PRÉFACE

DE LA PREMIÈRE ÉDITION

Entre la situation des esprits à la fin de ce siècle et celle de la fin du siècle dernier, le contraste est poignant. Alors les hommes de toutes les classes étaient avides de réformes et remplis d’espérances. Convaincu de la bonté native de noire espèce, on croyait que, pour lui assurer la liberté et le bonheur, il suffisait de corriger ou plutôt d’anéantir les institutions du passé, qui avaient produit l’asservissement et la misère du peuple. « L’homme est né libre, et partout il est dans les fers! » s’était écrié Jean-Jacques. Le xvm* siècle et la révolution française avaient répondu : « Brisons ces fers, et sur leurs débris régnera la liberté universelle. Les peuples sont frères, seuls les tyrans les arment les uns contre les autres; renversons les oppresseurs, et la fraternité des nations s’établira. » Enivré de ces flatteuses illusions, on croyait voir s’ouvrir une ère nouvelle de justice cl de félicité pour l’humanité émancipée et rajeunie. Aujourd’hui nous parlons encore de réformes, mais c’est le cœur attristé, car nous n'avons qu’une faible confiance dans l’efficacité finale de ces tentatives.

Nous avons aboli les castes et les privilèges, nous avons inscrit partout le principe de l’égalité devant la loi, nous avons donné le sutlrage à tous; mais voilà qu'on réclame maintenant l'égalité des conditions. Nous pensions n’avoir

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à résoudre que des difficultés de l’ordre politique, et c'est la question sociale qui surgit avec scs obscurités et ses abîmes. Il n’y a plus de tyrans, les trônes sont renversés, ou les rois qui restent sont liés par des constitutions qif ordinairement ils respectent; mais au lieu des querelles des princes et des compétitions dynastiques, nous avons maintenant une cause de guerre bien autrement formidable : l'hostilité des nationalités qui met aux prises des races tout entières années jusqu'au dernier homme. Si un souffle nouveau de charité chrétienne et de justice sociale ne vient pas calmer toutes ces haines, l’Europe, en proie à la lutte des classes et des races, est menacée de tomber dans le chaos.

Tocqueville a démontré, et les faits confirment chaque jour ses prévisions, que toutes les nations sont invinciblement entraînées vers la démocratie, et d’autre part la démocratie ne semble produire que conflits, désordres et anarchie. Les institutions démocratiques s'imposent à nous et nous ne parvenons pas à les fonder. Il semble ainsi que la' même chose soit à la fois inévitable et irréalisable. Comment concilier la liberté absolue et le maintien de l’ordre social actuel, et faire que l'inégalité des conditions, que l’on proclame nécessaire, continue à subsister en même temps que l’égalité politique que l’on décrète, tel est le redoutable problème que nos sociétés ont à résoudre sous peine de périr comme les sociétés antiques.

La démocratie nous conduit aux abîmes, s’écrient les conservateurs, et ils ont raison. Ou vous établirez un par-, tage plus équitable des biens et des produits, ou la démocratie aboutira fatalement au despotisme cl à la décadence, à travers une série de luttes sociales dont les horreurs commises à Paris en 1871 peuvent donner un avant-goût.

Inspirés par l’esprit chrétien, vous proclamez, avec une folle imprévoyance, tous les hommes égaux en droit, et effectivement vous accordez à tous le suffrage, ce qui permet aux masses de nommer les législateurs et ainsi de

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faire les lois. En même temps les économistes leur répètent que toute propriété vient du travail, et cependant elles voient que, sous l'empire des institutions actuelles, ceux qui travaillent n’ont point de propriété et gagnent à peine de quoi subsister, tandis que ceux qui ne travaillent pas vivent dans l’opulence et possèdent la terre. Les premiers formant la grande majorité, comment les empêcher d'employer un jour la prépondérance dont ils disposent, pour essayer de changer les lois qui président à la distribution de la richesse, de façon à mettre en pratique la parole de saint Paul : « qui non laborat nec manducct? »

La destinée des démocraties modernes est écrite d’avance dans l'histoire des démocraties antiques. C'est la lutte des riches et des pauvres qui les a perdues, comme elle nous perdra, si l’on n’y prend garde. En Grèce aussi on avait accordé à tous les citoyens des droits égaux. Seulement les législateurs anciens avaient reconnu cette vérité fondamentale répétée constamment par Aristote, que la liberté et la démocratie ne peuvent subsister sans l’égalité des conditions. Pour maintenir celle égalité ils avaient eu recours à toutes sortes d’expédients : inaliénaliilité des patrimoines, limitation du droit de succession, maintien de la propriété collective pour les forèlset les pâturages, banquets publics où tous venaient s’asseoir : les sussi/ia et les copia dont il est si souvent question dans les auteurs anciens. Comme on le sait, toutes ces précautions u'empèchèrent point les progrès de l’inégalité; cl alors la lutte sociale commença, mettant aux prises deux classes presque aussi séparées d intérêts que deux peuples rivaux, exactement comme dans la plupart des pays aujourd’hui. Ecoutez celle grave parole de Platon (de ht Hep., liv. IV) : « Chacun des Etals grecs n’est pas un, mais il renferme pour le moins deux Etats : l’un composé de riches, l’autre de pauvres. »

