LES ALLMAENNINOAR DE LA SCANDINAVIE

eide que le tiers des llœrads allmaenningar appartient à l’État, mais cela signifiait seulement que le fermage payé par les nouveaux colons à la commune revenait à l'Etat. L’œuvre commencée par la féodalité fut continuée par l'absolutisme, Guslave Wasa, après avoir délivré la Suède du joug étranger et y avoir établi la royauté sur une base solide, proclama, en 1342, que tout terrain inculte appartenait de droit à Dieu, au roi cl à la couronne. Voici ce que dit à ce sujet l'éminent écrivain Nordstroem, professeur de droit à l’Université de Helsingfors, devenu plus tard directeur des archives royales à Stockholm 1 : « Il semble que le roi se soit laissé diriger en cela par le désir d elever les revenus du pays, ce qui était devenu son idée fixe, et par la doctrine du droit régalien sur la terre qui prévalait dans le reste de l’Europe feodale. Il ressort clairement des statuts royaux de 1340 que Gustave Wasa voulait donner au gouvernement une influence prédominante sur la manière d’utiliser les terres incultes». Les allmaenningar continuèrent néanmoins à subsister. Seulement quelques terres communales furent considérées comme appartenant à l’État et reçurent le nom de allmacnningar de la couronne. Le roi s’appropria la redevance que les colons avaient jusqu’alors payée aux autres habitants de leur village. Le défrichement libre permis dans toutes les vastes forets du nord par le code de l'Helsingeland fut aboli, mais, en fait, la plus grande partie desallmenden restèrent, comme autrefois, sous le conlrôle absolu des communes.

Les principes de Gustave Ier furent maintenus par la loi forestière de 1647, ainsi que les droits des communes. D'après cette loi, les habitants jouissaient à titre personnel des ailmenden, sans avoir le droit de vente. Lorsqu’un particulier désirait cultiver une partie de la forêt, bâtir une petite habitation, lorp, ou établir une scierie, il devait en demander l’autorisation à la cour de justice du canton. Celte cour, composée d'un président et de douze jurés, rendait la justice et avait la surveillance de l'administration communale. La couronne exerçait donc un droit de contrôle plutôt qu'un droit de propriété. Ces ordonnances furent modifiées par le code de 1734, encore actuellement en vigueur en Suède et en Finlande. Ce code établissait que les

1. « Bidray till den svenska samhalls for fat Iningens historia », II, p. 119.

habitants n avaient droit aux jouissances des allmaenningar pour les bois de chauffage et de construction, le pâturage, la tourbe, etc., que lorsque leurs biens privés ne suffisaient pas pour leurs besoins. Dans certains cas, le conseil de district déterminait ce qui revenait à chaque famille, sous l’approbation du gouvernement. Malgré ces statuts, la jouissance des allmcnden était exercée par tous les ayants droit presque sans limites, et les terres incultes étaient presque toutes possédées par les communes; il n’y en avait qu'une petite partie aux mains de l’Etat et une moindre possédée à litre de propriété privée. C’est seulement au milieu du xvm” siècle que commença la réforme qui, poursuivie avec énergie pendant longtemps, modifia complètement ces institutions primitives. Elle est connue sous le nom de « grand partage » (sturskiflet). Le but de cette réforme était de fixer par le mesurage, tefning, les limites souvent incertaines des propriétés et de les arrondir. Les allmcnden étaient en même temps partagées entre les communes et la couronne. Chaque propriétaire obtint une partie de la forêt correspondant à l’étendue de ses terres arables, aux impôts qu’il payait, et le reste devint propriété de l’Etat. Autrefois déjà, il avait été permis aux communiers de se partager les allmaenningar, mais il semble qu’on ait eu rarement recours à celte mesure. Cette fois, le partage fut obligatoire. Au moment de la séparation de la Suède et de la Finlande, en 1809, il n’avait pas encore clé complêlement achevé, mais il s'est continué depuis dans les deux pays.

A l’exception des provinces septentrionales de la Finlande, le « grand partage » a eu lieu partout et a introduit un grand changement dans le régime agraire. L'Etat possède une partie assez importante des terrains incultes; la propriété privée est générale et les allmaenningar ne se rencontrent qu'exceplionnellement.

On a calculé que sur les 37,491,156 hectares de superficie de la Finlande, environ 23 millions, soit 61 p. 100, sont couverts de forêts. Plus de la moitié de ces forets appartient à l'Etat, le resle aux communes et aux particuliers. Comme nous l'avons dit plus haut, c’est la propriété privée qui est de règle, mais il usbsiste encore en Finlande des vestiges des allmaenningar. Dans la Laponie finnoise, tout le sol, qui mesure environ