LES COMMUNAUTÉS DE VILLAGE EN RUSSIE

Pour bien comprendre la propriété foncière collective du village telle qu'elle existe encore aujourd'hui on Russie, il faut se représenter l'organisation sociale de la tribu chez les Nomades d'où le régime russe est évidemment provenu.

Voici comment cette organisation est décrite par un économiste consciencieux et réfléchi, M. Le Play, qui a étudié avec soin le régime de la propriété chez divers peuples pasteurs, notamment parmi les tribus du versant asiatique de rOural. Chez ces Nomades, les membres d'un môme groupe, d une môme communauté, réunissent leurs instruments de travail et exploitent collectivement la propriété immobilière, et le capital, — c'est-à-dire le bétail — destiné à la faire valoir. Là, le régime de la propriété commune est une conséquence directe de la vie pastorale et de l'organisation de la famille.

< Un groupe de tentes y a toujours le caractère d'une com- € munauté de pasteurs, aussi bien quand les troupeaux appar- € tiennent à un grand propriétaire, que quand ils sont une « propriété commune. Chaque individu faisant partie de ce

€ groupe est toujours intéressé aux bénéûces de Texploita- € tion : il a droit, dans tout état de choses, aune part des € produits dont le maximum est fixé par la nature même de € ses besoins.

€ Chez les Nomades ]es descendants directs d'un môme père € restent ordinairement groupés en faisceau : ils vivent, sous € l'autorité absolue du chef de famille, dans le régime de la a communauté. > On peut dire que tout entre eux est indivis, excepté les vêtements et les armes, c Lorsque l'accroissement € d'une famille ne permet plus à tous les membres de rester € réunis, le chef provoque une séparation à Tamiable, et déterc mine la portion des propriétés communes qu'il y a lieu d'at- € tribuer à la branche qui se sépare de la souche. D'un autre € côté, la bommunauté se maintient souvent après la mort du € chef de famille; dans ce cas, les collatéraux» même ceux qui 4c ne sont unis que par des liens de parenté assez éloignés, € restent unis sous la direction de celui qui peut exercer avec € le plus d'ascendant l'autorité patriarcale, i

c Le principe de la communauté s'adapte également à For^

€ ganisation des peuples sédentaires Chez les demi-noma-

€ des soumis à la domination de la Russie..... la terre arable, * « bien qu'exploitée ordinairement à titre individuel par chaque € famille, est, au fond, possédée dans un régime d'indivision.

€ Chez les Bacbkirs, le caractère de la propriété individuelle a n'est réellement marqué que pour les maisons et leurs décpendances immédiates ^ >

L'organisation agraire du village russe est tout à fait semblable à celui de la tribu tartare, sauf que la terre est mise en valeur par l'agriculture au lieu d'être exploitée par le régime pastoral.

Dans toute la Grande-Russie, c'est-à-dire dans cet immense territoire qui s'étend au delà du Dnieper et qui est peuplé par 30 ou 35 millions d'habitants, la terre qui n'appartient pas à la couronne ou aux seigneurs est la propriété

1. Le Play, Les Ouvriers européens , imp. impér., 1855, pp. 18, 19, 49, 50.

indivise, collective, de la commune. La commune est la molécule constitutive de la nationalité russe. Elle forme une personne civile, un corps juridique doué d'une vie propre très-puissante, très-active, très- despotique môme. Seule elle est propriétaire du sol, dont les individus n'ont que l'usufruit ou la jouissance temporaire. C'est elle qui doit soli'dairement au seigneur la rente, à TÉtat l'impôt et le recrutement, en proportion de sa population. Elle se gouverne elle-même d'une façon bien plus indépendante que la commune française ou allemande. Pour tout ce qui concerne l'administration, elle jouit d'un selfgovemment aussi complet que le towmhip américain. L'ukase du 19 février 1861 lui a donné une autonomie très-réelle, trop grande môme, affirme-t-on.

Les chefs de famille, réunis en assemblée sous la présidence du gtarpsta ou maire qu'ils ont élu, discutent et règlent directement les affaires communales, comme les contribuables de la vestry (paroisse) en Angleterre et la landes^ gemeinde dans les cantons primitif de la Suisse. Le starosta est le chef de la police ; il juge aussi les simples contraventionS) comme le fait le maire de Londres. Il peut prononcer des condamnations jusqu'à concurrence d'un rouble d'amende et de deux jours de travail.