Les pauvres, jouissant des droits politiques, voulurent s’en servir pour établir l’égalité; tantôt ou mettait tous les

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impôts à la charge des riches, tantôt on confisquait leurs biens en les condamnant à mort ou à l’exil; souvent on abolissait les dettes et parfois on allait même jusqu’à refaire un partage égal de toutes les propriétés. Les riches naturellement se défendaient par tous les moyens, même par les armes. De là des guerres sociales constantes. Polybe résume cette lamentable histoire en un mot : « Dans toute guerre civile, il s’agit de déplacer les fortunes. » — « Les cités grecques, dit M. Fustel de Coulanges dans son beau livre La cité antique, flottaient toujours entre deux révolutions, l’une qui dépouillait les riches, l’autre qui les remettait en possession de leur fortune. Cela dura depuis la guerre du Péloponèse jusqu’à la conquête de la Grèce par les Romains. » Bœklt, dans son Économie politique des Athéniens, s’exprime presque dans les mêmes termes1.

I. Staatsh. der Athen., I, p. SOI. Nul écrivain u'a mieux compris qu'Aristote le problème que soulève la constitution d'un Etat démocratique. Son admirable livre l.a Politique éclaire la question de lueurs effrayantes. « L'inégalité, dit-il, est la source de toutes les révolutions, car aucune compensation ne dédommage de l'inégalité. » [Lie. V, chap. i.)

« Les hommes, égaux sous un rapport, ont voulu l’ètre en tout. Égaux en liberté, ils ont voulu l'égalité absolue. Oii se persuade qu'on est lésé dans l'exercice de scs droits, ou s’insurge. »

Pour prévenir les insurrections et les révolutions il faut donc, d'après Aristote, maintenir une certaine égalité. » Faites que même le pauvre ait an petit héritage, » s'écrie-t-il [Liv. Il, chap. v). Dans le même chapitre, il loue le législateur Phaléas de Chalcédoine, d'avoir pris des mesures pour établir l'égalité de fortune entre les citoyeus. « Le nivellement des fortuues est, dit-il, le seul moyen de prévenir les discordes. »

Il reproche à la constitution lacédémouienne d'être « une législation imparfaite sur la répartition des propriétés. » s Les uns, dit-il, possèdent des biens immenses, tandis que les autres sout à peine propriétaires, de manière que le pays presque entier est le patrimoine de quelques individus. Ce désordre est lu faute des lois. »

« Un État, d'après le vœu de la nature, doit être composé d'éléments qui se rapprochent le plus possible de l'égalité. » Il montre ensuite que dans un Etat où il n'y a en présence que des riches et des pauvres, des luttes sont inévitables. « Le vainqueur regarde le gouvernement comme le prix de la victoire », et il s'eu sert pour opprimer les vaincus.

Les politiques du xvuie siècle, Montesquieu surtout, répètent saus cesse que l'égalité des biens est la seule base de la démocratie : » Il ne suffit pas, dit ce dernier, daus une bonne démocratie, que les portions de terre soient égales; il faut quelles soient petites comme chez les Ilomaius. » [Esprit des Lois, V, 5.)

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Ainsi donc c’est l'inégalité qui a causé la perle des démocraties de la Grèce.

Home nous offre le même tableau. Dès le commencement de la République, les deux classes, la plèbe et l’aristocratie, sont en lutte. La plèbe acquiert successivement les droits politiques, mais elle est peu il peu dépouillée de la propriété, et ainsi, en même temps que s’établit l’égalité des droits, l’inégalité des conditions devient extrême. Licinius Stolon, les Gracques et d’autres tribuns du peuple s'efforcent, par les lois agraires, de rétablir l’égalité; ils proposent le partage de Yager publient. Tentative vaine : d'un côté, l’on voit s’étendre la grande propriété et de l’autre, l’esclavage. Le prolétariat déshérité prend la place des citoyens petits propriétaires, qui étaient la moelle de la République. Il n’v a plus de peuple romain : il reste des riches et des pauvres qui se disputent et s’exècrent. Enlin, de l’hostilité des classes, sort comme toujours le despotisme. Pline résume ce drame en un mot qui explique l'histoire ancienne : Latifundia perdidere Italiam jam vero et provincias. A Rome comme en Grèce, l’inégalité, après avoir tué la liberté, a perdu l’Etal lui-même.

M. H. Passv a fait un livre : Des formes de gouvernement, pour démontrer que des républiques peuvent se transformer en monarchies, mais que d’une monarchie ne peut sortir une république durable, parce que l’hostilité des classes empêche l’établissement régulier des institutions démocratiques.

Maintenant nos sociétés modernes sont arrêtées par le problème que l’antiquité n’a point su résoudre, et nous ne semblons même pas en comprendre la gravité, malgré les sinistres événements auxquels nous avons assisté. La situation cependant est bien autrement critique aujourd’hui qu'a Rome ou en Grèce. Deux causes l’aggravent singulièrement : une cause économique et une cause morale.

