Voyez Cramer, Wetzlar Sebenst , p. 354, 3G

5. M, Blamire, qui, eu sa qualité de commissaire pour la commutation des dîmes, connaissait parfaitement les conditions agraires du pays, a parlé de ces particularités lors de l'enquête de iS44 au sujet du partage des communaux. V. Report of Ote select Commiltee on t'ommom inctosure, logether witb lit' minutes of evi'tence (1844). Les usages concernant Va! Internent des pâturages communs variaient de village à village, mais on peut les ramener à deux systèmes prédominants. I* Un faisait chaque année autant de lots qu'il y avait d'ayants droit, puis on les lirait au sort {lot meaduws). 5“ Les lots restaient les mêmes, et, par une rotation régulière, chaque ayant droit occupait successivement toutes les parcelles l'une après l'autre pour la récolte du foin (rotation nienduu). — D'après M. Blamire, le même système s'appliquait aussi A des terres arabes, avec cette dilférence que l'usager occupait le même lot pendant les trois années successives de l’assolement triennal et non pendant une année seulement

Haussen cite ( Zeilscli . fur die ges. Staalsw., XXII, p. 4 IG) un cas très spécial de partage rencontré dans une ville de l’OIdcnlmrg, Kriesoytho : .. La marte se divise en trois parties portant le nom des trois principales rues delà ville. Chaque tiers de la ville possède une marke, et les maisons ont en commun droit à la jouissance des prés appelés koppeltriese. Chaque tiers obtient successivement la jouissance île l'une des trois uiarkcs, de façon à jouir de la même part tous les trois ans. Ceux qui ont droit à un lot dans la marke fauchent en commun le foin, qui est alors partagé en autant de portions qu'il y a d'avant droit, et ces portions sont tirées au sort. « C'est un cas très curieux de rotation meadow.

les différents co-propriétaires. Plus rarement des parts de terre aruble passent successivement de l’un à l’autre, et pour ce motif on les nomme en Angleterre shifting severalties. Il n’est pas rare qu'un groupe de cultivateurs prenne à bail une terre dont ils occupent tour à tour chaque partie : c’est la coutume connue sous le nom de run-ring. Parfois la répartition se fait non par la voie du sort, mais d'après un roulement déterminé une fois pour toutes. Quand le foin est coupé et enlevé, la vainc pâture reprend ses droits, et tous les habitants viennent abattre tumultueusement les clôtures qui ont été élevées : c'est un jour de fêle et de réjouissances publiques qu'on appelle lammas day.

D'après M. Dareste de La Chavanne, la tradition des partages égaux de certaines portions du sol s'est toujours conservée en France. Ainsi, chaque fois qu’il s'est formé au moyen âge une colonie agricole nouvelle, on y retrouve l'ancien système communal. On a un exemple curieux de ce fait dans une concession accordée par l'abbaye de Saint Claude aux habitants de Longchaumois : des hommes experts élus à cet effet devaient répartir aux jeunes gens les terres auxquelles ils avaient droit.

Sir H. Maine cite, d'après un document communiqué au parlement anglais, un exemple d'organisation agraire qui reproduit exactement les caractères des anciennes communautés de village des époques primitives. Le bourg de Lauder en Ecosse possède un communal d'environ 1,700 acres. D'autre part, il existe sur son territoire 103 portions de terre nommées burgess acres (parts des bourgeois). Celui qui possède une de ces parts a droit à la jouissance d’un cent cinquième du communal. Un septième de la superficie cultivable est successivement livré chaque année à la charrue, et à cet effet partagé entre les propriétaires des 103 burgess acres. On décide d’abord quelles parties du territoire commun seront mises en culture ; celles-ci sont ensuite divisées en lots qui sont tirés au sort entre les ayants droit. Le conseil communal ayant amélioré, au moyen de roules et de drainage, les terres situées sur les hauteurs, il y perçoit un impôt spécial et en règle la culture. La partie du communal qui n’est pas cultivée devient une pâture, sur laquelle chaque bourgeois a le droit d'envoyer deux vaches et quinze

LA MARKB GERMANIQUE.

moulons. Comme le fait remarquer sir H. Maine, on a ici un type archaïque d'une communauté de village, où la culture passe sucessivement d’une partie à l’autre du territoire, et où les lots sont tirés au sort. Avant que les villages d’Écosse eus • sent vendu leurs biens communaux, celte organisation agraire se rencontrait très fréquemment. Faire passer successivement aux mains de chaque famille une partie du sol, propriété collective, devait être une coutume très répandue en Angleterre, même jusqu'au xvi" siècle, puisque les puritains émigrés de l’autre côté de l'Atlantique l’v transportèrent. Les terres destinées à la culture étaient concédées d’une façon permanente, mais les prairies restaient en commun, et étaient réparties de nouveau chaque année comme les lot mcadows et les lammas land de la mère patrie'.

