DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE

Ire ces curieuses concordances dans un livre publié en 1872 sous le litre de : Village Communilies in the East atul 11 est. 11 y fail bien ressortir l'importance des faits qu'il décrit. Il semble, dit il très justement, que de tous les cOtés à la fois des lumières nouvelles viennent éclairer les pages les plus obscures de l’histoire du droit et de la société. Ceux qui croyaient que la propriété individuelle s'est dégagée, par de lentes transformations, de la communauté primitive, avaient déjà trouvé les preuves de ce fait dans les villages anciens des pays germaniques et Scandinaves. Ils étaient plus frappés quand on venait leur montrer que l’Angleterre, toujours supposée soumise, depuis la conquête, au régime féodal, contient autant de traces de propriété collective et de culture en commun que les pays du nord. Ils se sont fortifiés encore bien plus dans leur conviction, en apprenant que ces formes primitives de possession et d’exploitation du sol se retrouvent dans l'Inde, et déterminent toute la marche de l'administration de cette immense colonie. Ces antiquités juridiques, qui semblaient ne devoir intéresser que les savants spéciaux, offrent ainsi un intérêt tout actuel. Non seulement elles jettent un jour nouveau sur les institutions fondamentales et sur la manière de vivre des hommes primitifs, mais, comme le fait remarquer M. Mill, elles nous élèvent audessus de ces idées étroites qui nous font croire que le seul mode d'existence des sociétés est celui que nous voyons fonctionner autour de nous.

L'histoire de la propriété est encore à faire. Le droit romain et le droit moderne ont pris corps dans un temps où l'on n'avait plus aucun souvenir des formes collectives de la propriété foncière, formes qui, pendant si longtemps, ont seules été en usage. Il en résulte que nous ne pouvons guère concevoir la propriété autrement qu’elle n’est constituée par les /nstiiul s ou par le Code civil. Quand les juristes veulent rendre compte de l'origine de ce droit, ils remontent à ce que l'on appelle l'état de nature, et ils en font sortir directement la propriété individuelle, absolue, le dominium quiritaire. Ils méconnaissent ainsi cette loi du développement graduel, qu'on retrouve partout dans l'histoire, et ils se mettent en opposition avec les faits aujourd'hui reconnus et constatés.

C'est seulement par une série de modilications successives,

et à une époque relativement récente, que s’est constituée la propriété individuelle appliquée à la terre'.

Tant que l’homme primitif vit de la chasse, de la pèche et de la cueillette des fruits sauvages, il ne songe pas à. s’approprier la terre, et il ne considère comme siens que les objets capturés ou façonnés par sa main. Sous le régime pastoral, la notion de la propriété foncière commence à poindre; toutefois elle s'attache seulement à l’espace que les troupeaux de chaque tribu parcourent habituellement, et des querelles fréquentes éclatent au sujet des limites de ces parcours. L'idée qu’un individu isolé pourrait réclamer une partie du sol comme exclusivement à lui ne vient encore à personne; les conditions de la vie pastorale s’y opposent absolument.

Peu à peu une partie de la terre est momentanément mise en culture, et le régime agricole s'établit; mais le territoire que le clan ou la tribu occupe demeure sa propriété indivise. I,a terre arable, le pâturage et la forêt sont exploités en commun. Plus tard la terre cultivée est divisée en lots, répartis entre les familles, gnitibvs cogiialionibusque hominum , par la voie du sort; l'usage temporaire est seul attribué ainsi ii l’individu. Le fonds continue à rester la propriété collective du clan, à qui il fait retour de temps en temps, afin qu'on puisse procéder à un nouveau partage. C’est le système en vigueur aujourd'hui dans la commune russe; c’était, au temps de Tacite, celui de la tribu germanique.

Par un nouveau progrès de l’individualisation, les parts restent aux mains des groupes de familles patriarcales occupant la même demeure et travaillant ensemble pour l’avantage de l’association, comme en Italie et en France au moyen Age, et chez les Slaves méridionaux actuellement.

Enfin apparaît la propriété individuelle et héréditaire; mais elle est encore engagée dans les mille entraves des droits suzerains, du lîdéicommis, des retraits-lignagers, des baux héréditaires, du Flurzirang (rotation obligatoire), etc. Ce n’est qu’après une dernière évolution, parfois très longue, qu’elle se constitue définitivement et arrive à être ce droit absolu, souverain,

1. L’évolution île la propriété a été Lien décrite dans scs traits généraux par le IV Valentin Maveh, Uns Eigtnthum nach dm vemcluedenm W'etlanschauunyen, Freiburg-i.-B, lsll.