‹ De la propriété et de ses formes primitivesChapitre 25 sur 131 · L’ANCIEN RÉGIME AGRAIRE EN ALLEMAGNE · texte numérisé non relu

L’ANCIEN RÉGIME AGRAIRE EN ALLEMAGNE

la culture qui se transporte de place en place occupe successivement, après un certain nombre d'années, toute la partie arable du sol.

Dans le régime de la marke, la propriété privée n'existe que pour l’habitation et pour les terres arables partagées entre les exploitations; mais cette propriété même est limitée par une culture identique imposée à tous ( Fiurzwang ), en raison de l'entremêlement des parcelles, par le tirage au sort, par le droit de vaine pâture et de pacage, i.a plus grande partie du territoire de la marke, le pâturage et la forêt, reste propriété commune soumise à la jouissance collective. La communauté des co-usagers de la marke de village a pris la place de la collectivité des communautés de famille, et elle constitue non seulement une association de l’ordre économique, mais, tant il l’intérieur que dans ses relations avec le dehors, une société de l'ordre politique,qui a pour butle maintien de la paix et du droitel le secours mutuel. Le régime est le même, que la commune possède pour elle seule une marke ou qu’elle appartienne à une grande marke comprenant plusieurs hameaux.

Le principe fondamental de l'égalité des droits économiques et politiques pour tous se trouve, à l'origine, tant dans la collectivité de la marke que dans la communauté agraire véritable; la diversité des besoins individuels donnait seule lieu il une inégalité dans les droits de jouissance. L'égalité primitive se modifia, d’abord quand s'introduisit la divisibilité de l’exploitation ( hufe , hoba en latin du moyen âge), et quand le droit personnel de jouissance céda la place au droit réel de la hoba. Ainsi l'antique association des co-usagers fut remplacée par la commune, au sein de laquelle la possession d’une exploitation entière donnait seule les pleins droits politiques et économiques.

L’action de l'état absolutiste, les empiétements des seigneurs féodaux, l’influence du droit romain, puis de l'économie politique individualiste limita d'abord, puis détruisit la communauté des usagers de la marke. Depuis un siècle les partages de biens communaux et les lois sur la réunion des parcelles, de même que les exigences de la culture intensive, ont passé sur les campagnes et sur les villages de l’Allemagne. Peu â peu la coutume, qui est cependant plus persistante que la loi, se détacha des

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traditions anciennes. Cependant il est resté encore beaucoup de vestiges du régime agraire, même le plus ancien, jusqu'à notre temps, ou du moins jusqu’à une époque très peu éloignée.

Comme Maurer l’a montré, la constitution des villages allemands a toujours été une communauté agraire de la marke, où l'association agricole absorbait complètement la commune politique et il en est encore souvent ainsi aujourd’hui même. La marke commune comprenant tout ce qui n’est pas soumis à la charrue ou à la faux, c’est-à-dire la forêt, le pâturage, les terrains vagues et les eaux, a été réduite par les progrès de l’agriculture. Les pâturages furent souvent mis en culture, 1 1 la propriété des forêts enlevée aux communes par usurpation ou par la loi. Mais le paysan allemand est convaincu que les forêts qui recouvent encore plus d’un quart du sol de sa patrie appartiennent, de droit divin, à la communauté et que tous ont les mêmes droits à s'en servir*. 11 leur est impossible de concevoir l'idée de la propriété privée d'une foret et les vols de bois et de gibier ne leur semblent pas criminels. Là où il reste encore des forêts importantes, comme dans le centre et l'ouest de l’Allemagne, il existe des droits d'usage fixés par la loi, (pii niellent les populations rurales à l’abri de la hausse des prix et leur facilitent l’existence. On a interdit après 1818 les défrichements de bois exagérés et leur transformation en terres arables. Les récoltes de mousse, de bruyère, de feuilles sèches et d’herbes, et le pâturage dans les forêts, ont été restreintes aux besoins personnels. Des milliers de communes tirent encore au sort des lots de bois de chauffage, à l’approche de l'hiver. Les « bourgeois » reçoivent des perches pour les fèves, pour les vignobles et pour étayer les arbres, autant qu’ils en ont besoin.

Ln vertu d’une ancienne coutume, les bourgeois se fournissent de bois, à jours fixes, à volonté. Le son de la cloche annonce le commencement et la fin des travaux; chacun prend le plus possible dans le trésor commun. La division en forêt et en terre arable et la situation des lots cultivés dans la sole révèlent encore l’ancien régime agraire. Le Flunwang (la même culture imposée à tous) est abolie par la loi, mais subsiste encore en pratique, surtout là où l’assolement triennal est habituel. Dans le

I . Voir : La forêt et les champs dans La tciTe et ses habitants, Land and Lente , de Richl, p. 53 et suiv.

