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maine de deux arpents {jugera). < Avant les guerres punU a ques, dit Varron (de lÂngua latina, V. 55), chaque pro- « priété consistait en deux arpents. C'était, suivant les tradi- « tions, la quantité accordée par Romulus à chaque citoyen, n Denys d'Halicamasse ajoute que Romulus laissa une part suf<

bons du peuple proposent très*fréquemment des partages de terres publiques ; mais les patriciens parvi^nent à faire échouer ces propositions. M. Antonin Macé ^ en compte 28. La loi Licinia interdit de posséder plus de 5O0 jugera de terres publiques, ne quis plus quingenia jugera agri possiderety dit Tite-LiVe (VI, 35) . L'historien grec Appien donne les autres clauses de la loi. Nul ne pourra faire paître sur Yager puUicus plus de cent tètes de gros bétail et plus de cinq cents moutons sur ses terres. On sera tenu d'entretenir un certain nombre d'hommes libres. La partie des terres publiques, retirée à ceux qui posséderont plus de tOO juger a^ sera distribuée aux pauvres.

Le but des lois liciniennes était d^arrèter la diminution des hommes libres, qui était déjà effrayante. En multiphant les propriétaires, on multipliait les familles qui donnaient des soldats et des citoyens. La République fut sauvée pour un temps, grâce à une meilleure répartition des terres. Les historiens s'accordent à dire que les lois liciniennes ont fait la grandeur de Rome.

En 338, après la défaite des Latins, leurs terres sont distribuées entre les plébéiens qui obtiennent Aeux jugera. Après

1. Pour les lois agraires, consultez Rômische Rechtgeschichte von A. F. Rudorff, p. 38. Forschungen aufdem Gebiete der Rômischen Verfassungsgeschichte von D' Wichelm Ihne, p. 75. Ihne montre que si les plébéiens étaient sans cesse endettés vis-à-vis des patriciens, ce n'était pas parce qu'ils leur avaient emprunté de l'argent, mais parce qulls en obtenaient des terre.«, pour lesquelles ils devaient des près • talions qu'ils étaient souvent hors d'état de payer. — Rômische Altère chûmer von Ludwig Lange, B., p. 140. — Dans le premier volume du Corpus inscriptionum latinarum : de agro publico populi romani de Mommsen. — Laboulaye, Des lois agraires chez les Romains. Revue de législation, t. II, p. 385 et t. III, I, et surtout : Histoire de la propriété f du domaine public et des lois agraires chez les Romains , par Ântonln Macé. — Traité de la possession diaprés les principes du droit romain par Fr.-Ch. de Savigny, traduit par Jules Reving. — Brux., 1848. — Recherches sur le droit de propriété chez les Romains sou^ la république et sous l'empire f par M. Giraud. — Histoire romaine de Niebuhr, iraduct. de Golbery.

la défaite de Pyrrhus, on distribue également sept jugera. En 200, après le retour de Scipion vainqueur de Carthage, on donne des terres à ses soldats. En 172, après la défaite des Ligures et des Gaulois, nouvelle distribution de terres. -

Malgré les lois de Licinius Stolon, les pauvres ne purent conserver leurs jugera^ et les riches parvinrent à se faire des fortunes colossales. Gicéron n'était pas un des citoyens les plus opulents de Rome, et cependant il possédait de nombreuses villas et Tune d'elles avait coûté 3 500 000 sesterces (735 000 fr.). Crassius avait une fortune de cent millions de sesterces, et sa femme, Cécilia Métella, est enterrée dans cet imposant et fastueux tombeau qu'on voit encore près de Rome, sur la via Âppia. Sylla était plus riche que Grassus. Athénée dit qu'il n'est pas rare de trouver des citoyens romains possédant jusqu'à 20 000 esclaves. A la campagne on n'employait plus d'hommes libres pour cultiver la terre. Par suite des guerres étrangères, les esclaves se vendaient à vil prix, et les hommes libres ne pouvaient leur faire concurrence; ceux-ci vivaient oisifs des distributions de blé ; ils vendaient leur suffrage ou leur témoignage. Le pâturage remplaçait le labourage, et on faisait venir de Sicile et d'Afrique du blé qui représentait les tributs de ces provinces.