W’altei Scott, en visitant les lies Orkney et Shetland avec la commission des phares, avait été frappé des formes de la propriété qu’il y avait observées et qu’on appelait udal ! mures. II en parle dans ses notes et dans son roman le Pirate. Tout le territoire des lownships était propriété commune des habitants : la partie arable était répartie entre eux; les bruyères et les tourbières ( moors ) demeuraient pâture collective pour le bétail. Dans le Monastère, le grand romancier écossais décrit l’organisation agraire des petites communes de son pays telle qu’elle existait anciennement, et qui était semblable, dit il, à celle des lies Shetland. Les habitants se donnaient en tout aide et protection. Ils possédaient le sol en commun ; mais pour le mettre en valeur, ils le réparlissaient en lots, possédés temporairement comme propriété privée. Toute la corporation participait indistinctement aux travaux agricoles, et le produit était distribué, après la moisson, selon les droits respectifs de chacun. Les terres éloignées étaient successivement mises en culture, puis abandonnées jusqu'à ce que la végétation se fût reconstituée. Les troupeaux des habitants étaient conduits sur le pâturage commun par un pâtre, fonctionnaire communal au service de tous.

Pour les Germains, comme pour tous les peuples primitifs, la

I. « When the english puritans colonised New-England, tlie courts of the infant seulement assigned laïuls for cultivation ami permanent possession and apportioued from year to year the couunon meadow grouud for mowing. » Palfrey, Ihstory of New-England, t. I,r, p. 3i3.

propriété de la terre, ou plutôt le droit d'en occuper une part, était le complément indispensable de la liberté. Plusieurs économistes ont émis la même idée. Sans propriété point de vraie liberté, a dit M. Michel Chevalier. L’homme libre devait pouvoir subsister des fruits de son labeur, et, comme l’unique travail qui pût procurer de quoi vivre était la culture du sol, il fallait lui en attribuer une part. Permettre qu’il perdit cette part ou la refusera une famille nouvellement formée, c’eût été leur enlever les moyens d'exister, les condamner à se vendre comme esclaves. La seule façon d’assurer constamment à toutes les familles de la tribu la subsistance et l’indépendance, c’était donc de faire, de temps il autre, entre elles un nouveau partage des terres, et, toutes ayant le même droit, il fallait recourir à la voie du sort pour assigner à chacune sa part.

La liberté, et par suite la propriété d’une partie indivise du fonds commun égale pour tous les chefs de famille du clan, tels étaient à l'origine dans le village germanique les droits essentiels et pour ainsi dire inhérents à la personnalité. Celte organisation égalitaire donnait à l'individu une trempe extraordinaire, qui explique comment des bandes peu nombreuses de barbares se sont emparées de l'empire romain, malgré son administration si savante, sa centralisation si parfaite et ses lois civiles, qu’on a appelées la raison écrite, Quelle différence entre un des membres de ces communautés de village et le paysan allemand qui occupe aujourd'hui sa place! Le premier se nourrit de matière animale, de venaison, de mouton, de bœuf, de lait et de fromage, le second de pain de seigle et de pomme de terre; la viande étant trop chère, il n’en mange que trè» rarement, aux grandes fêtes. Le premier se fortifie et se délie les membres par des exercices continuels; il traverse les fleuves à la nage, poursuit l'aurochs, des jours entiers, dans les vastes forêts, et s’exerce au maniement des armes. Il se considère comme l’égal de tous et ne reconnaît nulle autorité au-dessus de lui. 11 choisit librement ses chefs, il prend part à l'administration des intérêts de la communauté; comme juré, il juge les différends, les querelles, les crimes de ses pairs; guerrier, il ne quitte jamais ses armes, et il les entre-choque (wapnatak) lorsqu’une grave résolution est prise. Sa manière de vivre est barbare en ce sens, qu'il ne songe pas à pourvoir aux besoins raffinés

markr cehmaniûue.

