et des InsiituteSf font dériveir la propriété -de l'occupation de la res mil- Uus; mais à aucune époque Ja terre n'a été res nulliu^. Chez les peuples chasseurs, le territoire de chasse, chez les peuples pasteurs, le parcours des troupeaux, enfin chez les premiers peuples agricoles les champs cultivés, «étaient considérés comme la propriété collective delà tribu et l'idée ne venait à personne qu'un individu pût y avoir un droit exclusif et héréditaire. L'occupation ne pouvait faire naître la propriété que sur des objets jnobiliers qu'on pouvait réellement saisir et détenir. Les formalités de la vente ehez les anciens romains montrent que celle-ci ne s'appli-

i. Maine. Ancien t Lûw, 4« édit., p. 3.

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