Autrefois, le travail étant fait par des esclaves, qui géné- L. b£ Lavelkye. b

XVIII PRÉFACE DE IA PREMIÈRE ÉDITION

râlement ne prenaient point part aux luttes sociales (I), les dissensions entre riches et pauvres n’arrêtaient point la production de la richesse. Pendant qu’on se battait sur l’Agora, le travail servile continuait à entretenir les deux partis en lutte. Mais de nos jours, ce sont les travailleurs eux-mêmes qui descendent dans l'arène et c’est sur le champ du travail que le combat se livre. Les luttes sociales ne pourraient donc se prolonger sans amener l’appauvrissement et la désorganisation de la société.

Voici maintenant comment une idée plus haute de justice aggrave le péril. Les anciens n’admettant pas l’égalité de nature de tous les hommes, ne leur reconnaissaient pas à tous les mêmes droits. L’esclave qui menait la charrue et faisait aller la navette était à leurs yeux une bêle de somme; il ne pouvait donc réclamer ni le suffrage ni la propriété. La difficulté sociale était ainsi singulièrement simplifiée. Mais nous n’avons pas la même ressource. Pour nous l'égalité des hommes est un dogme, et nous accordons les mêmes droits aux nègres qu’aux blancs. Le christianisme est une religion égalitaire. L’Évangile est la bonne nouvelle apportée aux pauvres et le Christ n'est pas l’ami des riches. Sa doctrine aboutit au communisme; ses disciples immédiats et les ordres religieux qui ont voulu suivre strictement ses enseignements ont vécu en communauté. Si le christianisme était enseigné et compris conformément à l'esprit de son fondateur, l'organisation sociale actuelle ne durerait pas un seul jour.

Ainsi donc aujourd’hui, l’esclave est devenu citoyen, et, travailleur libre, il est reconnu l’égal des plus riches. Il vote, il entre au Parlement. Il réclame, ou il réclamera la propriété : or, comment lui résister, avec une philosophie et une religion qui lui donnent pleinement raison? Les anciens, dont les idées philosophiques et le culte condam-

(I) N’oublions pas cependant les insurrections d'esclaves <|ui mirent plusieurs fois l'Elat en danger. Voyez l'excellente étude de M. Karl Bflclier Ou • Au/slhitle (1er uufreten Arbeiter, 1874.

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naient absolument de semblables revendications et les empêchaient même de naître, ire sont point parvenus à faire coexister des institutions démocratiques et l'inégalité des conditions, quoique le problème n’embrassât que les citoyens libres, vivant du travail d’autrui. Y réussirons-nous mieux, maintenant qu’il s’agit du peuple tout entier, sans exception aucune?

Dans toute l'Europe la question se présente déjà à l’état aigu. Nous approchons de ce moment, fréquent dans l’histoire, où les classes supérieures, menacées par les réclamations de ceux qui vivent au-dessous d'elles, et terrifiées par la violence des luttes sociales, demandent le salut à un dictateur. Partout le socialisme fait de rapides progrès. « Ce n’est encore, a dit très bien Disraeli, qu’un léger zéphyr agitant à peine le feuillage, mais bientôt ce sera l’ouragan déchaîné qui renversera tout sur son passage. » En Allemagne, le socialisme est un parli constitué, qui a ses journaux, qui lutte dans toutes les grandes villes, et qui envoie au Reichstag un nombre croissant de représentants. En Autriche, en Espagne, en Angleterre, il pénètre de ses idées les masses ouvrières; et même, chose plus grave, les professeurs d’Kconomie politique deviennent des Kathcder Socialislen. Les empereurs comme celui d'Allemagne, les rois comme celui d’Italie, les premiers ministres comme celui d’Angleterre ne s’oITensent pas quand on les appelle socialistes (1). Tôt ou lard, la situation économique étant à peu près partout la même, partout l’hostilité des classes mettra la liberté en péril, et plus la propriété sera concentrée et le contraste entre les riches et les pauvres marqué, plus la société sera menacée de bouleversements profonds. Ou l’égalité s'établira, ou les institutions libres disparaîtront. Tocqueville n’avait pas vu que là était le véritable écueil de la démocratie. Mais Macaulay l’a signalé avec une éloquence qui fait frémir, dans

d) ' oyeï mou livre Le Socialisme contemporain, 0* édit., Istl.

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la fameuse lettre au Times (23 mars 1837) où il montre l’avenir réservé aux Etats-Unis.