Tiberius Gracchus reproduisit à peu près la loi Licinia. Le père de famille pouvait conserver, et cette fois en pleine propriété, 500 jugera de terres publiques, et en outre 250 pour chaque enfant. Quant aux terres qu'il devait restituer, il recevait une indemnité représentant les améhorations qu'il y avait exécutées. Les terres reprises par 1 État devaient être distribuées entre les citoyens les moins aisés, à qui il était désormais interdit de vendre leur part. La loi fut votée, mais en grande partie éludée dans l'exécution. Gaïus la renouvela, mais sans plus de résultat. Il était presque impossible à l'État de rentrer en possession des terres

usurpées depuis si longtemps, et confondues avec les propriétés privées. On n'aurait pu y parvenir qu'en déployant une extrême énergie et en disposant d'un appui sûr. On sait avec quelle habileté, employant tour à tour la ruse et la violence, les patriciens parvinrent à se débarrasser des Gracques, les plus grands citoyens et les esprits politiques les plus clairvoyants que Rome ait produits.

Mais, pour sauver Rome, une loi agraire ne suffisait pas. Il aurait fallu une série de mesures et une politique constante, ayant pour but de lutter contre la grande propriété et de reconstituer la petite. Malheureusement les conquêtes mettant constamment, à la disposition des riches, des terres et des esclaves pour les cultiver, il était impossible d'arrêter l'accroissement des latifundia.

Après la mort des Gracques, les grands firent adopter successivement, entre les années 121 et 100, trois lois agraires qu'Appien nous fait connaître. Toutes trois avaient pour but et eurent pour résultat de favoriser l'accroissement des grandes propriétés. La première, contrairement aux lois des Gracques, permit à chacun de vendre la portion des terres publiques qu'il avait reçue. Il s'ensuivit que les pauvres vendirent les lots dont souvent ils ne savaient que faire, et les riches s'emparèrent peu à peu de tout Yager publicus, La seconde loi interdisait tout nouveau partage du domaine public. Il devait rester aux mains des possesseurs actuels, moyennant une redevance dont le produit serait distribué entre les citoyens; on donnait donc à ceux-ci, au lieu de terres qui les auraient forcés à travailler, une aumône en argent qui les portait à rester oisifs et à vivre aux dépens du trésor public. Enfin, la troisième loi supprime même la redevance; de sorte qu'il ne restait, des lois des Gracques, qu'une seule clause entièrement favorable à l'aristocratie, celle qui transformait en propriété la possession du domaine public.

Le tribun Apuletua Saturninus, en l'année 100, fit passer une loi qui donnait, aux citoyens romains, les terres de la Gaule Cisalpine, reconquises sur les Gimbres. Il promit aussi cent jugera de terre en Afrique, aux vétérans de Marius. Mïûs cette loi semble n'avoir reçu aucune exécution.

par l'achat de propriétés particulières, avec l'argent que Pompée avait retiré de ses conquêtes. D'après Suétone, cette loi fut mise à exécution, et 20 000 pères de famille reçurent des terres. Vers la fin de la République, Sylla, César, Antoine, Octave, pour récompenser les soldats qui leur donnaient le pouvoir, leur distribuèrent les richesses et les terres des vaincus, mais ce ne sont plus là des lois agraires économiques. Elles eurent néanmoins pour effet de repeupler des villes ruinées par les guerres civiles, et d'amener la fondation de colonies nouvelles.

D'après M. Macé, les lois agraires, c'est-à-dire la distribution de terres publiques aux citoyens, eurent les meilleurs résultats chaque fois qu'elles furent sérieusement mises à exécution, et l'aristocratie, en s'y opposant, a causé sa propre ruine et celle de l'empire.

