L’ANCIEN HÉGIME AGRAIRE EN ALLEMAGNE

ver leur origine à une époque plus récente, ainsi qu’on l’a fait pour les communautés de village en llussie. Certains auteurs pensent que c’est le prince Guillaume-Adolphe de Nassau qui est l'auteur de ce régime, parce qu’il régla d'une façon définitive les anciens usages, en 1711. par une "ordonnance sur l’exploitation des forêts u . Dés le commencement du moyen âge l'exploitation des « Haubergen » a été d'un bon rapport et elle fournissait k de nombreuses forges le charbon de bois dont elles avaient besoin.

Les « Haubergen •> ont fourni annuellement 80,000 quintaux d’écorces à un grand nombre de tanneries qui produisirent .7 millions de marks en I8ti3.

Le duc Jean de Nassau établit, dès le milieu du dix-septième siècle, des règlements sévères défendant de dérober des bois, dans le but de favoriser la production du « fer, de l'acier, du plomb et du cuivre. » Il combattait le développement de la culture et des pâturages dans les montagnes. Le même but était poursuivi par « l’ordonnance du Lundi » du bailliage de Siegen (1380), par « l’ordonnance de police du Nassau » (1397, ratifiée en 1021); et par l'édit de Guillaume-Adolphe de 1711 qui est encore en vigueur actuellement. Le peuple reconnaissant se souvient encore du nom de ce prince bienfaisant. Dans son testament, “ il maudit ceux qui n observeront pas ses règlements relatifs aux montagnes boisées, et ceux qui par leur influence tâcheront d’entraver le développement et l’entretien des forêts. »

Personne, jusqu'ici, n’a osé changer ces anciens usages qui ont été ratifiés par le Landtag prussien de 1831 et légèrement modifiés dans une session plus récente.

D'après ces lois, les co-usagers se réunissent tous les six ans et élisent un président et deux assistants. Le président fait les affaires courantes : il convoque le comité et les assemblées générales, reçoit les contributions des membres pour les dépenses de l'exploitation, fait le partage des parcelles et de l'argent, surveille les cultures, examine les comptes et représente la société à l’égard des tiers. Il a le droit de mettre à l’amende, jusqu’à un maximum de trois marks, ceux qui ne se soumettraient pas au règlement et il peut les forcera cultiver leurs parcelles. Le comité vérifie les comptes, nomme les gardes forestiers et

décide les changements de culture importants. L’assemblée générale, convoquée chaque fois que le besoin s’en fait sentir, décide dans toutes les circonstances graves et élit le comité et le comptable à la majorité. La moindre parcelle donne droit ;T un vole. Les grandes propriélésSdisposent d’un nombre de votes correspondant au nombre de fois que la plus petite parcelle est contenue dans leur étendue. Un peut confier la comptabilité au président ou à un employé spécial. Les gardes forestiers doivent surveiller les propriétés. Autrefois chaque collectivité avait son garde; actuellement, dans l’intérêt commun, on a établi des gardes pour plusieurs « Haubergen » réunis. La direction de ces associations, sous le rapport de la technique forestière, est confiée à un garde forestier supërieurouà l’employé de l'administration des forêts de l’État. Le Laudrath exerce la surveillance sur l’ensemble de ces collectivités et, en seconde ligne, le conseil cantonal. Les bourgmestres et les employés forestiers ont à y référer. Le Landralh prononce sur les différends qui peuvent s’élever entre les « Haubergen », et leurs résolutions les plus importantes doivent être ratifiées par lui.

Ces collectivités ont reçu une nouvelle garantie de durée dans le3 lois récemment établies de commun accord avec les habitants du district de Siegcn. 11 y est constaté « que le mode d’exploitation des « Haubergen », de date très ancienne, est tout à fait favorable à la production du tan, du charbon de bois et du blé nécessaires aux habitants. »

Des restes du système agraire primitif se sont probablement conservés jusque tout récemment dans toutes les parties de l’Allemagne, mais ils disparaissent rapidement sous l'empire des partages partout poursuivis systématiquement, sans qu’on se donne la peine d'en noter les traits essentiels. Ils méritaient cependant d'être décrits comme des vestiges de l’ancien régime de propriété et de culture de la race germanique, non moins que les usages, les légendes elles chants populaires. Il 11e faut pas s’étonner qu’en présence de la propriété privée favorisée do toute façon, le régime collectif avec partage périodique n’ait pu se maintenir que dans certains districts où il offrait des avantages évidents

1. Nous renvoyons aux ouvrages connus de Maurer, ThuJichmn, l.aodau, llansseu. Voyez aussi surtout pour l’indication des sources Uierke,