La réunion de plusieurs villages forme le volost, sorte de grande commune ou arrondissement semblable au towmhip des États-Unis et au concelho portugais. Le volost doit avoir de 300 à 2,000 habitants. Le chef administratif du volost est le starshinaj qui est assisté d'un conseil composé des starostas des villages de la circonscription. De concert avec eux, li règle tout ce qui concerne les impôts, les recrues, les routes, les corvées. Pour les affaires importantes, il réunit le grand conseil des délégués des villages, nommés chacun par un groupe de dix familles. Ce conseil élit de quatre à dix

juges ou jurés qui se réunissent successivement, au nombre de trois, pour vider les procès civils jusqu'à cohcurrence de 100 roubles et pour prononcer les peines correctionnelles. L'ensemble des habitants d'un village possédant en com^ mun le territoire qui y est attaché s'appelle le mir i. Ce mot, qui semble appartenir à tous les dialectes slaves, et qu'on trouve dans les documents tchèques et silésiens du xiip sièr cle, répond à l'idée que rendent les termes de commune, gemeinde ou communitas; mais dans son sens primitif il indique quelque chose de vénérable et de saint, car il signifie aussi Tunivers, comme le mot grec 3co<r(Aoç. M. le baron de Haxthaùsen rapporte un grand nombre de proverbes russes qui montrent le profond respect que le mir inspire au peuple : « Dieu seul est le juge du mir; — tout ce qu'a décidé le mir doit être fait ; — le soupir du mir fait éclater le roc ;

i. Des détails précis sur la commune russe, surtout ceux d*un caractère juridique, sont difficiles à réunir. Les meiUeures sources abordables pour ceux qui ne connaissent point le russe sont le grand ouvrage du baron de Haxthausen, Études sur la Russie, — un curieux travail de M. Wolowski dans la Revue des Deux Mondes du 1 " août 1858, et une étude de M. Cailliatte dans le N» dîi 15 avril 1871^ — Free Russia, by V^. Hepworth Dixon, 2 vol. 1870, —- le rapport si complet de M. Mîchell sur Témancipation des serfs dans un Biue Book de 1870 (Reports respecting the tenure of land in the several countries of Europe, — VAvenir de la Russie, par Schédo-Ferroti (baron Firks), — une étude de M. Tchttcberine dans le Staatswoerterhuch de Bluntscbli {Leibeigens- <ihaft in Russland), — Kawelin, Einiges uher die russiche Dorfgemeinde. Tub, Zeitschrift fur Staatswiss, XX, 1, — von Bistram, Rechtliche Natur der Stadt-und-Landgemeinde, — D' Adolph Wagner, Die Âbschaffung des privaten Eigenthums, — une publication récente de M. Julius Eckardt, Russlands laendliche Zustande (1870), — une étude de M. Julius Faucher, membre du parlement allemand, dans le premier volume des Cobden club Éssays, — un article de M. Wyrouboff dans la Philosophie positive (1871). — En russe, on trouve d'innombrables écrits consacrés à discuter les avantages et les inconvénients du mir, mais je ne crois point qu'il existe un ouvrage fondamental faisant connaître Torigine, l'histoire et les particularités de cette curieuse institution. IL faudrait une vaste enquête sur les usages et les traditions des diverses localités , faite sur place par des juristes qui seraient en même temps économistes.

— le mir est le rempart du pays. » C'est bien rinstitution primordiale de la nation, o: le phénomène originel :» du génie des peuples slaves, comme disent les a vieux Russes. »

En principe, chaque habitant mâle et majeur a droit à une part égale des terres dont le mir est propriétaire. Dans les temps primitifs, il ne se faisait aucun partage du soL La terre était cultivée en commun et la récolte répartie entre tous, en proportion du nombre de travailleurs de chaque famille. Aujourd'hui, au milieu des forêts, on trouve chez les Roskolniks quelques communes, appelées skit, où ce régime existe encore. Oh le rencontre aussi, dit-on, dans certains cantons isolés de la Bosnie, mais le fait est contesté. A une

époque plus rapprochée, le partage des terres se fit tous les ans ou tous les trois ans, après chaque rotation triennale, et dans quelques régions cet antique usage s'est maintenu. L*époque du partage varie aujourd'hui dans les différentes régions du pays. Dans certaines localités, il a lieu tous les six ans, dans d'autres tous les douze ou quinze ans ; tous les neuf ans est la période la plus ordinaire. A chaque recensement officiel, une nouvelle répartition générale est considérée comme obligatoire. Ces répartitions générales ne se sont pas faites à des époques fixes. Depuis 1719, il y en a eu dix; la dernière a eu lieu en 1857.