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centre de l'Allemagne, il existe des terres communales exploites comme un seul grand champ, conformément A tous les perfectionnements de l'agriculture moderne. Après la récolte, les champs redeviennent pâturage commun, et les pauvres peuvent y glaner et y recueillir un peu de fourrage. Dans les villages situés entre le Taunus et la Lahn, il est encore d'usage que le conseil de culture assisté du bourgmestre flxe l'époque des semailles et de la coupe des foins, et les retardataires sont punis1. Le droit d'achat n’est plus légalement réservé aux habitants d’une localité, mais il serait dangereux pour un étranger de se risquer à hausser dans une vente publique, car il pourrait arriver qu'on le maltraitât, malgré les lois et la police.

Lorsque le travail de tous les membres d'une famille est insuffisant, ils appellent leurs voisins à leur aide, comme cela a lieu dans les flauscommunionen des Slaves méridionaux. Dans la Wcstpbalie. la Hes=e et le Nassau, les habitants se réunissent sur l’aire du village pour recueillir les graines de lin. Les jeunes tilles ornent les jeunes gens de fleurs, de joyeuses chansons raniment les cœurs, et une collation est offerte à tous, selon l'usage patriarcal. 11 en est de même à la cueillette des fèves et des fruits et k la tonte des moutons. Quand un communier construit une maison ou une grange, il reçoit de la commune le bois nécessaire, gratuitement ou à un prix peu élevé; ses concitoyens l'aidenlà transporter le bois, sans autre rétribution que la nourriture pour eux et leurs bétes. Ceci ne rnppelle-t-il pas l’usage des anciens Péruviens qui préparaient une demeure pour les nouveaux ménages? En Souabe. les jeunes époux reçoivent encore parfois un cadeau de noce de tous les communiers; chacun d'eux donne selon ses moyens, et compte que, le cas échéant, il lui sera fait de même. A Saxenhausen, faubourg de Francfort, lorsqu'un jardinier tombe malade, les hommes des environs se réunissent le dimanche malin pour cultiver son champ. La responsabilité de la communauté existe pour les vols dans les champs ou dans les bois et dans les forêts. Toutefois, les bourgmestres ne remplissent plus les fonctions déjugés de paix comme au temps jadis. Les travaux d'entretien des chemins, des ruisseaux et des bois sont faits par tous et même la somme de tra-

I. Voir : Le système île t agriculture en Thuringe, par Léopold . Syst. der Thuring. Landw., 1, 1b et Hausseu dans les Archives de Fait, IV, -îàl.

vail â fournir par chacun est décidée par le sort. Récemment des communes ont acheté de grandes machines agricoles.

La communauté de la marke s’est maintenue en sa forme primitive dans les contrées montagneuses de l’Allemagne centrale, où le mode de culture n’a guère progressé depuis l'antiquité.

Dans le AVesterwald, l'exploitation des prairies communales forme la hase de la culture; l’élève du bétail y est très importante, tandis que les champs cultivés de petite étendue suffisent à peine à la culture des pommes de terre et du grain nécessaires. Les habitants des communes peuvent faire pâturer un nombre illimité de tètes de bétail sur les prés communaux, mais il est défendu d’y admettre les vaches d’un étranger. Les propriétaires de bétail constituent la bourgeoisie de ces localités et ils profitent presque tous de leur droit aux pacages.

Voici la situation d’une commune qui peut servir de type. En 1861, 303 arpents de pâturages permanents et 36 arpents de pâturages dans la forêt fournissaient la subsistance complète â 1 if) tètes de gros bétail pendant les mois de mai, juin et juillet; la moitié en août et septembre, et le quart en octobre. La commune payait l’impôt foncier du pâturage, mais prélevait un droit de 1 florin 13 kreuzer sur chaque tête de bétail qu'on y envoyait. De plus les propriétaires achetaient le taureau commun et donnaient an pàlreG chariots de foin, et 11 livres d’orge et d'avoine par tète de bétail. Le gardien des bœufs recevait 16 flot ins et étaitentretenu alternativement partousles possesseurs de bétail qui amenaient sur le pâturage 3 chariots de foin. 363 livres de paille et 1,023 livres d’avoine pour la nourriture et la litière du taureau.