que la civilisation fait naître: mais elle met en activité et développe ainsi toutes les facultés humaines, les forces du corps d’abord, puis la volonté, la prévoyance, la réflexion. Le paysan de nos jours est inerte; il est écrasé par res puissantes hiérarchies politiques, judiciaires, administratives, ecclésiastiques, qui s’élèvent au-dessus de lui; il n’est pas son maître, il est pris dans l’engrenage social, qui en dispose comme d’une chose. Il est saisi et embrigadé par l'État; il tremble devant son curé, devant le garde champêtre; partout des autorités qui lui commandent et auxquelles il doit obéir, attendu qu’elles disposent, pour l’y contraindre, de toutes les forces de la nation. Les sociétés modernes possèdent une puissance collective incomparablement plus grande que celle des sociétés primitives; mais dans celles-ci, quand elles avaient échappé à la conquête, l'individu était doré d’une vigueur très supérieure.

La demeure de l’homme libre s’appelle dans le latin des anciens documents ctuiis, hoba, mansus , et dans les dialectes germaniques kof , hube, tompt, boot. La part indivise de la terre arable qui y était attaché était ordinairement désignée par le rn>>l pflug, charrue, parce qu’elle avait l’étendue qu’on labourait habituellement au moyen d’une charrue. Cette part devant suffire aux besoins d’une famille était d'autant plus grande que la terre était moins fertile. Ainsi dans la région du tthin et de la |.ahn elle était de 30 morgen (le morgen = 23 ares), aux environs de Trêves de 15, dans l'Odcnwald de 40, et dans l’Eifel de 160 morgen. L’ensemble de l’exploitation s'appelait aussi mannwerk « ouvrage d’homme », c’est-à-dire ce qu’un homme peut faire valoir, pour en tirer sa subsistance.

Le passage où Tacite dit des Germains : colunl discreti ac divers! ut fous, ut campus, ut iiemus placuit, avait fait croire qu'ils habitaient des demeures isolées au milieu des champs qui en dépendaient, tandis que sous l'empire romain les habitants plaçaient leurs maisons les unes à côté des autres, dans les tillages. Aujourd’hui, il est généralement admis que les Germains groupaient aussi leurs demeures, mais en entourant chacune d'elles d’un verger ou d'un jardin'. Les fermes isolées ne

I. Tacite parla en effet dan» ce même passage des villages, vici; il n'a dune pas fait allusion à des demeures éparses dans les campagnes. Voici la phrase entière : Colunt discreti ac diversi ut font, ut campus, ut nemus pi a •

E. le Lavelsyi, 7

LA propriété primitive.

se rencontrent guère en Allemagne que dans le nord-ouest, et elles y sont d'origine récente. Partout ailleurs, les maisons sont concentrées en un groupe occupant le milieu du territoire. Le village, — appelé bnr.l , hy dans le Nord, dorf, lorf dans le Centre et le Midi, — était entouré d’une clôture, d'une haie vive souvent, avec des barrières se refermant d'elles-mêmes, comme on en rencontre ordinairement sur les hauts pâturages de la Suisse. Les villages saxons delà Transylvanie présentent encore aujourd'hui cet arrangement

Dans la Germanie, comme en Russie et dans l’Inde, la communauté de village avait pour fondement des relations de famille provenant d’une origine commune. Comme le clan écossais ou la gens romaine, les habitants du dorp conservaient la tradition qu’ils descendaient d’un même ancêtre. Dans le nord Scandinave, où les savants danois ont retrouvé tant de traces de la primitive organisation agraire, la lerre a été cultivée d'abord par des groupes dont le nom indique la plus intime relation; ils s’appelaient skulldulid et frandali /, association d’amis. Les membres de la communauté de la mark sont désignés sous le nom de Markgenossen, cummarchani ou de Ueerblen , vin heredatati ; ce dernier nom esl signiliealif, il veut dire ceux qui prennent parla l’héritage. Le ciloyen libre n’était jamais un déshérité ; il avait droit à. une part proportionnelle du patrimoine commun. L’ancien groupe familial, qui constitue l’unité sociale chez les peuples nomades, s’élail conservé après que la tribu s’élait assise sur le sol pour s’adonner h l’agriculture. Il en résultait que la communauté exerçait un droit de domaine éminent, même sur ce qui était propriété privée. Nul ne pouvait vendre son bien k un étranger sans le consentement des associés, et ceux-ci avaient toujours un droit de préférence1. Chez les Franks salicns, pour qu’un étranger pût venir s'établir sur le territoire d’un groupe d’hommes, il fal'ait le consentement de

cuit. Vicos locanl non in nostrum vinrent, connexis el coherenlibus edi ficus ; suam quisque domum spu'io circumdat. (Germ., ch. xvi.)