Tout en restant fidèles au principe de la communauté, les paysans ne se décident pas volontiers à cette opération du partage, parce que les parcelles qu'ils occupaient retournent à la masse, et souvent le nouvel allotement leur en assigne d'autres. D'après ce que rapporte M. de Haxthausen, ils appellent la répartition générale a le partage noir, » tschomoi peredeïl. Dans beaucoup de communes, lesprés à faucher sont repartagés tous les ans.

Tout ce qui concerne l'époque et le mode du partage, le règlement du nombre de ménages qui ont droit k une part,

la disposition des lots devenus vacants, la dotation en terres des nouveaux ménages, est décidé par les paysans euxmêmes, réunis sous la présidence du starosta ; mais il faut qu'au moins la moitié d'entre eux soient présents. Les deux tiers des voix sont exigés pour prononcer la dissolution de la communauté et répartir le sol en propriétés individuelles et perpétuelles, pour opérer une répartition nouvelle et pour expulser ou mettre à la disposition du gouvernement les individus c vicieux et incorrigibles. »

La maison, izha, le terrain où elle est construite et le jardin attenant forment une propriété privée et héréditaire. Cependant le propriétaire ne peut la vendre à une personne étrangère au mir qu*avec le consentement des habitants du village, et ceux-ci peuvent toujours exercer un droit de préférence . Dans les communautés de village de tous les pays, même dans la marke germanique, on trouve une coutume semblable; elle s'explique facilement. La commune n'est pas seulement une unité administrative ; elle est plutôt une association patriarcale, une extension de la famille, dont les liens sont si intimes, dont la solidarité est si étroite qu'un étranger n'y peut être admis sans le consentement de la majorité. Encore aujourd hui en Suisse , le droit de bourgeoisie dans une commune ne s'acquiert point par la seule résidence ; il ne s'obtient que par achat ou concession et avec l'assentiment du corps des bourgeois. Au moyen âge, il ea était de môme partout. Dans la commune russe, il n'y a donc point de propriété immobilière complètement libre ; celle qui existe est encore soumise aux entraves résultant du domaine éminent de la collectivité.

Récemment, de viyes discussions se sont élevées au sujet de Torigine de la communauté des terres qui forme la base actuelle du mir. Les patriotes russes y voyaient « l'institution primordiale » de la grande race slave; et cette opinion, pro-

pagée en Europe par les écrits du baron de Haxthauseiii était admise sans contestation; mais, dans ces derniers temps, MM Tchitcherine ^ et Bistram ont soutenu une thèse complètement opposée. D'après eux, jusqu'à la fin du xvi* siècle, les paysans étaient libres et propriétaires indépendants de la terre qu'ils cultivaient. Ils traitaient avec le seigneur pour la rente à payer, et vendaient, héritaient, louaient, léguaient leurs fermes sans aucune immixtion de Tautorité communale ou seigneuriale. La communauté des terres et le partage périodique étaient inconnus. La commune n'exerçait aucune tutelle sur ses membres. Toutefois l'indépendance des paysans ne pouvait convenir ni au souverain, qui voulait des impôts et des soldats, ni aux seigneurs, qui réclamaient des bras pour cultiver leurs terres. Un ukase du tsar Fedor Ivanovitch, de 1592^ attacha les paysans à la glèbe. Les seigneurs dressèrent des registres où ils firent inscrire les cultivateurs qui habitaient la terre qu'ils considéraient comme leur domaine, et il leur fut interdit de se déplacer sans autorisation. Des lois postérieures de Boris Godunof introduisirent définitivement le servage. Sous Pierre I", Timpôt par tète d'habitant mâle, la solidarité de la commune pour le paiement des impôts et pour le recrutement de l'armée et le recensement, amenèrent les paysans à mettre les terres en commun et à les partager en proportion des bras valides, afin que chacun fût en état de contribuer aux charges communales, dans la mesure de ses forces, c La communauté agraire, dit en terminant M. Tchitcherine, a été le produit de la servitude; elle disparaîtra avec elle devant la liberté, d