Dans certaines localités, la commune ensemence elle-même les meilleures parties du pâturage et en garde les récoltes ou les distribue gratuitement â ses administrés, ou encore loue ces terres au plus offrant. Dans ce cas, après avoir défriché et brûlé le gazon, on y sème des céréales et du lin pendant trois ans. (les champs sont alors de nouveau transformés en pâturages pour un nombre d’années assez long. Ce système épuise le sol, mais le défrichement périodique et la culture rotative présentent de grands avantages. Il a été question de partager les meilleures terres entre les bourgeois pour vingt ou trente ans et d'en

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exiger une rente double de celle qu’ils avaient à payer pour le simple droit de pacage. Le mode de culture suivant pourrait améliorer le sol : 1” année, avoine semée sur le terrain défriché; 2*, avoine semée servant de pâturage; 3% jachère avec fumier; 4e, blé mêlé de graines de trèfle; 3', 6e, 7', 8', pâturages de champs de trèfle. De plus l'exploitation devrait être surveillée par les anciens de la paroisse et le conseil de culture. Ce mode de culture a été introduit récemment dans un grand nombre de localités, et dans deux villages, les bourgeois ont reçu des parcelles de terre à cultiver, moyennant une rente peu élevée, pour un laps de temps variant entre trois et sept ans. Le terme du bail échu, ces terres retombent aux mains de la commune.

Le système decullure décrit parTacite et César aété employé depuis lors sans interruption dans les districts montagneux de l'Allemagne centrale.

Les meilleures terres sont cultivées, les mauvaises servent de pâturages permanents, et les terrains vagues, après avoir servi de pâturage commun, sont séparés en lots et cultivés pendant quelques années, tous les 10 ou 20 ans. Chaque avant-droit reçoit un lot. Dans l’Eifel, on nomme ces parcelles des Schi/fnl lüitdeieien. On « essarte » la surface du sol couverte d’herbe inaigre, de bruyère et de genêts, on sèche les mottes au soleil, on les brûle et on recouvre le sol de cendres, comme cela se fait dans les Ardennes. Dans le district de Witllich , on obtient ainsi trois récoltes; 1° seigle; 2" pommes de terre; 3° avoine (ou une année du seigle et deux années de l'avoine). Dans les contrées moins fertiles on ne peut faire qu'une seule récolte, comme dans le district de Prum. Le système de l'essartage, nous dit llanssen, est très employé dans le Sauerland en Weslphalie, dans les montagnes du Weser, dans le llarz, le Yogelsberg, le Ithdn, le Spessart, le Schwarzwald et la llauhen Alp. 11 y a certainement des terres de ce genre possédées par les particuliers. mais elles appartiennent le plus souvent aux communes, depuis l'antiquité la plus reculée. Nous ne possédons pas de statistique assez détaillée de ces contrées pour apprécier exactement l’importance relative des terres collectives dans l’économie rurale du pays.

Les « vohden » dans le district de Munster en Westphalie sont

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aussi des terrains vagues dont Schwerz 1 a parlé en 1817 pour la première fois. « Ces terrains, dit-il, situés dans une région calcaire s’étendant entre Horstmar et Steinfurt, vers la Lippe et Rochum, sont cultivés pendant 4 à 6 ans par les ayants droit, et employés alternativement comme pâturages communs pendant le même nombre d'années. Généralement, chaque commune possède deux terrains où il se trouve des « vfjhden ». Les droits de possession et les droits d’usage apparaissent ici sous des formes très diverses. Les propriétaires des terrains y ont droit, soit pendant les années de culture el les années de pâturage, soit pendant les années de culture exclusivement. En outre, il existe des bourgeois ayant droit au pâturage, sans posséder aucun terrain, d’autres qui pavent une certaine rente et d'autres encore qui en jouissent gratuitement. Pendant la dernière année de pâturage, il est défendu de commencer le labour avant la Saint-Jean, el pendant la dernière année de culture le droit de pacage commence immédiatement après la récolte.

« Chaque champ avait son propre hangar. Les gardes champêtres chargés de surveiller les clôtures recevaient un tiers des rentes perçues pour les droits de pacage; on partageait les deux autres tiers entre les ayants droit qui étaient tenus d’entretenir les barrières. Sous la domination française en Westphalie, la loi autorisait les particuliers à clôturer leur part sur le pré communal, à condition de renoncer à la jouissance du droit de pacage sur le reste des pâturages communs. Mais on ne lit guère usage de ce droit. On inet de la marne sur les « vôhdcn », mais ces pâturages sont mal entretenus et maigrement fumés. »

Les « vôhden » nous oll'rent donc un singulier mélange de la propriété privée et des anciennes communautés de villages. La propriété privée apparait pendant les quatre années de culture, tandis que pendant les quaires années de pâturage, c’est le régime collectif qui est en vigueur.

Il n’en est pas de même dans les districts de Trêves et do Siegen, où la communauté avec partages périodiques s’est maintenue d'une manière très reconnaissable, malgré les influences agissant en faveur de l’hérédité et delà propriété privée.

Les « gehoferschaften » sont des sociétés agraires possédant

1. Rhciniseh - \Yeslf«ltsche l.an Iwirlhachafl, I, 22 et suiv., et Hansseu.

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