» Votre destinée est écrite, quoique conjurée pour le moment, par des causes toutes physiques. Tant que vous aurez une immense étendue de terre Fertile et inoccupée, vos travailleurs seront infinimeut plus à l'aise que ceux du vieux monde, — et sous l'empire de cette circonstance, la politique de Jefferson ue produira peut-être pas de désastres. Mais le temps viendra où la uouvelle Augleterre sera aussi peuplée que la vieille Angleterre. Chez vous, le salaire baissera et subira les mêmes llucluations que chez nous. Vous aurez vos Manchester et vos Birmingham ou les ouvriers, par centaines de mille, auront assurément leurs jours de chômage. Alors selèvcra pour vos institutions le grand jour de l'épreuve. La détresse rend partuut le travailleur mécontent et mutin, la proie naturelle de l'agitateur, qui lui représente combien est injuste cette répartition où l'un possède des millions, tandis que l’autre est en peine de son repas. Chez nous, dans les mauvaises anuées, il y a beaucoup de murmures et même quelques émeutes : mais peu importe, car la classe soutirante n'est pas la classe gouvernante. Ce suprême pouvoir est dans les mains d'une classe nombreuse, il est vrai, mais choisie, cultivée d'esprit, qui est et s'estime profondément intéressée au maintien de l’ordre, à la garde des propriétés. Il s'ensuit que les inécoutcuts sont réprimés avec mesure, mais avec fermeté, et l'on franchit les temps désastreux saus voler le riche pour assister le pauvre; les sources delà prospérité nationale ne tardent pas à se rouvrir : l'ouvrage est abondant, les salaires s’élèvent, tout redevient tranquillité et allégresse. J'ai vu trois ou quatre fois l'Angleterre traverser de ces épreuves, et les États-Unis auront à en affronter de toutes pareilles, dans le courant du siècle prochain, peut-être même dans le siècle où nous vivons. Comment vous eu tirerez-vous? Je vous souhaite de tout cœur une heureuse issue. Mais ma raison et mes vœux ont peine à se mettre d'accord, et je ue puis m'empêcher de prévoir ce qu’il y a de pire.

« 11 est clair comme le jour que votre gouvernement ne sera pas capable de contenir une majorité souffraute et irritée. Car chez vous le gouvernement est dans les mains des masses, et les riches, qui sont eu minorité, sont absolument à leur merci.

* L'u jour viendra, dans l'État de New-York, où la multitude, entre une moitié de déjeuner et la perspective d’une moitié de diner, nommera les législateurs. Est il possible de concevoir un doute sur le genre de législateurs qui sera nommé? D'un côté, vous aurez un homme d'Etat prêchant la patience, le respect des droits acquis, l'observation de la foi publique ; — d'un autre côté, un démagogue déclamaut contre la tyrannie des capitalistes et des usuriers, et demandant pourquoi les uns boivent du vin de Champagne et se promèuenten voiture, tandis que tant d’honnête» gens mauqueut du nécessaire. Lequel de ces candidats, pensez-vous, aura la préférence de l'ouvrier qui vient d'entendre ses enfants lui demander du paiu? J'en ai bien peur; vous ferez alors de ces choses après lesquelles la prospérité ue peut plus reuaitre. Alors, ou quelque César ou quelque Napoléon

PRÉFACE DE LA PREMIÈRE ÉDITION. XXI

prendra d'une main puissante les rênes du gouvernement, — ou votre République sera aussi affreusement pillée et ravagée au xx' siècle, que l'a été l'Empire romain par les barbares du v siècle, avec cette différence que les dévastateurs de l'Empire romain, les Huns et les Vandales, venaient du dehors, tandis que les barbares, chez vous, seront les eufauts de votre pays et l'oeuvre de vos institutions, s

A mon sens, les démocraties modernes n’échapperont à la deslinée des démocraties antiques, qu’en adoptant des fois qui aient pour effet de répartir la propriété entre un grand nombre de mains, et d’établir une grande égalité de conditions. Il faut arriver à réaliser celte maxime supérieure de Injustice : .4 chacun suivant ses œuvres, de sorte que la propriété soit réellement le résultat du travail, et que le bien-être de chacun soit en proportion du concours qu’il apporte à l’œuvre de la production.

Pour arriver à ce résultat, la propriété quiritairc telle que nous l’a léguée le dur génie des Romains n’est pas assez flexible, assez humaine. Sans revenir aux institutions des temps primitifs, je crois qu’on peut emprunter au système de la possession germanique et slave des principes mieux en rapport que le droit romain avec les nécessités de la démocratie, parce qu’ils reconnaissent à chacun le droit individuel et naturel de propriété.

Généralement, quand on parle de la propriété, il semble qu elle ne puisse exister que sous une forme unique, celle que nous voyons en vigueur autour de nous. C’est là une profonde et fâcheuse erreur, qui empêche de s’élever à une conception plus haute du droit. Le dominium exclusif, personnel et héréditaire, appliqué à la terre est un fait relativement très récent, et pendant bien longtemps les hommes n’ont connu et pratiqué que la possession collective. Puisque l’organisation sociale a subi de si profondes modifications à travers les siècles, il ne doit pas être interdit de rechercher des arrangements sociaux plus parfaits que ceux que nous connaissons l. Nous y sommes

1. Stuart Mill attachait une grande importance A la démonstration de cette vérité, s savoir que les formes de la propriété foncière sont variable»

PRÉFACE DE LA PREMIÈRE ÉDITION

infime obligés sous peine d'aboutir à une impasse où la civilisation périrait.

