ÉVOLUTION LENTE ET PARTOUT IDENTIQUE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE

Naguère encore on croyait que les dolmens et les pierres druidiques étaient propres aux tribus celtiques. Depuis qu'on a trouvé ces monuments des âges les plus reculés en Néerlande, en Allemagne, en Asie, en Amérique et jusque dans les archipels asiatiques, en môme temps .que les armes et les outils de silex qui caractérisent Tépoque de la pierre, on en a conclu que Thumanité a traversé primitivement partout un état de civilisation ou, si Ton veut, de sauvagerie, dont Texistence des indigènes de la Nouvelle-Zélande et de l'Australie nous offre encore aujourd'hui l'image fidèle. Dans un ouvrage du plus grand intérêt, M. L. Kônigswarter a montré que certaines coutumes qu'on avait cru particulières aux

Germains , la composition pour crimes , les ordaties et le

duel judiciaire, se retrouvaient, en réalité, chez tous les peuples, au même degré de civilisation ^

On avait cru aussi que les communautés de village, telles qu'elles existent en Russie, étaient exclusivement propres aux Slaves, et Ton disait qu'ils avaient des instincts communistes. Les slavophiles vantent môme cette institution comme particulière à leur race, dont elle doit, prétendent-ils, assurer la suprématie, en la préservant des convulsions sociales où se dissoudront tous les états de l'Occident. Aujourd'hui on peut démontrer, — et nous essaierons de le faire, — que ces communautés ont existé chez les peuples les plus divers, chez les Germains et dans Tantique Italie, au Pérou et en Chine, au Mexique et dans l'Inde, chez les Scandinaves et chez les Arabes, exactement avec les mêmes caractères. Retrouvant ainsi cette institution sous tous les climats et chez toutes les races, on y peut voir une phase nécessaire du développement des sociétés et une sorte de loi universelle présidant à l'évolution des formes de la propriété foncière 2. Les hommes primitifs se sont servis partout des mê-

1. Voyez Éludes historiques sur U développement de la Société humaine : « Nous avons souvent été frappé de ce f^it que constamment on présente telle coutume, telle institution comme propre à telle race ou à tel peuple, tandis que cette coutume ou cette institution se retrouve chez un grand nombre d'autres nations et forme une de ces coutumQs générales, phases nécessaires par lesquelles Vespèoe humaine poursuit son travail de développement et de civilisation. »

2. Deux publications ont récemment appelé l'attention sur cette matière encore peu connue et où il reste beaucoup de découvertes à faire, malgré les admirables travaux de von Maurer. L'une, Uéber die mittelalterliche Feldgemeinschaft in England, est due à M. Nasse, professeur à l'université de Bonn, qui vient de m^ettre en lumière, avec une connaissance vraiment extraordinaire des sources, un fait que bien peu d'Anglais soupçonnaient, à savoir que les communautés de village ont été primitivement le régime général de la propriété en Angleterre, et que des traces nombreuses de cet ordre de choses se sont perpétuées jusqu'après le moyen âge.

L'auteur de la seconde publication est sir Henrt Maine, si connu

mes instruments grossiers que leur fournissait le silex, et ils ont réglé la possession de la terre de la même façon, sous l'empire de conditions semblables.