La thèse de MM. Tchitcherine et Bistram est en partie conforme, en partie contraire à la réalité des faits. Il est vrai que le servage, la solidarité des charges imposées aux com-

1. Staatswœrterhuch von Bluntachlû V* Leiheigenschaft in BuS'' aland. p. 396-411.

munes, Tétat arriéré de Tagriculture, ont maintenu en Russie là propriété commune qui, dans F Europe occidentale, a fait place depuis longtemps à la propriété individuelle ; mais comment supposer que les paysans aient introduit spontanément une coutume aussi étrange que le partage périodique des terres, si celle-ci n'avait pas eu de précédents dans les traditions nationales ? L'histoire nous montre partout, au contraire, la propriété individuelle sortant de la collectivité primordiale. Je vois bien des groupes d'hommes qui, sous Tempire de l'exaltation religieuse, mettent en commun tout ce qu'ils possèdent et renoncent à distinguer le tien du mien ; nulle part je ne découvre tout un peuple abolissant la propriété privée pour établir la communauté. Une semblable opération pourrait à peine se concevoir. •

Quand d'ailleurs on trouve à l'origine les communautés de village chez les Slaves méridionaux, chez les Tchèques, chez les Polonais, chez toutes les tribus slaves et en outre chez les Germains, chez beaucoup de peuples de l'antiquité, dans 1 Inde, en Chine, en Amérique, en un mot dans toutes les sociétés qui sortent de l'état nomade et pastoral pour adopter le régime agricole, il est impossible d'admettre qu'en Russie la communauté ait été seulement introduite à la suite des lois de Fedor, de Boris Godunof et de Pierre K. Ces lois ont pu ramener au régime collectif certaines communes qui commençaient à en sortir et où la pVopriété individuelle était déjà constituée : elles n'ont pu le faire naître.

Il est facile de comprendre comment la solidarité des charges imposées à la commune a maintenu et fortifié la collectivité agraire du mir. La commune devait solidairement à l'État et au seigneur certaines prestations en argent, en denrées ou en corvées ; elle avait donc intérêt à ce que chaque habitant pût en supporter sa part, et pour cela il fallait que tous les ménages, tiaglosy eussent un lot de terre

sur lequel ils pussent produire de quoi faire face à leur part des charges communes. Un individu privé de Tunique instrument de travail que l'on connût, la terre, ne pouvait rien produire, et, comme Fimpôt était compté par tête et dû solir dairement, c'était alors aux autres à payer pour lui. La répartition égale du sol arable était donc dans l'intérêt général.

Le village russe est formé d'une série de maisons construites en poutres superposées, comme le loghouse américain ou le chalet suisse. Le pignon tourné vers la rue est orné d'un balcon, et le toit, qui dépasse, garni d'ornements en bois découpé. Les habitations ne sont jamais isolées au milieu des champs qui en dépendent, comme en Flandre, en Angleterre, en Hollande et dans tous les pays où depuis longtemps la terre est divisée en patrimoines héréditaires. Le nom du village russe, derevnia^ a la même racine qu'en allemand dorf^ en Scandinave trup, en anglo-saxon thorpe, et en français troupe j troupeau; il signifie, comme le remarque M. Julius Faucher, réunion, agrégation, en vue d'une protection mutuelle *. Les hommes, aux époques primitives, ont besoin de se grouper pour résister en commun aux attaques des ennemis et des animaux de proie, ainsi que pour mettre la terre en valeur par l'association des br^s et par la coopération des forces individuelles.

Pour opérer le partage, les arpenteurs désignés par la commune procèdent au mesurage et à Testimation des différentes pièces de terre et à la formation des lots. D'après ce que rapporte M. de Haxthausen, dans certaines localités, ils se servent de bâtons ou verges consacrées, d'inégales longueurs, Içs plus courtes étant réservées pour les terrains

4. Voyez The Russian agrarian Législation of 4861 y by Julius Faucher of the prussian Landtag, dans le volume du Cobden club : Systems of land tenure in various countries.

ÎB LES FORME» PKIMn'IVl§ HB Ul fROPRIÉTÉ

de nâycuf e (|Qiaëlé, de faqqxt que le loi «rir d'Mianft pb» petit qa'U eii pli» ftriito.

