LE PATRIMOINE DE DROIT NATUREL

fait une assurance générale entre lotis les parents et entre tous les enfants. De cette ‘touchante solidarité des familles particulières se forme la grande famille humaine.

« Aujourd’hui l’enfant du pauvre tombe nu sur la terre nue, comme s'il naissait à l’état sauvage. 11 ne se lie à rien, il n’a pas d'aieux! Le droit au patrimoine le réintègre dans le genre humain. Merveilleuse loi agraire qui sans arbitraire et sans violence, sans limiter en rien l’étendue des fortunes, sans dépouiller ni déranger personne, affermit à perpétuité l’émancipation des travailleurs et maintient toute la suite des générations sous le niveau de l’égalité. »

Ce que propose ici M. Huet n’est autre chose que le système de propriété foncière en vigueur dans le village primitif et dans ÏAllmend.

Voici maintenant ce que dit à ce sujet M. Herbert Spencer (Social Stades, ch. ix).

« Étant donné une race d’élres ayant un droit égal à poursuivre le but de leurs désirs, et étant donné un monde fait pour la satisfaction de ces désirs et où ces êtres naissent dans des conditions égales, il en résulte qu’ils ont des droits égaux à jouir de ce monde. Car si chacun est libre de faire ce qu’il veut, à condition qu’il ne porte pas atteinte à la liberté d’autrui, chacun est libre de faire usage des dons naturels pour la satisfaction de ses besoins, pourvu qu’il respecte le même droit chez les autres. Et en convertissant la proposition, il est clair que personne ne peut faire usage de la terre de façon à empêcher les autres d'en faire usage également ; car alors on se prévaudrait d’une liberté plus grande que les autres, et conséquemment on violerait la loi.

« La justice n’admet donc pas la propriété appliquée au sol; car si une partie du sol peut être possédée par un individu, qui le retient pour son usage seul, comme une chose sur laquelle il exerce un droit exclusif, d’autres parties de la terre peuvent être occupées au même titre, et ainsi toute la surface de notre planète tomlierail entre les mains de certains individus. — Voici alors le dilemne auquel on arrive. Si toute la superficie habitable du globe devient la propriété exclusive de certaines familles, ceux qui ne sont pas propriétaires n’ont aucun droit à occuper une place sur la terre. Ceux-la donc n’existent que par tolérance, ou sont tous usurpateurs ; c’est seulement avec la permission des seigneurs de la terre qu'ils trouvent une place où poser le pied. Si même les maîtres du sol veulent leur refuser cette place ces hommes sans terre peuvent être expulsés définitivement de ce, monde. Si l’on admet que la terre peut être l'objet d’une propriété

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exclusive, il s’ensuit que le globe entier peut devenir le domaine pmé de quelques individus ; et en ce cas, tous les autres ne pourraient exercer leurs facultés, et même exister qu'avec le consentement des propriétaires. Il est donc manifeste que la propriété exclusive du sol viole le principe de la liberté égale pour tous, car des hommes qui ne vivent, ne se meuvent et n’existent que par permission d’autrui ne sont pas des êtres libres comme leurs suzerains. Ni la mise en culture ni même le partage égal du sol ne peuvent faire naître un droit absolu et exclusif: car poussé à ses limites extrêmes, un pareil droit engendre le despotisme complet des propriétaires; à chaque instant les lois votées par le parlement sont la négation d’un semblable droit. Enfln, la théorie du droit collectif d'hérédité foncière reconnu à lout homme est conforme au développement du plus haut degré de civilisation, et quelque difficile qu'il Soit de faire passer cette théorie dans les faits, l’équité commande rigoureusement que cela s’accomplisse. »

Deux juristes philosophes allemands de grand renom ont émis sur la propriété privée du sol des jugements très semblables à ceux de Spencer. D’après Zachariæ, Buchern vom Slaat), « la rente de la terre est une réduction du salaire qui appartiendrait entièrement à l’ouvrier, si le sol n’était pas l’objet d’un monopole absolu. » Il ajoute : « Aile die Leinden mil welchen civilisirte Vôlker zu hampfen haben lassen sich auf dus Sondereiyenthum an Grund und Boden, als ihre ursache , zurück führen. » « Toutes les souffrances contre lesquelles les peuples civilisés ont à lutter peuvent se rapporter à la propriété exclusive du sol, comme à leur source. »

Von lhering, dans son livre si connu Der Zweck im Becht [Le but dans le droit) s'exprime ainsi p. 519 : « Un temps viendra, où la propriété aura une forme différente de celle qu’elle a aujourd’hui, c’est-à-dire où la Société reconnaîtra aussi peu le prétendu droit du propriétaire d’accumuler autant qu’il lui plaît des biens de ce monde, que le droit de combat privé, le droit des chevaliers de dépouiller les voyageurs ou le droit aux épaves que reconnaissait le moyen âge ’. »

1. Es wird ein zeit kommen, wo das Eigmthum fine andere Gestalt an sich tragen wird als heute, wo das Gesellschafl das angebliche Becht îles Eigenthümers von den Gâtern dieser Welt beliebig vie I zwamen zu schan-en, eben so wenig mehr anerkennen wird als das Fehderecht, den Strassenraub der Hitler und das Strandrecht des Slittetalters, p. 516.

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Ce que veut Jhering, c’est qu’il se fasse, un jour « un partage des biens de ce monde plus juste, c'est-à-dire plus conforme à l’intérêt de la société tout entière, que celle qui a eu lieu et qui était seule possible sous l’empire d'un droit de propriété « dont le véritable nom est l'insasiabilité de l'égoïsme » (die Unersü llichkeil des Egoismus ) p. 520.

Ni Huet, ni Herbert Spencer pas plus que Zachariæ ou Ihering n’ont cru, j’imagine, que ce droit au patrimoine ou à l’hérédité d’une part du fond collectif pût être mis en pratique immédiatement, au milieu des relations si compliquées et si imparfaites de notre société actuelle. Ils ont formulé un idéal, mais ce qui est digne de remarque c’est que cet idéal est identique à la forme de propriété foncière spontanément appliquée par les sociétés primitives de toutes les races et de tous les pays. L'avenir entrevu ne ferait ainsi que reproduire le passé, mais avec une organisation différente imposée par les progrès de l’industrie.