Sir Henry Maine, qui a résidé dans Tlnde, où il remplissait de hautes fonctions judiciaires, a été frappé de retrouver, au pied des monts Himalayas etaux bords du Gange, des institutions semblables à celles de l'antique Germanie, et il a fait connaître ces curieuses concordances dans un livré récemment publié (1872) sous le titre de : Village Communitits in the east and weat. Il y fait bien ressortir Timportance des faits qu'il décrit. Il semble, dit-il très-justement, que de tous les côtés à la fois des lumières nouvelles viennent éclairer les pages les plus obscures de Thistoire du droit et de la société. Ceux qui croyaient que la propriété individuelle s'est dégagée, par de lentes transformations, de la communauté primitive, avaient déjà trouvé les preuves de ce fait dans les villages anciens des pays germaniques et Scandinaves. Ils étaient plus frappés quand on venait leur montrer que FAnglçterre, toujours supposée soumise, depuis la conquête, au régime féodal, contient autant de traces de propriété collective et de culture en commun que les pays du nord. Ils se sont fortifiés encore bien plus dans leur conviction, en apprenant que ces formes primitives de possession et d'exploitation du sol se retrouvent dans l'Inde, et déterminent toute la marche de l'administration de cette immense colonie. Ces antiquités juridiques, qui semblaient ne devoir intéresser que les savants spéciaux, offrent ainsi un intérêt tout actuel. Non-seulement elles jettent un jour nouveau sur les institutions fondamentales et sur la manière de vivre des hommes primitifs ; mais, comme le fait remarquer M. Mill, elles nous élèvent au-dessus de ces idées étroites

par sen livre Ancient Law, essai mas^stral sur rhistoire philosophique du Droit et sur ses rapports avec les civilisations primitives.

qui nous font croire que le seul mode d'existence des sociétés est celui que nous voyons fonctionner autour de nous.

L'histoire de la propriété est encore à faire. Le droit romain et le droit moderne ont pris corps dans un temps où Ton n'avait plus aucun souvenir des formes collectives de la propriété foncière, formes qui, pendant si longtemps, ont seules été en usage. Il en résulte que nous ne pouvons guère concevoir la propriété autrement qu'elle n'est constituée par les Institutes ou par le Code civil. Quand les juristes veulent rendre compte de l'origine de ce droit, ils remontent à ce que Ton appelle l'état de nature, et ils en font sortir directement la propriété individuelle, absolue, le dominium quiritaire. Ils méconnaissent ainsi cett3 loi du développement graduel, qu'on retrouve partout dans l'histoire, et ils se mettent en opposition avec les faits aujourd'hui reconnus et constatés.

C'est seulement par une série de progrès successifs^ et à une époque relativement récente, que s'est constituée la propriété individuelle appliquée à la tQjrre.

Tant que l'homme primitif vit de la chasse, de la pêche et de la cueillette des fruits sauvages, il ne songe pas à s'approprier 1^ terre, et il ne considère comme siens que les objets capturés ou façonnés par sa main. Sous le régime pastoral, la notion de la propriété foncière commence à poindre; toutefois elle s'attache seulement à l'espace que les troupeaux de chaque tribu parcourent habituellement, et des querelles fréquentes éclatent au sujet des limites de ces parcours. L'idée qu'un individu isolé pourrait réclamer une partie du sol comme exclusivement à lui ne vient encore à personne; les conditions de la vie pastorale s'y opposent absolument.

Peu à peu une partie de la terre est momentanément misé en culture, et le régime agricole s'établit ; mais le territoire

-que le clan ou la tribu occupe demeure sa propriété indivise. La terre arable, le pâturage et la forêt sont exploités en comtnun. Plus tard, la terre cultivée est divisée en lots, répartis entre les familles par la voie du sort ; l'usage temporaire est seul attribué ainsi à Tindividu. Le fonds continue à rester la propriété collective du clan, à qui il fait retour de temps en temps, afm qu'on puisse procéder à un nouveau partage. C'est le système en vigueur aujourd'hui dans la commune russe ; c*était, au temps de Tacite, celui de la tribu germanique.

Par un nouveau progrès de Findividualisation, les parts restent aux mains des groupes de familles patriarcales occupant la même demeure et travaillant ensemble pour l'avantage de l'association , comme en Italie et en France au moyen âge, et en Serbie actuellement.

Enfin apparaît la propriété individuelle et héréditaire; mais elle est encore engagée dans les mille entraves des •droits suzerains, du ôdéicommis, des retraits-lignagers, des baux héréditaires, du Flurzwang (rotation obligatoire), etc. Ce n'est qu'après une dernière évolution, parfois trèslongue, qu'elle se constitue définitivement et arrive à être ce droit absolu, souverain, personnel, que définit le Code civil, et que seul nous comprenons bien aujourd'hui.