Toute la terre axMm dé la comnuuie est 4^mée es ira«> zones coneenftriqaea q» nféUBdenk aotoor 4a idUage» et eee^ trois aonea sont eneere dÉriaées ea tro» cbanipe àétsifmm^ peàr l'asaciiemfflst triennaL On regarde plus k la prexiiBilsé qu'à la fertilité, parce qu'en Russie elle ne varie pas bea«K coup dafiSk diaqœ région. Les zone» Hé» fdu» mpiomâiées dû viikge SQB3I seaks ftimées une £ghs tM» les tro», sise cm nexd a&e dams^ la région sablima^sBe;. dam. la réapott delà terre noîre^ l'emploi de Tengraie est ineemiiii. Ctiaqm moe est divisée en bandes élroitesy larges die & à ift mètreeet longuee de 2Û& à 80(D mètires. On résnili itesûsurs^paire^lea, en «fdSBÊ soifi qa'ily 01 ait aa moiias une (iam clMtq^ sone et àasss chaque divieion de Fassolement ; et on eis fofme mm des lots qui sont tirés au sorte»6re left^cofMotagenBts.

Tous les habitaists, y compris lee- feamies e£ les' e&Éiiits, assistent à cette loterie, dont dépend la détermiaelioaida lot de terrain que ebacun ausa àMre valoir juaqa'à répecpie d'on nouveau, partage. Ce tirage au sort ne donne lieu qn'à trèsi^pea de rèsls^nations, padrc&e que les lots^ composés de plasieucs petites paccelies àemt les valeurs se; ocnoopeneent, soei généraleni^it égaux. C^uL qui prouve qu'il est lésé reç^t un supplément pria sur les- terres restées, libres. Le& forêts et lee pâturages ne sont point partagés» ÂutrefcMs les paysans ^i. jeuissaient &^ commun^ mayensanl; des pveats^ons^ en travail au profit duL seigneur. L'acte d*éiQSHi€ipatiea de iBM en a attribué la^ propriété; exdaawve à ce derHter, contraire* ment an droit anden, car dans ^origine boii& et pré» appartenaient au rmr. C'est une injuslîee et \am faute au poiiit de vue économique : conservant les anciennes communautés», il fallait leur accorder toutce c|ai leur est nécessake poocsatiH sister convenablement. C'est ea Suîhri qu^on wamàà dû eUer-

JLES VILUGIS IN RUSSIE 19

<dierde8 modèles dans l6s villages ob te système des aKmamfi coeurs aux usagers < le i^âturage, la forêt et le champ, » Wêide^ Wald tmd FeUL £a attribuaat la forêt au seigneur» oi^ a uàè les paysans dsas sa dépendance et on a compromis» ^1 partie^ les résultats de l'émandpation. Le système de la propri^ collective ne peut port^ tous sesfiruits que quand îl est appliqué intégralement et que les cultivateurs sont des citoyens libres et compiôtement indépendants.

Dans les terres de la couronne, où Tespace ne manque pas« le mir garde ordinairement en réserve une partie du terraini afin de pouvoir toujours doter les nouveaux menais qui se forment; en attendait, ces lots libi\ss sont donnés en location. On rend ainsi moins fréquente la nécessité d*nn nouveau partage»

Sur les domaiœs de la couronne, le partage se fait d'ar près le nombre d'âmes. On fixe un certain nombre de de$^ ^iatmes ^ par tête, et chaque père de famille obtimt autant 4e parts qu'il a d'individus avec lui.

Sur les terres dépendant nsgnère des seigneurs, le par^ tsge se fait par Uaglo. Le sens attaché è ce mot tiaghy qai r^pméaexi^ l'unité de travail, varie. Autrefois on ràtendait par là un groupe de deux ou trois travailleurs dans cbtufm Camille; aujourd'hui on désigne par ce mot chaque eeuple marié, de sorte que, si plusieurs couples balÂtent la même maison et travaillent ensemble, chacun d*eux a dn»it k une part. Sous le régime du servage, Tunité de corvée à aSéo^ 4uer ou de prestations h payer au profit du seigneur était le tiaglo. Ce mot, qui vient du verbe russe iiamU^ tiret, de même étymoLogie 4|ee l'aUemand ziehm, ingnifie € cdtû qui lire, » c'es^è-dire qui Ijraine la chairue, qui laboare. Le m^ gpieur avait intérêt à multiplier les tiagloê^ puisque elnca»