Pline l'a dit dans un mot d'une admirable sagacité : UUifundia perdidere Italiam. L'Italie, livrée aux esclaves, ne fut plus soumise à la charrue. Quelques villas somptueuses, et d'immenses pâturages, remplacèrent ces cultures variées, qui, exécutées par les petits propriétaires latins, samnites, étrusques, campaniens, avaient entretenu tant de cités florissantes.

Pour faire vivre la populace de Rome et soutenir le faste des grands , il fallut piller les pays conquis. Préteurs, proconsuls, fermiers publics, s'abattirent sur les provinces comme des oiseaux de proie, et les ruinèrent pour entretenir l'oisiveté de Rome. Les citoyens libres disparurent. Le monde romain, littéralement dévoré par son aristocratie d^argent, devint le jouet de ses armées recrutées d'étrangers et de barbares. Ce furent des pronunciamentos de soldats qui décidèrent du sort de l'Empire. Quand arrivèrent les Germains, les campagnes et les villes avaient perdu une grande partie de leurs habitants.

Depuis le commencement de la République, le mouvement de concentration de la propriété foncière ne s'était pas arrêté, et il s'accéléra de plus en plus.

La moitié de l'Afrique romaine appartenait à six propriétaires, quand Héron les fit égorger i. Pline nous dit que,

a labourears et comme bergers. Le service militaire arrachait a les hommes libres à Tagriculture ; les esclaves, qui en étaient « exempts , les remplaçaient et rendaient ces possessions «L fructueuses. Les riches devinrent donc démesurément opua lents, et le nombre des esdaves s'accrut rapidement ; mais a la race italienne s'appauvrit et disparut, dévorée par les ima pots,. la misère et la guerre. L'homme libre devait se perdre « dans Toisiveté ; car le sol, cultivé par des esclaves, était tout a entier aux mains des riches, qui ne voulaient pas de lui. » Ainsi donCt en résumé, nous voyons à Torigine les communautés de village, entretenir en Italie une population nombreuse d'usagers, agriculteurs et guerriers, jouissant d'institutions démocratiques et libres. A Rome se constitue le droit absolu de propriété individuelle, le dominium quiritaire, et une puissante aristocratie foncière se forme sur cette base. Elle envahit peu à peu Vager puhlicus^ le domaine commun qui représentait encore l'ancienne « marche » collective. Les conquêteè continuelles, en lui fournissant toujours des terres nouvelles à accaparer, et des esclaves pour les faire valoir, accrurent constamment sa richesse et sa puissance. C'est en vain que, par des lois agraires, on essaya de reconstituer l'ancienne classe des petits cultivateurs libres. A côté des grandes terres à esclaves, il n'y avait point de place pour eux ; exactement comme dans les anciens états du Sud, de l'Union américaine, la petite propriété libre ne pouvait subsister à côté des grandes plantations cultivées par des nègres. C'est en vain que les plébéiens conquirent des droits politiques ; comme ils ne parvinrent pas à s'en faire un moyen d'arriver à la propriété, ils ne tirèrent bientôt du droit de suffrage, d'autre profit que celui de le vendre. La concentration de la propriété en quelques mains, en multipliant le nombre des esclaves, tarit la source naturelle de la richesse, le travail libre et respon-

•sable et en détruisant cette forte race de cultivateurs propriétaires, à la fois excellents soldats et bons citoyens, gui avait donné à Rome l'empire du monde, elle détruisit le fondement des institutions républicaines. Latifundia per^ didere Italiam^ la décadence irrémédiable de l'empire romain justifie ce mot, qui retentit à travers les siècles •comme un avertissement pour les sociétés modernes. La révolution française et la plupart des législateurs du continent, se sont inspirés de F esprit qui a dicté les lois liciniennes et celles des Gracques : ils ont voulu créer un peuple de propriétaires ; tel avait été T effet des communautés primitives. Aujourd'hui, en présence du mouvement démocratique qui nous entraîne et des tendances égalitaires qui agitent les classes laborieuses, le seul moyen de prévenir des catastrophes et de sauver la liberté, c^est de chercher une organisation qui fasse arriver à la propriété tous ies citoyens propres au travail.