(R perfectibles et il m'a encouragé à poursuivre les études <|u<- j'avais commencées sur les formes primilivcsde la propriété, dans une lettre que je ne crois pas inutile de reproduire. Je la donne en français telle qu'elle a été écrite. Ou verra avec quelle facilité et quelle parfaite connaissance du mot propre M. Mill écrivait eu cette langue.

Avignon, le 17 noieinlirc 1872.

Cher Mousicur,

J'ai lu vos articles dans la Rente rfr* liens- Mondes, du Irr juillet, I" août et lor septembre. Votre esquisse de l'histoire de la propriété territoriale, et votre description des différentes formes que relie institution a revêtues à différentes époques, et dont la plupart se conservent encore dans quelque endroit, me semblent très propres au but que vous avez en vue, et que je poursuis aussi depuis longtemps, relui de faire voir que la propriété n'est pas chose fisc, niais une institution multiforme, qui a subi de grandes modifications et qui est susceptible d'en subir de nouvelles avec grand avantage. Vos trois articles appellent et font désirer un quatrième, qui traiterait de l'application pratique de celte leçon à la société actuelle. C'est ce qu'on trouvera sans doute dans votre livre.

Quant à l'institution des Allmenda. du moins comine elle existe a présent, vous en avez si peu dit dans vos articles que je ne la connais jusqu’ici que par voire lettre. Il faudrait en avoir bien étudié l'opération pour être en état de juger de son applicabilité à l'Angleterre. Mais je ne crois pas que l'on puisse nier que les réformes A faire dans l'institution de la propriété consistent surtout à organiser quoique mode do propriété collective, eu concurrence avec la propriété individuelle : reste le problème de la manière de gérer cette propriété collective, et l'on ne peut trouver la meilleure manière qu'en essayant de celles qui se présentent : peut-èlre même est-il à désirer que plusieurs de ces modes existent ensemble, afin d'obtenir les avantages de chacun, cl d'en compenser les désavantages. Il me semble donc, qu'à titre d'expérience le système des Allmends, constitué le la manière que vous proposez, pourrait être mis en pratique en Angleterre avec avantage.

Jusqu'ici les hommes politiques île la classe ouvrière anglaise ne se sont pas portés vers une pareille solution de ia question : ils préfèrent que la propriété collective soit affermée, soit à des cultivateurs capitalistes, soit a des associalious coopératives de travailleurs. Ce dernier mode n été essayé avec succès, et il jouit déjà d'une certaine faveur. La pelite propriété, au contraire, n'a guère de partisans que quelques économistes et quelques ohilanthropes; la classe ouvrière parait la repousser, comme une manière Je multiplier le nombre de ceux qui seraient intéressés à s'opposer à une nouvelle institution de la propriété territoriale. Pareil reproche ne peut guère s’adresser au système des Allmends , et j’espère que ce système sera pleinement exposé et discuté dans votre volume.

Je vois avec plaisir que vous prenez un peu l'habitude d’écrire pour l’Angleterre. Vous y trouverez un public beaucoup mieux préparé qu’autrefois pour profiter de ce que vous avez à lui dire, et un penseur belge est dans une position de baille impartialité à l'égard des choses du continent d'Europe, qui le rend particulièrement propre à en donner de saines appréciations à des lecteurs qui sont souvent réduits à croire sur parole.

Agréez, cher Monsieur, l'expression de ma haute considération et de ma siacére amitié. J. S. Mill.

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Comme l’ont fuit remarquer Immauucl Fichte dans son beau traité de morale ( System der Ethik), et don Francesco de Cardenas dans son excellente Histoire de la Propriété en Espagne Ensayo sobre la historia de la Propriedad territorial eu Espana), l’analyse découvre deux éléments dans la propriété, un élément social et un élément individuel. Elle n’est pas instituée seulement dans l’intérêt de l’individu et pour lui garantir la jouissance des fruits de son travail; elle l’est aussi dans l'intérêt de la société et pour en assurer la durée et l’action utile. Ces deux côté? de la propriété répondent au double aspect sous lequel on peut considérer l'homme, tantôt comme individu isolé, poursuivant sa lin dans son indépendance, tantôt comme citoyen et membre de la société, relié à ses semblables par des relations multiples et des obligations diverses.

Pendant les temps primitifs, l’élément social prédomine dans la propriété foncière. Le sol est un domaine collectif «pii appartient à la tribu; les individus n’en ont «pie la jouissance temporaire. En Grèce, une grande part du territoire est à l'État, et le reste demeure soumis à son pouvoir suprême. A Home apparaît pour la première fois le dominium quiritaire, c’est-à-dire le droit absolu exercé sur le sol. Au moyen âge, dans le système féodal, la propriété est une rémunération pour certains services rendus. Le fief est le traitement attaché à une fonction. En principe, il n’est pas héréditaire; il est conféré à vie, par le souverain, et celui qui en jouit doit, en échange, porter les armes, maintenir l’ordre, rendre la justice. La propriété indivisible du majorai a encore un caractère social très prononcé. L'individu qui la détient n’en a que la jouissance viagère ; il n’en peut disposer, parce qu’elle est destinée à maintenir la famille qui, avec ses souvenirs, sa grandeur, ses devoirs héréditaires, est considérée comme l’élément constitutif de la nation. Les relations hiérarchiques des classes et, par suite, toute l'organisation de l’Etat reposent sur la possession de la terre.