Les procédés d'exploitation se sont modifiés à mesure que la propriété s'est dégagée de la communauté. D'extensive, la culture est devenue intensive, c'est-à-dire que le capital a contribué à produire ce que l'on ne demandait originairement qu'à l'étendue.

D'abord la culture est intermittente et temporaire; on brûle la végétation naturelle de la superficie, et on sème du grain dans les cendres; la terre repose ensuite pendant dixhuit ou vingt ans. C'est ainsi que les Tartares cultivent le sar- >razin, et les habitants des Ardennes, le seigle, sur les hautes

bruyères, auxquelles ils appliquent le procédé de « Tessartage. B Ce mode d'exploitation n'est pas incompatible avec le régime pastoral et la vie nomade. Plus tard, une petite partie du sol est successivement cultivée, suivant U rotation triennale, la plus grande partie restant pâturage oommun pour les troupeaux du village. C'est le système russe et germani* que. Enfin le bétail est mieux soigné, l'engrais est recueilli, les champs sont clos ; des chemins, des fossés sont tracés ; le travail améliore la terre d'une façon.permanente ; puis la jachère est supprimée, des fumures énergiques sont achetées dans les villes ou empruntées à l'industrie ; le capital s'in-

corpore au sol et en accroît la productivité. C'est l'agriculture moderne, celle de la Flandre et de l'Italie dès le moyen âge ; elle n'entre en action que quand la propriété individuelle de la terre est complètement constituée. Ainsi progrès parallèle de la propriété et de Tagriculture, voilà le fait important que les dernières recherches mettent de plus en relief.

La Philologie et la Mythologie doivent à l'emploi de la méthode des études historiques comparées les merveilleuses découvertes qu'elles ont faites récemment. Sir Henry Maine pense que la même méthode , appliquée aux origines du Droit, pourrait jeter un jour tout nouveau sur les phases primitives du développement de la civilisation : on verrait clairement que les lois sont, non le produit arbitraire des volontés humaines, mais le résultat de certaines nécessités économiques d'une part, et de l'autre, de certaines idées de justice dérivant du sentiment moral et religieux. Ces nécessités, ces idées, ces sentiments, ont été très-semblables et ont agi de la même façon sur les sociétés, à une certaine époque de leur développement, en y présidant à l'établissement d'institutions partout les mêmes. Seulement toutes les races n'ont pas marché du même pas. Tandis que les unes

sont déjà sorties de la communauté primitive au début des temps historiques, d'autres continuent à pratiquer, de nos jours, un régime qui date des commencements mêmes de la civilisation.

Dès les premiers temps de leurs annales, les Grecs et les Romains connaissaient la propriété privée appliquée à la terre, et les traces de Tantique communauté du clan étaient déjà si effacées qu'il faut une étude attentive pour les retrouver. Les Slaves, au contraire, n'ont point renoncé au régime collectif. La Géologie nous apprend aussi que certains continents ont conservé une Flore et une Faune qui déjà ailleurs ont disparu depuis longtemps. Ainsi, dit-on, on trouve en Australie des plantes et des animaux qui appartiennent aux âges antérieurs du développement géologique, de notre planète. C'est dans des cas semblables que la méthode des études comparées peut rendre de grands services. Si certaines institutions des temps primitife se sont perpétuées jusqu'à nos jours chez quelques peuples, c'est là qu'il faut aller les surprendre sur le vif, afin de mieux comprendre un état de la civilisation qui ailleurs se perd dans la nuit des temps.

J'essaierai d'abord de faire connaître le régime des communautés de village tel qu'il existe encore aujourd'hui en Russie et à Java. Je montrerai ensuite que ce régime a été en vigueur dans l'ancienne Germanie et chez la plupart des peuples connus. J'étudierai enfin les communautés de famille, si répandues en Europe au moyen-âge, et dont le* type s'est conservé jusque sous nos yeux chez les Slaves méridionaux de VAutriche et de la Turquie.