I. M. Von Maurer cite uu texte très curieux qui prouve que, dans la Gaule conquise, des Germains et des Gallo-Humains formaient une communauté agricole, par suite de la possession en commun d'un territoire indivis; le Gallo-Homaiu pouvait exercer le droit de préférence. Terrain quar.i llurgondio venaient babel , nultus extraneus liomano hotpiti præponatur nec extraneo per quodlibet argumentum terrain livrât comparare. — Lex Uurg., tit. 84, c. 2.

LA M A H K 1S GERMANIQUE

tous. L’opposition d'un seul d’entre eux mettait obstacle à l’admission. Une coutume semblable se rencontre partout où existe encore un domaine collectif dont tous ont la jouissance et la raison en est évidente; le nouveau venu, en vertu de la demeure (]u’il occuperait, pourrait y réclamer sa part'.

La partie du territoire commun destinée au pâturage du bétail s’appelait mark ou maria, marca en latin du moyen âge. Comme le pâturage comprenait de beaucoup la plus grande partie du terrain, ce terme s'appliquait aussi à l’ensemble des terres cultivées, des terres vagues et des bois. Quand une tribu occupait une vallée, c était celle-ci tout entière qui formait la marke. Les contrées colonisées, aux limites du territoire germanique, s’appelaient aussi des tnarken. L'Autriche et la Carinthie étaient des marken; de là vient le nom de marquis, markgraf , chef de la mark. Le mot gau avait à peu près le même sens que maik; on le retrouve comme terminaison dans le nom d’un grand nombre de districts, dont les Gaugrafea ou comtes du Gau étaient les chefs. Les limites de la marke étaient indiquées par des pierres, des pieux ou des arbres plantés en grande cérémonie. D’après une coutume très étrange, qui s’est conservée jusqu’à nos jours en Bavière et dans le Palatinat, on amenait comme témoins des enfants à qui on donnait des soufllels, alin (jue le souvenir de l’acte s’imprimât dans leur esprit d’une façon ineffaçable, et que plus tard ils pussent ainsi en porter lémoi-

I. Lcx Salie. XIV : Si guis « uper nllerum in villa migrare volueril et unu.i t el aliqui de ipsis gui in villa • onsislunt eum suscipere voluerunt, si vel unus exslilerit qui contradica t migrandi ibidem licenliam non habebit. Benjamin Guérard, Pardessus, Waitx, Zohtn, Thoiiissen, concluent de ce texte qu'il existait des communautés rurales, dout le consentement était requis pour l'admission d’un étranger. M. Fustel de Coulanges, qui croit qu'un " tel fait serait l'un des plus curieux de l'histoire des sociétés humaines s'il était prouvé », repousse cette interprétation si simple. D'après lui, ilsagit du droit que chacun aurait eu de s’opposer, à ses risques et périls, A l'usurpation de la propriété d'un voisin supposé absent, super ulterum. Mais, l'existence de ces communautés rurales, avec des droits semblables, est le fait général résultant naturellement des nécessités économiques. Dans «on travail : Le problème des origines de la propriété foncière [Rev. des quest. bisl , avr. 1889), M. Fustel s'efforce de montrer que dans les anciens codes germaniques il n’y a nulle trace de propriété collective. Telle est aussi la thèse de M. Denmau Ross. Earlg llist. of favid-liolding amongls tbe Germons. Mais là où il y a propriété collective avec partage périodique comme dans le mir russe, et la dessa javanaise, la demeure et le terrain environuaut est propriété privéo. Il ne suffit donc pas île prouver que la propriété privée existe, pour en conclure qu’il n’y a pas de domaine collectif.

gnage'. Une ou deux fois par an, les habitants de la mark, les Markgcnossen {commnr chant), se réunissaient pour visiter solennellement les bornes de la mark et pour les rétablir quand elles avaient été enlevées ou déplacées. Gettc visite, qui se faisait à cheval, prit plus tard un caractère religieux. Une procession faisait le tour des champs, que le prêtre bénissait : des autels étaient dressés près des pierres des limites ; on y déposait l’ostensoir et on y disait la messe. L’antique coutume de l'époque payenne persistait, mais en prenant des formes Complètement différentes. Il en fut de même pour un grand nombre de traditions mythologiques.

