I.A MARKF. GERMANIQUE

De ce mot vient le nom du lleebnings /■ rocedui coutume qui s'est très longtemps perpétuée dans le nord, et en Danemark surtout, même après que le partage périodique était tombé en désuétude. L'égalité des parts semblait si indispensable que quand, avec le temps, les parts étaient devenues inégales ( pro inxqualitate mansorum), celui qui avait moins que les autres pouvait réclamer un nouveau mesurage, reebning, afin que l'égalité primitive fût rétablie. — Nous trouvons dans la loi des Burgondes un texte qui sc rapporte au même usage : « On ne peut jamais refuser aux co-partageants l égalisation des parts dans le territoire commun '. » 11 semblait si nécessaire que tout homme libre fût propriétaire que même, plus lard, quand la vente des terres s'introduisit, après la conquête, il fut défendu à celui qui n'en possédait pas d'autres ailleurs de vendre son lot. La loi des Burgondes porte, Tit. 84. c. 1 : Quia cognovimus Rurgundiones sortes suas nimia facilitate distrabere, hoc præsenti lege credidimus statuendum, ut nulli vendere terrain suain liceat, nisi illi qui alio loco sortent aut pnssessiones habet.

Le sol arable était d’abord divisé en champs séparés, ager, nommés en allemand Wang, Ramp, Gewanne ou Ksch. Ce champ était entouré d'une clôture en bois ou d'un fossé à l’entretien desquels tous devaient concourir. Le chef du village convoquait à cet effet tous les habitants, à certaines époques déterminées, et ce travail était l’objet d’une fêle populaire. Cet usage s’est conservé presque jusqu’à nos jours dans la province néerlandaise de la Drcnlhe et en Westphalie. Là on voit encore les Esehen se détacher nettement au milieu de la bruyère; comme on y amène constamment, pour les fumer, des molles de bruyère venant des étables, le terrain s'est exhaussé de plusieurs mètres. Quand l'assolement triennal s'introduisit en Germanie, — ce qui a dû avoir lieu avant Charlemagne, car dans les capitulaires il apparaît connue parfaitement établi, — on distingua le champ d'hiver, Winterfeld, le champ d’été, Sommer-

laits divisit. » Victor Vitensis, Hisf. persce. vtndclicæ. Lib. I, c. IV. — « Henricus co > es de liacrsburg adduxit muHitudincm populorum de Westfuha utincol-rent terrain Potnborum et divisit eis terrain in funiculo distributinais. Ileluiod, C /ironie. Stac. Lib. I, c. xxxi.

1. Lex Burgond., Add. I, Tit. I, c. V, Agri commuais nutlis terminis limitnti exæguatvmem inter consortes nu U o tempo» e itenegandum. Voir aussi Von Maurer, Einteitung , p. 80 : Sarones eam terram sorte divi/enlcs.

feld , elle champ de la jachère. BrachfeU . ou campus apertus. Chacun de ces champs était alternativement emblavé de seigle, puis d'avoine, et, en dernier lieu, laissé en repos pendant un an. Il était divisé en longues bandes aboutissant toutes d’un côté au chemin d’exploitation. Ces parcelles s'appelaient dans le nord deel, schiften, en Angleterre oxgang et shiftting severalh'es, ailleurs loos, luz, lot. Les traces de ce système sont encore partout visibles en Allemagne. Il suffit de parcourir le pays pour voir ces longues bandes de terrain cultivé s’étendant parallèlement les unes à côté des autres, souvent suivant une ligne arrondie. Les parcelles dans chaque champ devaient être cultivées en même temps, consacrées au même produit et abandonnée à la vaine pèlure vers la même époque, d’après la règle du Fturzwang ou de la rotation obligée. Les habitants se réunissaient pour délibérer sur tout ce qui concernait la culture, pour régler l'ordre et le temps des différentes opérations agricoles. Celte coutume, qui est générale dans les provinces russes où il existe des communautés de village, était encore naguère en usage dans certains cantons de la '\Vest|fhalie, du Hanovre et de la Néerlande.

