Troplong, Commentaires sur les sociétés civiles^ Préface

lement les aurait frappés de mort, Tassociation les a fait vivre et grandir pour des temps meilleurs i. »

Quand et comment les communautés de famille ont-elles disparu ? Oh l'ignore. Les changements profonds dans l'organisation sociale des campagnes se sont toujours opérés insensiblement et sans attirer l'attention des historiens. Jusqu*au xvii« siècle, les terriers et autres titres mentionnent fréquemment des associations de € consorts et communs en bien.. » A partir du xvi« siècle, les juristes se montrent moins favorables et même plus tard hostiles au régime de Tindivision. Dès que Tesprit de fraternité qui en faisait la base venait à s'affaiblir, ce régime donnait lieu à beaucoup de difficultés et de contestations, parce qu'il reposait sur la coutume et non sur un acte écrit. Il rencontrait deux causes de ruine, Tune dans l'esprit d'individualité qui caractérise les temps modernes, l'autre dans ce gbût de la clarté et de la précision en matière juridique que les juristes contractaient dans l'étude du droit romain. D'autre part, la disparition successive du servage et de la main-morte, enlevait à ces associations une de leurs plus puissantes raisons d être. Tant que les serfs et les gens de main-morte n'héritaient que dans l'association familiale, ils ne pouvaient sortir du régime de la propriété collective; mais, dès que Iqs droits du seigneur se bornaient à recevoir, sous la forme de diverses prestations, l'équivalent de la rente, les paysans pouvaient se laisser aller à cet esprit d'individualisme qui les poussait à se rendre, par le partage, propriétaires indépendants. -Les . progrès de l'industrie, l'amélioration des routes et l'extension des échanges portèrent aussi les populations rurales à se mouvoir et à jeter les yeux au-dessus d'elles, et ces aspirations nouvelles devaient être funestes à des institutions

.1. Laferrière. Hist, du droit fr., t. II, p. 591.

faites pour abriter des cultivateurs soumis aux règles invariables des antiques coutumes.

Les communautés de famille ont duré depuis les premiers temps de la civilisation jusqu'à Tépoque moderne. Quand le besoin de tout changer, de tout améliorer, s*est emparé des hommes, elles ont peu à peu disparu avec les autres traditions des époques antérieures. Cependant au xviv et au xvin* siècle, il existait encore beaucoup de ces associations rurales : les terriers et-les actes de partage en font fréquemment mention; seulement on sent qu'elles soulèvent une hostilité presque générale. Un rapport adressé à rassemblée provinciale du Berry de 1783, analysé par M. Dareste de La Chavanne ^, montre parfaitement comment les sentiments de la personnalité égoïste devaient détruire une institution qui ne pouvait durer que par une mutuelle confiance et une fraternelle entente. C'est seulement dans les provinces les plus isolées, d.ans le Nivernais, l'Auvergne et le Bourbonnais, qu'il s'en est conservé quelques vestiges jusque dans ces derniers temps.

1. Le rapporteur, qui fait le procès aux communautés, affirme que les associés ne visaient qu'à se tromper réciproquement au profit de leur intérêt individuel. « On voit, disait-il, un des associés acheter pour son compte et placer du bétail, pendant que le maître de la communauté n*a pas d'argent pour remplacer un bœuf mort ou estropié. Aucun des conmiuniers ne met en évidence les profits particuliers qu'il fait , aucun n'achète d'immeubles , et où ils ont des ruches et des bêtes à laine, il suffit qu'ils voient les affaires communes dans le délabrement pour qu'ils cachent leurs effets mobiliers. » Le rapporteur ajoute que, chacun voulant profiter des avantages de l'associa- ' tion'sans prendre sa part des charges, il en résulte qu'avec beaucoup de bras il s'y fait très-peu d'ouvrage. En outre le chef de l'association administrait et ne travaillait pas. Les autres associés, n'ayant à gérer aucun intérêt, demeuraient plongés dans l'ignorance et dans l'inertie. — Le tableau est probablement quelque peu assombri^ mais il révèle en tout cas deux faits certains, l'opposition que rencontrait l'existence des communautés et l'esprit individualiste qui devait en amener la ruine. Les mêmes causes agissent de la même façon aujourd'hui chez les Slaves méridionaux. L'évolution économique est partout fort semblable , même dans des pays très-éloignés et très-différents.

M. Dupin aîné a décrit une de ces communautés, qu*il avait visitée vers 4840 dans le département de la Nièvre. Les détails qu'il donne sont si caractéristiques qu'il ne sera pas inutile de les reproduire ici.

€ Le groupe d'édifices dont se composent les Gault est situé sur un petit mameloUt à la tète d'une belle vallée de prés. La maison principale d'habitation n*a rien de remarquable au dehors; à rintérieur, on trouve au rez-de-chaussée une vaste salle ayant à chaque bout une grande cheminée, dont le manteau a environ 9 pieds de développement, et ce n'est pas trop pour donner place à une si nombreuse famille. L'existence de cette communauté date d'un temps immémorial. Les titres, que le maître garde dans une arche, remontent au-delà de 1500, et ils parlent de la communauté comme d'une chose déjà ancienne. La possession de ce coin dé terre s'est maintenue dans la famille des Gault, et avec le temps elle s'est successivement accrue par le travail et l'économie de ses membres, au point de constituer, par la réunion de toutes les acquisitions, un domaine de plus de 200,000 francs, et cela malgré les dots payées aux femmes qui avaient passé par mariage dans des familles étrangères ^ »

M. Dupin expose très-clairement les caractères juridiques de ces institutions.

€ Les fonds de la communauté se composent : i^ des biens anciens, 2® des acquisitions faites pour le compte commun avec les économies, 3^ des bestiaux et meubles de toute nature, 4"* de la caisse commune. En outre chacun a son pécule, composé de la dot de sa femme et des biens qu'elle a recueillis de la succession de sa mère, ou qui lui sont advenus par don ou legs. La communauté ne compte parmi ses membres effectifs que les mâles; eux seuls font tête dans la communauté. Lorsque les filles se marient, on les dote en argent comptant. Ces dots, qui étaient fort peu de chose à l'origine^ se sont élevées daus ces derniers tçmps jusqu'à la somme de 1,350