XXIV PRÉFACE DF. LA PREMIÈRE ÉDITION

Aujourd'hui la propriété a été dépouillée de tout caractère social : complètement différente de ce qu’elle était à l’origine, elle n'a plus rien de collectif. Privilège sans obligations, sans entraves, sans réserves, elle semble n’avoir d’autre but que d’assurer le bien-être de l’individu. C’est ainsi qu’on la conçoit et qu’on la définit. Mobilisée par la facilité de l’aliénation, elle passe de mains en mains, comme les fruits qu’elle porte ou les animaux qu’elle nourrit. En allant trop loin dans cette direction, on a ébranlé les basesde la société, et il estàcroire que dans l’avenir une place plus grande sera donnée à l'élément collectif. « Nous arriverons, dit Immanuel Fichte, à une organisation sociale de la propriété. Elle perdra son caractère exclusivement privé pour devenir une institution publique. Jusqu’à présent l’Etat n’a eu d'autre devoir que de garantir à chacun la paisible jouissance de ce qu'il possède. Désormais le devoir de l’Etat sera de mettre chacun en possession de la propriété a laquelle ses besoins et ses capacités lui donnent droit. »

Suivant l’éminent écrivain allemand, cette transformation se fera par l’action du Christianisme. « Le Christianisme, dit-il, porte encore dans son sein une puissance de rénovation qu’on ne soupçonne pas. Jusqu’à présent il n’a agi que sur les individus, et indirectement par eux sur l’État. Mais celui qui a pu apprécier sa puissance, soit comme croyant, soit comme penseur indépendant, celuilà admettra qu’il deviendra un jour la force interne et organisatrice de l’Etat, et alors il se révélera au monde Jans toute la profondeur de ses conceptions et toute la richesse de ses bénédictions. »

Le Christianisme, en effet, a apporté au monde un idéal de justice que nos institutions, tout améliorées qu’ci les soient, ne réalisent pas du tout encore. Cet idéal était « le royaume de Dieu », que les premiers chrétiens croyaient proche. Aujourd’hui que l'on n’attend plus la palingénésie cosmique et le millenium, c’est sur cette terre et au sein de

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nos sociétés qu’on voudra faire régner les principes de l égalité eide la justice évangéliques. Pour faire de meilleures lois, il faut qu'un sentiment plus élevé de droit et d'équité s’empare des âmes. On commence à entrevoir, tant dans les classes supérieures que dans celles qui vivent uniquement du salaire, que les idées égalitaires de l’Evangile doivent pénétrer nos institutions et nos lois. C’est là un point que François Huet a mis en lumière avec une admirable clarlé, dans son libre trop peu connu : Le Chris lion ism e social.

Il est certains pays où la démocratie la plus radicale s’est maintenue à travers les âges, sans qu’ils aient passé par la féodalité et la royauté, et où la liberté la plus complète a régné sans aboutir à la lutte des classes et à la guerre sociale. Ce sont les cantons forestiers de la Suisse dont j'ai essayé de faire connaître les institutions dans mon étude sur le Referendum. Là on retrouve le gouvernement direct rêvé par J. -J. Rousseau. Le peuple entier réuni dans ses comices fait la loi, nomme tous ses magistrats et gouverne par lui-même, exactement comme dans les républiques grecques.

Mais ici le but, en vain poursuivi par les législateurs antiques, a été atteint. Comme le voulait Aristote, une grande égalité des conditions a été maintenue, et ainsi l’égalité politique n’a pas conduit au despotisme à travers l'anarchie. On a respecté la forme primitive de la propriété qui, seule conforme au droit naturel, permet seule aussi à la démocratie véritable de durer, sans jeter la société dans le désordre.

Dans toutes les sociétés primitives, en Asie, en Kurope et en Afrique, chez les Indiens, chez les Slaves et les Germains, comme aujourd’hui encore en Russie et à Java, lo sol, propriété collective de la tribu, était périodiquement partagé entre toutes les familles, de façon à ce que toutes pussent vivre de leur travail, suivant les commandements de la nature. L’aisance de chacun était en proportion de

XXVI PRÉFACE DE LA PREMIÈRE ÉDITION

son activité, de son intelligence; tout au moins, nul n’était complètement destitué des moyens de subsister, et l'inégalité héréditaire et croissante était prévenue. Dans la plupart des pays, celte forme primitive do la propriété a fait place à la propriété quiritaire, et l'inégalité des conditions a eu pour conséquence la domination des classes supérieures et l’asservissement plus ou moins complet du travailleur. Mais en Suisse, à côté des biens particuliers, une partie du territoire de chaque commune est restée le domaine collectif: c’est Yalhnmd, dont le nom même indique la nature; a/lmend , « la propriété de tous ».