M. Hanssen a montré que le Flurztoang se pratiquait même avec le mode de culture le plus primitif.

Quelques auteurs ont refusé d’admettre qu'il y eût tirage au sort des parts à distribuer, mais les preuves de ce fait abondent'. D’abord les parts s’appelaient en allemand Loosgul, ce

1. V. M. Fustel de Coulanges ( Revue des Deux-Mondes du 15 mai 1872) : « Le mot sors s'appliquait à toute terre possédée héréditairement. L'idée du tirage au sort n'y était pas contenue. » Sans doute plus tard le mot sors. S'i'Ds, ne prouvait pas du tout un tirage au sort, ui un partage périodique. pas plus que le mot lot de terrain employé aujourd'hui; mais ces termes ont manifestement pour origine le tirage au sort, primitivement en usage. Toutes les terres de la Gaule n'ont pas été confisquées et tirées au sort; en cela, M. Fustel de Coulanges a raison. Mais il est hors de doute qu’après la conquête, c'est par la voie du sort que les terres eulevéesaux vaincus ont été réparties. Voyez Von Maurer, Einteitung, p. 82. M. Fustel de Coulanges, dans un excellent article de la llevue des Deux-Mondes, 15 mai 187a, cite lui-même plusieurs faits qui prouvent que dans l'antiquité l’attribution des parts de terre se faisait par le tirage au sort. » Sors yatrimonium signifi ■ al », dit le grammairien Festus. Comparez Tite-Live, J, 34. Ce sens du sors était très ancien dans la langue latine; il eu était de même chez les Grecs, qui dès une très haute antiquité donnaient au mot x>)>po; le double sens de tirage an sort et de patrimoine. Il est clair que le tnot sors que nous trouvons a l'époque méroviugienue avait eu nrimilivc-

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qui fui traduit er. latin par le mol sors. Dans la loi burgonde, les mots sors et terra sont employés comme synonymes. Ceux qui possédaient des lots dans la même communauté de village s appelaient consorles et souvent les uns étaient Germains et les autres Romains. La loi des Yisigolhs, X,t.i, 2 c. 1, parle des sortes gothicæ et des sortes romanæ. C'est de cet usage du tirage au sort que vient notre mot lot, qui désigne aujourd'hui simplement une parcelle de terrain. Seulement il est probable que les conquérants germains abandonnèrent bientôt le partage périodique, qui était peu en rapport avec l’élat de la société romaine où ils s'établissaient.

Ce qui ne laisse aucun doute, semble-t-il, c’est que le partage périodique par la voie du sort est resté en usage, depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours, dans certains villages allemands et dans quelques localités d'Kcosse. Dans les villages de Saarholzbach, Wadern, Beschweiler, Zerf, Kell, Paschel, Lampadcn, Franzenheim, Pluwig et d’autres, du gouvernement de Trêves, les maisons, avec les jardins y attenant, étaient seules propriétés particulières'. Les terres arables de toute nature étaient périodiquement tirées au sort. Ce régime s’est maintenu à Saarholzbach jusqu’en 1803. Dans les autres communes, la propriété privée s’était introduite dans la période de 1811 à 1834, par suite des opérations du cadastre. Dans la

ment le sens du tirage au sort. » — « Le tirage au sort était lin vieil usage que les populations de la Grèce et de l'Italie avaient toujours pratiqué pour l'assignation du sol et sans lequel il ne semblait pas que la propriété privée piit s'établir. *

I.e mot tos a désigné, à un moment donné, la propriété héréditaire, cela est incontestable; mais s'il y a eu tirage au sort, c'est évidemment que le sol était d'abord possédé en commun ; on n'a recours au tirage au sort que pour sortir d'indivision. A l'origine le tirage périodique assignait la part occupée en jouissance temporaire. Plus tard, les lots ayant été transmis héréditairement, la propriété privée est née en effet du dernier allotissement par la voie du sort.

Voici ce que dit Griinm à ce sujet : « Sors für prædium, d. h. ursprünglich den durch Loti ermittelte Theil eines Grundstilcls. Lcx Burg. 8t. I, Yisig. X, I, It, t, i, VIII, S, 5. ltasgoth. Worl wâre hluts, altn. h lut s, und es ist aucli in Bairischen Urk. zu treffen : territonum </uod vulgo tlicilur einon llluz (I. dicuut einon Ittug) Meichelb, pr. 311 ü. G ri mm. Dent. Rechlsalt. 1851, p. 534'. •. Ilomeyer, Uns germanische Losen , Abh. d. Derl. Aew/., 1853.