Chez les Germains comme chez les Hindous, les rapports juridiques et économiques étaient très peu nombreux. Le testament était inconnu en Germanie, comme dans l'Inde avant la conquête anglaise. L'hérédité ne s’appliquait qu’à la maison, avec l’enclos attenant, et elle était dévolue à l’ainé. Souvent les frères restaient avec lui, formant ainsi une famille patriarcale qui habitait sous le même toit. Parfois on construisait pour les frères qui se mariaient des habitations séparées dans l’enclos commun, Quant aux femmes, elles n’héritaient pas. M. Hausse», qui l’un des premiers a jeté des lumières sur celle question, affirme qu’en Danemark cinq ou six familles vivaient souvent réunies dans une même ferme. C'est le groupe familial tel qu'on le rencontre en France au moyen âge, en Lombardie encore aujourd'hui et jadis nu Mexique.

Primitivement, à Rome comme en Germanie et dans l’Inde, le palerfmnilias ne pouvait disposer par testament du bien de la famille. Les clans habitaient des maisons groupées ensemble en village : c’était le vicus ou le pagu.i. L'ensemble des clans constituait la nation, populus, et l'Etat, civitas, qui avait pour point central un lieu fortifié, une citadelle presque toujours située sur une hauteur. En Grèce, on retrouve une organisation très semblable. La façon dont les législateurs dans leurs institutions et

I. La même coutume est encore en vigueur dans certaines parties de la Suisse, ainsi que nous le rapporte M. A. Teichmauu, professeur à l’Uuiversitè de Uàle, qui l'a vue pratiquer. Même usage eu Russie, V. Mackenzie Wallace, Kusiiu, t. II.

En Angleterre, dans certains cantons, les enfants, au lieu d'être battus du verges, s'en servent pour battre les bornes du territoire de leur paroisse. Cela s'appelle bealing lht boundaries.

LA MARKS GERMANIQUE

les philosophes Hans leurs livres traitent la propriété, la remanient, la redistribuent sans scrupule, prouve que le souvenir d'un partage périodique des terres n'était pas efl'neé En Crète, d'après Aristote, toutes les familles vivaient, aux repas publics, des produits de la terre cultivée par les serfs ou periœces. C'était bien le régime de la possession commune appliquée à la terre.

Pendant le moyen Age le droit d'obtenir une part du domaine collectif cessa peu à peu d’élre un droit personnel pour devenir un droit réel, une simple dépendance de l'habitation. Celuilà seul qui avait une ferme complète, hube , hofslatt, avait une part entière de la mark, il était vollhttfner , vollmrier. A côté de lui <m rencontrait des demi-fermiers, des « quarts de fermiers » Hnlbltufner, Halbemeier, qui par suite n'avaient qu’un demidroit et un quart de droit d’usage sur les biens communs. Puis il y avait les hintersassen. Ces colons que l'on avait admis par tolérance à se fixer sur le territoire collectif ou sur les propriétés privées n'avaient aucun droit d'usage, sauf en payant une indemnité, holzgeld, vieltgeld. Les descendants des co-usagers qui n'avaient point de maison devenaient, comme les hintersassen, des prolétaires sans terre et sans droit d’usage. Le droit se vendait comme annexe de la hube, hobam rite attinentibus id est marca. Mais la trace de l'antique principe de la commune germanique égalitaire que la terre appartenait à tous se retrouve dans la coutume d'après laquelle l'aliénation d’un bien foncier ne pouvait se faire que comme la vente ex Jure (Juiritum, la mancipatio, à Home dans l'assemblée du peuple', et même dans tout le moyen âge, la vente ne se faisait (pie par l'intervention des magistrats communaux : le vendeur leur remettait le bien et ensuite, ils le transmettaient à l’acheteur*. C'était la reconnaissance du droit éminent de la commune sur son territoire.

I . La loi des Ripuaires (ve siècle), poète C. 50 § I : Si quis allai aliqutd vendiderit et emtor testament ion (i.o., iustriuncnluiu), tcndilionisaccipeie volait in mallo lioc feeere débet.

!. Gmirne représentant des co-usagers qui leur remettait autrefois leur lot, le maire, lors d'uu transfert de propriété, recevait et remettait la terre, représentée par le rameau et la glèbe, ramo cl cepite. V. Coutumes de Soigni {Belgique). ■< Toutes les terres del commun li es doit-on reporter en sa main pour desirctcr et aircter. V. pour les preuves Vandcrkinderc : S'otice sur l'origine des magistrats communaux, p. 40 et le chap. de ce volume Cet communaux en Belgique.