L’ancien droit germanique avait un mot admirable pour désigner les habitants d’un village : il les appelait geerfton, « les héritiers ». Tous les enfants de la meme famille communale avaient droit en leur qualité d'homme à une part d’héritage. Nul n'était jamais un « déshérité ». La coutume germanique et slave, qui assurait à chaque homme la jouissance d’un fonds dont il pouvait tirer sa subsistance, est seule conforme à la notion rationnelle de la propriété.

La théorie de la propriété généralement admise est donc complètement à refaire, car elle repose sur des prémisses en contradiction complète avec les faits de l’histoire et avec les conclusions mêmes auxquelles on veut arriver.

Dans les recherches sur l’origine de la propriété, on n’a pas assez tenu compte des faits anciens, et pour ainsi dire naturels qui ont émané partout de l’instinct de justice qui semble inné dans l'homme. Comme le dit très bien sir llenrv Maine, « des théories générales et plausibles, mais qu’on ne peut vérifier, telles que la loi naturelle et le contrat social, jouissent de beaucoup plus d’autorité que d’humbles recherches sur l’histoire primitive de la société et de la loi; elles obscurcissent la vérité, non seulement en détournant l'attention de l’unique voie où on peut la rencontrer, mais par l’influence qu’elles exercent sur le développement de la jurisprudence » (Maine, Anrient lavu, 4” édit., p. 3).

PRÉFACE DE U PlïEMIÈRF, EDITION.

Ainsi pour défendre la propriété quirilaire que nous ont cguée les Romains, on a prétendu qu'elle avait existé partout cl de tout temps, ubique et seniper; or l'histoire mieux connue nous montre que la forme primitive et universelle de la propriété a été la possession, telle que nous la voyons chez les tribus slaves et germaniques et telle qu'elle s'exerçait même à Rome sur Yager publiais.

Les juristes, s'inspirant du Digeste et des Institules, font dériver la propriété de l'occupation de la res nullias; mais à aucune époque la terre n’a été res i uilliiis. Chez les peuples chasseurs, le territoire de chasse, chez les peuples pasteurs, le parcours des troupeaux, enfin chez les premiers peuples agricoles les champs cultivés, étaient considérés comme la propriété collective de la tribu et l'idée ne venait à personne qu’un individu put y avoir un droit exclusif et héréditaire. L’occupation ne pouvait faire naître la propriété que sur des objets mobiliers qu’on pouvait réellement saisir et détenir. Les formalités de la vente chez les anciens romains montrent que celle-ci ne s’appliquait. que par une extension toute récente, à la transmission d'un immeuble.

(juand les économistes font dériver la propriété uniquement du travail, ils sont en opposition avec les jurisconsultes et les législations de tous les pays, et même avec l’organisation actuelle de la société, que leurs théories battraient en brèche si elles étaient admises.

Les auteurs qui veulent démontrer la nécessité de la propriété le font par des raisons qui démontrent que, pour être légitime, elle devrait être organisée comme chez les peuples primitifs, c’est-à-dire de façon à être garantie à tous comme un droit naturel et inaliénable. L'éminent législateur Portalis, en exposant les motifs à l’appui du litre du code civil qui traite de la propriété, en démontre la nécessité et la légitimité de la façon suivante : l’homme ne peut vivre que de son travail; pour travailler il doit {►ouvoir s’approprier une partie du sol afin d'en disposer

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à sa guise; donc, la propriété est nécessaire. Bien n’est plus vrai ; mais si, pour travailler et pour vivre, la propriété est indispensable, il faut que chacun ait quelque propriété. Bastiat pose les mêmes prémisses que Portalis, sans en mieux voir les conséquences. « Dans la force du mot, dit-il, l’homme nait propriétaire, parce qu'il naît avec des besoins dont la satisfaction est indispensable à la vie, avec des organes et des facultés dont l’exercice est indispensable à la satisfaction du besoin. » Il résulte de ces paroles de Bastiat qu’à moins de condamner certains individus à mort, il faut reconnaître à tous le droit de propriété. Si l’bomine naît propriétaire, c’est à la loi de faire en sorte qu’il puisse exercer le droit qu’on lui reconnaît.

« L’homme, dit encore Bastiat, vit et se développe par l’appropriation. L’appropriation est un phénomène naturel, providentiel, essentiel à la vie, et la propriété n’est que l’appropriation devenue un droit par le travail. » Si l’appropriation est essentielle à la vie, tous doivent pouvoir s’approprier une partie de la matière par le travail. Ce droit naturel est reconnu dans le régime de Yallmend et dans l’ancien droit germanique, mais complètement méconnu dans les législations issues du droit romain.

« La propriété n’est pas un droit inné, dit un jurisconsulte bien connu, Dalloz, mais elle dérive d’un droit inné qui est la liberté. » Si la propriété est indispensable à la liberté, ne s’ensuit-il pas que tous les hommes ayant droit à être libres, tous ont aussi droit à être propriétaires? En cflel, sans propriété ils seraient dans la dépendance de ceux dont ils recevraient le salaire.