I. C'est à M. Hausser) qu'on doit la description exacte de ces curieuses coutumes. Voyez Die Geh eferschaften irn llrgierungsbezirtc Trier, SI. A. Meitzcn, dans son grand ouvrage Ver Dodeu des preussiselien Slaates, a complété cette étude.

plupart des communes du bassin de la Moselle et de la Saar, le partage avec tirage au sort a cessé, vers la lin du siècle dernier, pour les terres arables; mais il est encore en usage pour les prairies et pour les bois.

Beaucoup de communes de l'Kifel, région élevée et froide, située entre le Rhin et l’Ardenne belge, partagent de la même façon les grandes landes qu'elles possèdent. Chaque lot est cultivé pendant une année et retourne ensuite à la vaine pâture. Dans le pays de Siegen, les communes possèdent de fort beaux bois de chêne eu taillis qui, exploités tous les vingt ans, fournissent du chauffage et surtout des écorces à tan. Quand le taillis est enlevé, la superficie est incinérée et donne ainsi, sans engrais, une bonne récolte de seigle. ta partie de ces bois qui est à coupe est partagée chaque année en lots qui sont tirés au sort entre les habitants.

Dans les villages de la Sarre et de la Moselle, le partage se faisait d’abord tous les trois ans, puis tous les six, douze ou dixhuit ans. Les époques de la répartition tendant ainsi à s'éloigner de plus en plus, l'habitude de la propriété individuelle s'établissait, et celle-ci prenait insensiblement la place de la communauté primitive. Cependant la coutume du partage était si profondément enracinée, qu'on y revenait parfois après un long intervalle. Ainsi, dans le village de Losheim, aucun partage ne s'était plus fait de 1035 à 1724: mais dans cette dernière année la commune résolut de rétablir le partage des terres, « attendu que, par suite des décès et des mariages, les parcelles sont devenues si peliles que même le plus aisé des habitants ne peut convenablement fumer et améliorer ses pièces de terre, tant elles sont étroites et dispersées. » M. A. Mcitzen a reproduit, dans son grand ouvrage sur le Sol et la culture de la Prusse { der lioden dis Preussischen Staates) un plan parcellaire de la commune de Saarholzbach, où l'on voit clairement comment se faisait le partage. La terre arable est divisée en champs de forme rectangulaire, et chacun de ces champs est subdivisé en parcelles. On formait un lot en réunissant plusieurs de ces parcelles. Kn 1NG2, la commune comptait 98 co-partageants, et ses 101 hectares de terre arable étaient subdivisés en 1,916 parcelles, mais chaque exploitation n'avait pas droit à une part égale; l’une obtenait 23 morgen, une autre 5 et demi, une

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autre 2 et demi seulement. Elle possédait en outre des bois et une grande étendue de terres vagues; celles-ci étaient partagées tous les ans. Dans le Nassau, la commune de Frichofen possédai! plusieurs communaux dont les lots étaient encore répartis tous les ans entre les habitants par la voie du sort '. La môme coutume s'est maintenue jusqu'à notre époque dans plusieurs communes du Hundsrüek et des cercles d’Ohtteiler et de Saarlouis, entre la Saar et la Moselle ainsi que dans le Palatinat bavarois.

Le tirage au sort des terres était encore si généralement en usage en Allemagne, au moyen âge, que des documents silésiens du xui* siècle, cités par M. Meilzen, appellent celte coutume mos tkeutonicm. La collection des lois danoises, réunie vers le milieu du même siècle, parle de la répartition des terres par la voie du sort comme d’une coutume généralement suivie. Dans beaucoup de' villages anglais, on trouve encore des prairies divisées en lots, qui chaque année sont tirés au sort entre les copartageants*. On les appelle lot mcadows et lammas hmd. En Frise et dans l'Over-Ysscl, en Néerlande, on trouve aussi des prairies dont les parcelles sont alternativement fauchées par