Le fameux jurisconsulte du second empire, Troplong, dans un petit écrit : La propriété d'après lr code civil, publié en 1848 pour réfuter les erreurs des socialistes, s’exprime ainsi (p. 12) : « Si la liberté fonde la propriété, l égalité la rend sacrée. Tous les hommes étant égaux, donc également libres, chacun doit reconnaître dans autrui la souveraine indépendance du droit. » Celle phrase sonore

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n'a pas de sens, ou elle signifie que nous devons assurer à chacun la jouissance d’une propriété qui soit la garantie de son indépendance.

La plupart des auteurs modernes proclament que la propriété est un droit naturel. Mais qu'est-ce qu'un droit naturel, sinon un droit tellement inhérent à la nature humaine qu’aucun homme ne doit pouvoir en être dépouillé, à moins qu’il n’ait démérité?

Ce volume est principalement un essai historique sur les formes primitives de la propriété; mais ne peut-on en déduire une théorie nouvelle de ce droit. Je ne crois point que l’histoire nous révèle le droit. Parce qu’une institution a existé, même de tout temps, il ne s’en suit pas qu’elle soit légitime et qu’elle doive être conservée ou rétablie. On peut toutefois conclure du fait de sa longue durée qu elle répondait aux sentiments et aux nécessités des hommes, pendant les siècles où elle s’est maintenue.

En outre, si les arguments invoqués par les juristes et les économistes de la propriété qifirilaire la condamnent et justifient, au contraire, la propriété primitive telle que l'ont conçue et pratiquée les sociétés anciennes, sous l’empire d’un sentiment universel de justice instinctive, il y a lieu, semble-t-il, de réfléchi r sur ce remarquable accord; d'autant plus que la propriété considérée ainsi comme un droit naturel appartenant à tous, est seule conforme aux sentiments d’égalité et de charité, que le christianisme fait naître dans les âmes et aux réformes des lois civiles, que le développement de l’organisation industrielle paraît commander.

La connaissance des formes primitives de la propriété peut présenter un intérêt immédiat aux colonies nouvelles qui disposent d’immenses territoires, comme l’Australie et les États-Unis, car elle pourrait y être introduite de préférence à la propriété quiritaire.

Nos vieilles sociétés n’arriverontà un ordre plus conforme à la justice et au christianisme, qu’à travers une série de

PRÉFACE DE LA PREMIÈRE ÉDITION

luttes sociales, où on peut craindre (jue la liberté succombe; mais les sociétés nouvelles qui se fondent dans un autre hémisphère peuvent échapper à ces redoutables épreuves, en s’inspirant des levons de l'histoire et en adoptant les institutions qui, en certains pays, ont permis à la démocratie de durer, sans compromettre l’ordre et la liberté. Il faudrait que dans chaque commune on réservât une portion du territoire, pour la répartir viagerement entre toutes les familles, comme cela se fait dans les cantons suisses et dans le midi de l’Allemagne. De plus, l’Etat ne devrait pas aliéner définitivement les terres publiques. Il suffirait de les concéder pour un long terme, ainsi que le font les lords anglais pour leurs terrains a bâtir, ou les pays de notre continent pour les chemius de fer.

Citoyens de l’Amérique et de l’Australie, n’adoptez pas le droit étroit et dur que nous avons emprunté à Home et qui nous conduit à la guerre sociale. Revenez â la tradition primitive de vos ancêtres. Si, en consacrant le droit naturel de propriété, les sociétés de l’Occident avaient conservé l’égalité, leur développement normal eût été semblable à celui de la Suisse. Kilos auraient évité de passer par l'aristocratie féodale, par la monarchie absolue et par la démocratie démagogique qui nous menace. Les communes, peuplées d'hommes libres, propriétaires et égaux, se se raient alliées par un lien fédéral pour constituer l’Ktat. et les Etats, à leur tour, auraient pu se fédéra I iser comme les Etats-Unis.

N’oublions pas cette importante leçon que nous offre l'histoire de.s institutions politiques et sociales : les démocraties où l’on ne parvient pas à conserver l égalité des conditions et où deux classes hostiles, les riches et les pauvres, se trouvent en présence, arrivent au despotisme, en passant par l’anarchie. Voilà ce (pie nous enseigne la tirece par la bouche d \rislote et ce que démontrent a la fois Ihisloire et notre situation actuelle. Pour conserver la

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liberté dans un Etat démocratique il faut que les institutions maintiennent l'égalité.

Nos sociétés européennes, où se développent la démocratie et les aspirations égalitaires, sont donc très menacées, et je ne sais si elles trouveront en elles-mêmes la sagesse, l'énergie et la science nécessaires pour modifier leurs institutions par des réformes successives. Mais les sociétés nouvelles qui naissent sur un sol vierge peuvent échapper au danger, en adoptant les lois et les coutumes qui, depuis un temps immémorial, ont assuré aux petits cantons suisses la liberté et la propriété, sous le régime le plus radicalement démocratique qu’on puisse concevoir.